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Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Mende

Présentation des notices

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  • 3 Q 58-734, 736-7205 - Fonds des bureaux - (1769-1983)
    • 3 Q 3998-4937, 7169-7196, 7199-7205 - Mende - (1790-1975)
      • 3 Q 4003-4920, 7169-7196, 7199-7205 - Droits d'enregistrement - (1790-1975)
        • 3 Q 4003-4196, 7169-7196, 7204-7205 - Instruments de recherche - (1790-1975)
          • 3 Q 4003-4011 - Tables des décès - (an VIII-1824)
            • 3 Q 4003-4009 - Tables alphabétiques des extraits de sépulture, ensemble des personnes réputées mortes par une longue absence - (an VIII-1810)
              • 3 Q 4005 - 1er avril 1809 - 4 janvier 1810. Volume 17. - (1809-1810)
                25 vues - 1er avril 1809 - 4 janvier 1810. Volume 17. (ouvre la visionneuse)

                25 vues

                Présentation du contenu :

                Communes de Mende et de Saint-Étienne-du-Valdonnez.

                Description physique : Oui
                Lieux : Mende (Lozère, France) / Saint-Étienne-du-Valdonnez (Lozère, France)
                Types de document : table de décès
                Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Mende (Lozère)

              • 3 Q 4008 - 1er vendémiaire an XIII - 1er janvier 1809. Volume 21. - (an XIII-1809)
                56 vues - 1er vendémiaire an XIII - 1er janvier 1809. Volume 21. (ouvre la visionneuse)

                56 vues

                Présentation du contenu :

                Commune de Mende.

                Description physique : Oui
                Lieux : Mende (Lozère, France)
                Types de document : table de décès
                Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Mende (Lozère)