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Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Noalhac

Présentation des notices

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  • 3 Q 58-734, 736-7205 - Fonds des bureaux - (1769-1983)
    • 3 Q 5583-6167 - Saint-Chély-d'Apcher - (1791-1983)
      • 3 Q 5587-6153 - Droits d'enregistrement - (1791-1983)
        • 3 Q 5587-5724 - Instruments de recherche - (an V-1972)
          • 3 Q 5587-5598 - Tables des décès - (an V-1824)
            • 3 Q 5587-5590 - Canton de Fournels - (an V-1807)
              • 3 Q 5588 - 6 vendémiaire an XIV - 1er janvier 1807. Volume 1. - (an XIV-1807)
                104 vues - 6 vendémiaire an XIV - 1er janvier 1807. Volume 1. (ouvre la visionneuse)

                104 vues

                Présentation du contenu :

                Communes de Fournels, Saint-Juéry, Noalhac et Chauchailles.

                Description physique : Oui
                Lieux : Fournels (Lozère, France) / Saint-Juéry (Lozère, France) / Noalhac (Lozère, France) / Chauchailles (Lozère, France) / Fournels (Lozère, France ; canton)
                Types de document : table de décès
                Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)