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Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Le Bacon (Les Monts-Verts)

Présentation des notices

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  • 3 Q 58-734, 736-7205 - Fonds des bureaux - (1769-1983)
    • 3 Q 5583-6167 - Saint-Chély-d'Apcher - (1791-1983)
      • 3 Q 5587-6153 - Droits d'enregistrement - (1791-1983)
        • 3 Q 5587-5724 - Instruments de recherche - (an V-1972)
          • 3 Q 5587-5598 - Tables des décès - (an V-1824)
            • 3 Q 5591-5594 - Canton de Saint-Chély-d'Apcher - (an VII-1806)
              • 3 Q 5593 - an XIII - 31 décembre 1806. Volume 1. - (an XIII-1806)
                104 vues - an XIII - 31 décembre 1806. Volume 1. (ouvre la visionneuse)

                104 vues

                Présentation du contenu :

                Communes de Saint-Chély-Ville, Saint-Chély-Forain, Rimeize, Albaret-Sainte-Marie et Le Bacon.

                Description physique : Oui
                Lieux : Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France) / Rimeize (Lozère, France) / Albaret-Sainte-Marie (Lozère, France) / Le Bacon (Les Monts-Verts, Lozère, France ; lieu-dit) / Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France ; canton)
                Types de document : table de décès
                Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Saint-Chély-d'Apcher (Lozère)