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Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Chanac

Présentation des notices

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  • 3 Q 5-57 - Fonds de la Direction de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre - (1791-1945)
    • 3 Q 7-15 - Bureaux de l'Enregistrement - (1834-1942)
      • 3 Q 11-15 - Suppressions, transferts, rattachements, et modifications des attributions - (1836-1942)
        • 3 Q 11 - Bureaux de Chanac, Fournels, Grandrieu, Langogne, Saint-Amans, Serverette : voeux du Conseil général et des communes. - (1836-1934)
          Lieux : Chanac (Lozère, France) / Fournels (Lozère, France)
          Organismes : Bureau de l'enregistrement de Grandrieu (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Langogne (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Saint-Amans (Lozère) / Bureau de l'enregistrement de Serverette (Lozère) / Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère)