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Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Saint-Amans

Présentation des notices

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  • 3 Q 5-57 - Fonds de la Direction de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre - (1791-1945)
    • 3 Q 16 - Débits auxiliaires de papier timbré - (1839-1940)
      • 3 Q 16 - Création et demandes de création : Allenc, Auroux, Chambon-le-Château, Chanac, Chasseradès, Chirac, Le Collet de Dèze, Fournels, Le Malzieu-Ville, Le Massegros, Le Monastier, Le Pompidou, Saint-Amans, Saint-Chély-d'Apcher, Saint-Etienne-Vallée-Française, Saint-Germain de Calberte, Sainte-Croix-Vallée-Française, Vialas, Villefort. - (1839-1940)
        Lieux : Allenc (Lozère, France) / Auroux (Lozère, France) / Chambon-le-Château (Lozère, France) / Chanac (Lozère, France) / Chasseradès (Lozère, France) / Chirac (Lozère, France) / Le Collet-de-Dèze (Lozère, France) / Le Malzieu-Ville (Lozère, France) / Le Massegros (Lozère, France) / Le Monastier (Le Monastier-Pin-Moriès, Lozère, France ; lieu-dit) / Le Pompidou (Lozère, France) / Saint-Amans (Lozère, France) / Saint-Chély-d'Apcher (Lozère, France) / Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère, France) / Saint-Germain-de-Calberte (Lozère , France) / Sainte-Croix-Vallée-Française (Lozère, France) / Vialas (Lozère, France) / Villefort (Lozère, France)
        Organismes : Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère)