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Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.

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Présentation des notices

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  • 3 Q 1-4 - Fonds de la Préfecture - (1889-1943)
    • 3 Q 1 - Circulaire - (1941)
      • 3 Q 1 - Droit de timbre sur les mémoires et factures concernant les réquisitions allemandes et les réquisitions effectuées pour l'entretien des prisonniers de guerre. - (1941)
    • 3 Q 2 - Personnel - (1925-1939)
      • 3 Q 2 - Nominations et fiches de renseignements concernant les agents des bureaux de l'enregistrement : receveurs, receveurs-contrôleurs. Lettres B - V. - (1925-1939)
    • 3 Q 3-4 - Correspondance - (1889-1943)
      • 3 Q 3 - États des papiers et impressions timbrées envoyés au Préfet. - (1889-1906)
      • 3 Q 4 - Correspondance échangée avec le directeur de l'Enregistrement des Domaines et du Timbre. Rapport du directeur au Préfet. - (1906-1943)