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Répertoire numérique de la sous-série 3 Q accompagné d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère.

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Présentation du fonds

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  • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q
    Enregistrement et timbre 1791-1972

    • Identification :

    • Description physique



    • Contexte :

    • Nom du (ou des) producteur(s)

      Direction de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre. Bureaux de l'Enregistrement et du Timbre

    • Présentation du producteur

      La Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre, devenue en 1963 la Direction départementale des Impôts, puis en 1971 la Direction départementale des Services Fiscaux. Les missions des bureaux de l'Enregistrement et du Timbre ont été transférées en 1971 aux  ...  

    • Historique de la conservation

      Le 1er septembre 1910, Clovis Brunel directeur des Archives départementales publiait le répertoire numérique de la série Q. Dans l'introduction, il précisait : "la série Q comprend les papiers de deux institutions administratives : ceux des districts et du département et ceux de  ...  

    • Modalités d'entrées

      Dans le Guide des Archives départementales de la Lozère publié en 1979, Michel Chabin et Hélène Latour, directeurs successifs du service, évoquent au chapitre 25 l'historique et la formation de la série Q. "Constituée en 1844, classée et répertoriée en 1866, ...  

    • Contenu et structure :

    • Présentation du contenu

      En application de la cirulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998, la limite chronologique a été repoussée. En effet, le respect des fonds implique de tenir compte de la provenance, de l'intégralité, et de l'ordre primitif des documents, mais aussi des modifications réglementaires propres à  ...  

    • Accès et utilisation :

    • Statut juridique

      Archives publiques

    • Modalités de reproduction

      Les tables de décès, testaments, successions, contrats de mariage ont été numérisées sont accessibles en ligne sur le site des Archives départementales. Certains registres (autres tables ou registres de formalité), en raison de leur état de conservation et dans l'attente de leur  ...  

    • Langue et écriture des documents

      Français

    • Instruments de recherche

      LAURANS, Alain. - Répertoire numérique de la sous-série 3 Q.

      Précédé d'une introduction historique sur l'Enregistrement, la réforme de la formalité et les services en Lozère. - Mende, 2005, 268 p.

    • Sources complémentaires :

    • Existence et lieu de conservation de copies

      Copies numériques des tables de décès, de successions, de testaments et de contrats de mariage.

    • Sources complémentaires aux AD 48

      Voir le détail dans l'introduction du répertoire numérique papier de la série 3 Q, p. 87 concernant les fonds suivants :

      - Archives départementales ;

      - Archives communales déposées.

    • Sources complémentaires externes

      Voir le détail dans l'introduction du répertoire numérique papier de la série 3 Q, p. 87 concernant les fonds suivants : - Archives nationales ; - Ministère de l'Économie des Finances et de l'Industrie : Centre des archives économiques et financières ; - Direction des Services Fiscaux de  ...  

    • Bibliographie

      Voir le détail dans l'introduction du répertoire numérique papier de la série 3 Q : BIBLIOGRAPHIE SPECIALISEE : pp. 20-21 I - Instruments de recherches généraux : p. 20 II - Publications des Archives : pp. 20-21 III - Publications du Ministère des Finances : p.21 BIBLIOGRAPHIE GENERALE I -  ...  

    • Indexation :

    • Thèmes

      enregistrement / fiscalité

    • Organismes

      Direction départementale des services fiscaux (Lozère) / Direction de l'enregistrement, des domaines et du timbre (Lozère)

    •  Enregistrement et Timbre (sous-série 3 Q)