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Fonds de Brun de Montesquieu

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Présentation des notices

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    • Familles de Montesquieu, de Brun de Montesquieu, et alliées -
        • Papiers fonciers -
            • Droits seigneuriaux -
              • 7 J 32 - Actes relatifs à l'obligation des emphytéotes du mandement du Planiol de contribuer aux cinq cas, en faveur de leur seigneur. - (1460-1744)
              • 7 J 39 - Contrats d'inféodation et nouveaux achats pour le seigneur baron de Montesquieu, avec rubrique. - (1651-1671)
              • 7 J 52 - Droit de banalité, exercé sur le moulin de La Malène. - (1279-1698)
              • 7 J 53 - Droit de pulvérage. - (1407-1698)
              • 7 J 54 - Droit de forestage. - (1546-1724)
              • 7 J 55 - Droit de chasse dans les terres du mandement du Planiol. - (1659-1697)