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Fonds Boyer-Jaffard

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Présentation des notices

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  • 8 J 44-73 - Seigneuries, temporel ecclésiastique et communautés d'habitants - (1364-[XIXe siècle])
    • 8 J 44-45, 60, 62-64 - Seigneuries - (1434-an XII)
      • 8 J 44-45, 64 - Baronnie de Florac - (1434-an XII)
        • 8 J 44 - Hommage rendu à Louis de Montlaur, baron de Florac par Jean de Bédouès, prêtre de Florac, procureur d'Agnès de Pouget, veuve de Durand Malbosc, seigneur de Colas. - (1434)
        • 8 J 45 - Comptes et procédures concernant la ferme de la baronnie, Louis Servière et Pierre Boyer étant co-associés pour ladite ferme. - (1771-1781)
        • 8 J 64 - Mandements de La Balme et de Fraissinet-de-Fourques, dépendants de la baronnie. - (1770-an XII)
      • 8 J 60 - Seigneurie de Miral - (1761-1776)
        • 8 J 60 - Ferme, correspondance, comptes et procédures. - (1761-1776)
      • 8 J 62-63 - Seigneurie de Montvaillant - (1673-1788)
        • 8 J 62 - Ferme de la terre de Montvaillant, baux à ferme, comptes, lièves de censives, procédures (1673-1788). Procédures du procureur fiscal de Montvaillant contre des délinquants pour coupe de bois indue, pour chasse et pêche dans le ruisseau de La Beaumelle (1780-1781). - (1673-1788)
        • 8 J 63 - Procédures entre les habitants de Pierrefort et le sieur Chaptal, de Bougès, au sujet de la dépaissance des troupeaux à l'Avès du Bougès. - (1754-1778)
    • 8 J 46-49, 57, 61, 69, 71 - Temporel ecclésiastique - (1364-1835)
      • 8 J 46-49 - Prieuré de Florac - (1676-1812)
        • 8 J 46 - Ordonnance au sénéchal de Beaucaire pour le prieur de Florac contre les habitants de Florac. - (1677)
        • 8 J 47 - Baux à ferme et sous-ferme. - (1776-1785)
        • 8 J 48 - Comptes de ferme et sous-ferme entre cofermiers (Boyer, Saltet, Boiserolles, Turc, Delapierre, Fraissinet, Jaffard) (1740-1812) ; et entre fermiers et prieurs. Reconnaissances féodales aux prieurs de Florac (1676-1768) ; procédures (1782-1790). - (1676-1812)
        • 8 J 49 - Correspondance de l'abbé de Valfons avec Boyer, fermier du prieur, et l'abbé Tournemire, curé de Florac, procureur du prieur. - (1767-an III)
      • 8 J 57 - Chapitre collégial de Bédouès - (1364-1786)
        • 8 J 57 - Traduction de la bulle d'Urbain 5 fondant le chapitre (1364). Fragment de compoix (XVIIe siècle). Baux, arrentements, quittances, procédures concernant le pré de l'église et le terroir de Vallonge (1739-1786). Pièces concernant le terroir de Transmejean (1780-1784) et le défrichement de la pièce dite Tras-Rouméjon (1778-1783). - (1364-1786)
      • 8 J 61 - Prieuré de La Salle-Montvaillant - (1772-1783)
        • 8 J 61 - Ferme du prieuré et de celui de Sainte-Croix-Vallée-Française : comptes Boyer-Gaussen, baux à ferme, lièves de censives, procédures. - (1772-1783)
      • 8 J 69 - Églises de Laval-du-Tarn et de Saint-Georges-de-Lévéjac - (1831-1835)
        • 8 J 69 - Legs à l'église de Laval-du-Tarn par Compan, du Villaret (1835). Fabrique de l'église de Saint-Georges-de-Lévéjac (1831). - (1831-1835)
      • 8 J 71 - Prieuré de Sainte-Enimie - (1696-1783)
        • 8 J 71 - Ferme des revenus (1696). Procédures (1777-1783). - (1696-1783)
    • 8 J 50-56, 58-59, 65-68, 70, 72-73 - Communautés d'habitants et communes - (1435-[XIXe siècle])
      • 8 J 50-56 - Florac - (1699-1848)
        • 8 J 50 - Boyer, collecteur des tailles et deniers royaux, et de la capitation ; comptes avec Boiserolles et Saltet. - (1740-1766)
        • 8 J 51 - Boyer, co-fermier de l'équivalent : règlement (1742) ; baux de ferme et sous-ferme (1763-1790). Comptes entre fermiers : Boyer, Velay, Fleury (1768-1790) ; correspondance (1768-an II) ; procédures concernant l'équivalent (1763-1790). - (1742-an II)
        • 8 J 52 - Boyer, percepteur : rôles des contributions de l'an III, circulaires et bordereau définitif au receveur du district, demandes d'exonérations, circulaires, et comptes divers, charges locales arriérés, contraintes, garnisaires. - (an III-an IV)
        • 8 J 53 - Boyer, percepteur : rôles des contributions de l'an III, circulaires et bordereau définitif au receveur du district, demandes d'exonérations, circulaires, et comptes divers, charges locales arriérés, contraintes, garnisaires. - (an III-an VIII)
        • 8 J 54 - Procédures contre Beauvoir du Roure, baron de Florac, au sujet du droit de courtage et de leude (1768-1773) ; fonte de cloche (Limaux, de Champigneules, au diocèse de Toul, en Lorraine, adjudicataire ; autres soumissionaires : Valeton, de Mende, Fages, chaudronnier de Florac) (1771) ; fontaine du Pesquier (1699-1701) ; réparations au cimetière et au bassin de la fontaine du Planet (1788-1790) ; bail à loyer perpétuel de la maison située sous le cimetière (1733-1790). - (1699-1790)
        • 8 J 55 - Soeurs Unies (1750-1793) ; bureau de charité : comptes Boyer, syndic (1733-an IX). Legs de monsieur Hilaire Comte, ancien curé, en faveur des filles pauvres (1733-an II). - (1733-an IX)
        • 8 J 56 -
          • Affaires militaires : garde nationale (an IV).

          • Élections : municipales, avec liste des notables (an IX).

          • Culte : marguilliers (an XII).

          • Comptabilité : budgets et comptes de la commune (1835-1840).

          • Bâtiments communaux : vente de la maison, dite du corps de Garde (1835).

          • Voirie : route nationale n° 107 (1841), côte du Causse (1825-1840).

          • Hygiène : lutte contre le choléra (1832).

          • Assistance : recherches sur les causes du pauperisme, oeuvres de charité (1834-1848).
          -           (an IV-1848)
      • 8 J 58-59 - Les Bondons - ([XVIIe-XIXe siècles])
        • 8 J 58 - Administration : extrait du registre de la communauté concernant les défriches (1771).
          Culte : correspondance avec le curé Rivière (1786). Revenus du clergé (1790).
          Bâtiments du Culte : réparations à la maison curiale (1785-1790).
          Fiscalité : rôles des 4 contributions (an IX).
          Biens de la communauté : accord au sujet de la dépaissance des bêtes à laine entre les habitants de Salièges-de-Rampon et de Ruas (1773). Partage de terres indivises entre les habitants de Ruas, Lozerette et Treimes (XIXe siècle). Brouillon d'une vérification des limites concernant le bornage des terres des Badieux d'avec celles du domaine de Las Combes, appartenant aux successeurs de monsieur de Charpal (XIXe siècle). -           (1771-[XIXe siècle])
        • 8 J 59 - Procédures concernant les pâturages de Colas (XVII-XVIIIe s.) : pièces analysées depuis 1344. Procédures concernant les coupes de bois indues à Colas (1758-1763). - ([XVIIe-XVIIIe siècles])
      • 8 J 65 - Fraissinet-de-Fourques - (1781)
        • 8 J 65 - Procédures entre le syndic de l'université du clergé de Mende et les consuls de Fraissinet. - (1781)
      • 8 J 66-68 - Ispagnac - (1435-1790)
        • 8 J 66 - Reconnaissances féodales à Jean Alamand, bourgeois de Mende, par ses emphytéotes des paroisses d'Ispagnac, des Bondons et de Quézac (1435-1436). Bail à emphytéose perpétuelle à Jean et Pierre Fournier du four à cuire le pain d'Ispagnac consentie par Tristan de Grégoire, seigneur de Lambrandes (1597), copie de la taille épiscopale de Nozières (1692). Procédures contre Foulc, syndic du clergé d'Ispagnac (1737-1739). Sécularisation du prieuré (1739). Fontaines (1790). - (1435-1790)
        • 8 J 67 -
          • Bâtiments communaux : réparations au presbytère (1826).

          • Foires : mercuriales (1831-1855).

          • Voirie : travers de l'Ordure, à Lonjagnes (1829) ; nationale n°107 (1840) ; chemin de Nozières aux Combettes (1845).

          • Assistance : bureau de bienfaisance (1629-1854).

          • Affaires militaires : étapes militaires (1856).

          • Culte : comptes Jaffard avec la commune et la fabrique (1849-1859) ; établissement des frères des écoles (1852-1855) ; dames du couvent (1859).
          -           (1435-1790)
        • 8 J 68 - Procédures contre Étienne Vincent et autres au sujet des communaux de Nozières. - (1775-1782)
      • 8 J 70 - Quézac - ([XVIIe]-1853)
        • 8 J 70 -
          • Biens de la communauté : partiel de Quézac (XVIIe siècle) ; procédure concernant le transfert du cimetière (1777-1780).

          • Fiscalité : minutes du cadastre pour la pièce de Champmart (1779-1780) ; rôles de la taille de Quézac (1742).

          • Culte : pièces concernant les Ursulines (1841-1853).
          -           ([XVIIe]-1853)
      • 8 J 72 - Saint-Martin-de-Boubaux - (1771)
        • 8 J 72 - Extrait du compoix pour noble Claude de Gabriac, seigneur de Castagnols. - (1771)
      • 8 J 73 - Saint-Maurice-de-Ventalon - (1822)
        • 8 J 73 - Procédure entre le maire et le préfet de l'Ardèche au sujet des biens possédés avant la Révolution par la commanderie de Gap-Francès. - (1822)