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Fonds Chapel d'Espinassoux (9 J)

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Marvejols

Présentation des notices

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  • 9 J 1-45 - Papiers de la famille Chapel d'Espinassoux - (1161-1866)
    • 9 J 11 - Papiers de fonction - (1809-1847)
      • 9 J 11 - Tribunal de Marvejols. - (1809-1847)
        Présentation du contenu :

        Comptes de travaux et de fournitures (1809-1847). Supplique des habitants de la ville pour le maintien du Tribunal (1830).

        Lieux : Marvejols (Lozère, France)
        Thèmes : juridiction
        Organismes : Tribunal civil (Marvejols, Lozère)