Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  157

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Inconnu, si ce n'est l'avoué Jaffard.

• Présentation du producteur

  Ce fonds rassemble des documents trouvés en cours de tri, dont certains semblent provenir de l'étude de l'avoué Jaffard à Mende (début XIXe siècle).

• Modalités d'entrées

  Inconnue.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Titres de familles et dossiers de procédures par localités. Documents divers : notes sur les protestants, extrait de compoix d'Altier et des Bessons, livre de raison de la région de Vialas, imprimés datant de la Révolution et du Consulat.

• Accès et utilisation

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.