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Papiers divers dont certains de l'avoué mendois Jaffard.

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Présentation du fonds

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  • Papiers divers dont certains de l'avoué mendois Jaffard, avoué à mende au XIXe siècle
    • Identification
    • Description physique
      157 articles.


    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Inconnu, si ce n'est l'avoué Jaffard.
    • Présentation du producteur

      Ce fonds rassemble des documents trouvés en cours de tri, dont certains semblent provenir de l'étude de l'avoué Jaffard à Mende (début XIXe siècle).

    • Modalités d'entrées

      Inconnue.

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Titres de familles et dossiers de procédures par localités. Documents divers : notes sur les protestants, extrait de compoix d'Altier et des Bessons, livre de raison de la région de Vialas, imprimés datant de la Révolution et du Consulat.

    • Accès et utilisation
    • Statut juridique
      Archives privées
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.