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  168 J 10-20 - Papiers fonciers - (1543-1835)
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    168 J 10 - Généralités - (XVIIIe-1832)
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      168 J 10 - Documents concernant tous ou plusieurs domaines tenus par les familles Boutin-Malafosse. - (XVIIIe-1832)

      Présentation du contenu :

      État des biens : « extrait des cadastres des biens que Marc-Antoine Boutin tient dans le taillable de Quézac, Sainte-Enimie et Hures, et d'un bois qu'il tient par indivis au terroir de La Coste de La Fage à Saint-Chély-du-Tarn » (après 1734), extrait cadastral non identifié et note de valeurs mobilières et immobilières (début XIXe siècle).

      Liens avec le prieur de Sainte-Enimie : mémoire des censives versées au seigneur de Sainte-Enimie par Nicolas Boutin pour Blajoux, Tonnas, Boissets et le Buffre (seconde moitié du XVIIIe), quittances de censives (1707-1791).

      Gestion des domaines : livre-journal commencé le 12 janvier 1777 par Nicolas Boutin et relatif àBoissets, au Buffre et à Perjuret (1777-1830), registre tenu par Jean-Antoine Malafosse après le décès de son beau-père Nicolas Boutin et qui concerne Boissets, Le Buffre, Sauveterre et Perjuret (1805-1832).

      Lieux : Quézac (Lozère, France) / Sainte-Enimie (Lozère, France) / Hures-la-Parade (Lozère, France) / Boissets (Sainte-Enimie, Lozère, France ; lieu-dit) / Le Buffre (Hures-la-Parade, Lozère, France ; lieu-dit) / Blajoux (Quézac, Lozère, France ; lieu-dit) / Tonnas (Quézac, Lozère, France ; lieu-dit) / Perjuret (Fraissinet-de-Fourques, Lozère, France ; lieu-dit) / Sauveterre (Sainte-Enimie, Lozère, France ; lieu-dit) / Fraissinet-de-Fourques (Lozère, France)

      Thèmes : cadastre / temporel ecclésiastique / droits seigneuriaux / économie rurale / exploitation agricole / baux ruraux / production agricole

      Types de document : livre de raison

      Organismes : Prieuré de Sainte-Enimie (Lozère)

      Personnes et familles : Boutin (famille) / Malafosse (famille)

      
      
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    168 J 11-16 - Domaines sur le Causse de Sauveterre - (1543-1830)
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      168 J 11 - Domaines de la paroisse de Sainte-Enimie (Boissets et Sauveterre). - (1794-1800)

      Présentation du contenu :

      Lien avec le prieur-seigneur de Sainte-Enimie : mémoire concernant les droits de banalité et l'usage du moulin par les habitants de Sainte-Enimie et du causse de Sauveterre et transcription d'un acte de 1578 sur l'inféodation du moulin, alors en très mauvais état.

      État des biens : extraits de la matrice cadastrale de Jean-Antoine et de sa fille Jeanne Marie Suzanne épouse Barrandon (début XIXe).

      Imposition, règlement : quittances (an III-1818) ; contestation de la valeur des biens (an V) ; procès avec Borrelli receveur général et Grousset percepteur de Sainte-Enimie pour faux (an IX).

      Lieux : Sauveterre (Sainte-Enimie, Lozère, France ; lieu-dit) / Sainte-Enimie (Lozère, France) / Boissets (Sainte-Enimie, Lozère, France ; lieu-dit)

      Thèmes : temporel ecclésiastique / droits seigneuriaux / moulin / énergie hydraulique / cadastre / fiscalité immobilière / faux en écriture

      Organismes : Prieuré de Sainte-Enimie (Lozère)

      Personnes et familles : Borrelli de Serres, Théodore-Alexis / Grousset / Boutin (famille) / Malafosse (famille)

      
      
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      168 J 12 - Domaine de Boissets (Sainte-Enimie) propriété de la famille Boutin puis Malafosse. - (1543-1830)

      Présentation du contenu :

      État des biens : extraits tirés du cadastre de Sainte-Enimie, des biens possédés par Marc-Antoine et Nicolas Boutin (XVIIIe siècle).

      Titres de propriété. - Biens provenant des familles de Pagézy, de Sales et Parlier : titres anciens et récents dont copie de reconnaissance féodale de Ligier Pagès au prieur de Sainte-Enimie (1583). Biens provenant des héritiers de la famille Malaviolle, les familles Méjean et Malaval : titres anciens dont reconnaissances au prieur de Sainte-Enimie, actes de vente (1583-1712). Autres titres (s.d. -1732).

      Imposition et droits seigneuriaux : exploit concernant le recouvrement de la dîme (1696), quittances de tailles (1704-1789), quittances de censive au chapelain de Sainte-Anne (1717-1790).

      Relations avec les fermiers du domaine : baux avec Gabriel Saint-Pierre (1729) et Pierre Evesque (1755 ; 1764), pièce de procédure pour arrérage de rente contre Jean Bonicel et Antoine Evesque (1790) et contre Jean-Pierre Arragon (1820), état des grains récoltés et semés à Boissets (1820), note concernant le paiement de son afferme par Saint-Pierre (1821-1826).

      Défrichement, contentieux : pièces de procédures contre Jeanne Victoire de Brunenc de Montauron sur le devois de Chamredon (1741-1746) et contre Antoine et Marc Beau (1757).

      Terres hermes de Boissets, lien avec le prieur de Sainte-Enimie : contrats d'inféodation, lettre du prieur où il exprime son mécontentement au sujet du comportement de Marc-Antoine Boutin, quittances d'imposition, pièce de procédure lacunaire contre certains habitants de Sainte-Enimie au sujet du devois de Boissets (1695-1817).

      Réparations aux bâtiments : contrats de prix-fait avec les maçons Jean-Pierre Pagès et Pierre Montels, puis avec Étienne Pradeilles, quittances, mémoire de fourniture de fer (1809-1830).

      Lieux : Boissets (Sainte-Enimie, Lozère, France ; lieu-dit) / Sainte-Enimie (Lozère, France)

      Thèmes : cadastre / reconnaissances / temporel ecclésiastique / droits seigneuriaux / fiscalité directe d'Ancien Régime / exploitant agricole / baux ruraux / économie rurale / production agricole / céréale / défrichement / biens communaux / artisan / bâtiment agricole

      Types de document : déclaration féodale

      Organismes : Prieuré de Sainte-Enimie (Lozère)

      Personnes et familles : Pagézy (famille de) / Sales (famille de) / Parlier (famille) / Pagès (famille) / Méjean (famille) / Malaval (famille) / Malaviolle (famille) / Saint-Pierre, Gabriel / Evesque (famille) / Bonicel, Jean / Arragon, Jean-Pierre / Brunenc de Montauron, Jeanne Victoire de (1699-1779 ; épouse de Galtier) / Beau (famille) / Montels, Pierre / Pradeilles, Étienne / Boutin (famille) / Malafosse (famille)

      
      
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      168 J 13 - Domaine de Sauveterre (Sainte-Enimie) propriété de la famille Malafosse. - (1593-1829)

      Présentation du contenu :

      État des biens : extrait tiré du cadastre de Sainte-Enimie des propriétés de Jean Malafosse, avec mises à jour jusqu'en 1729.

      Titres de propriété. - Titres anciens : reconnaissance de Guillaume Laget au prieur de Sainte-Enimie (1619), arrentement par Guérin Paradan à Pierre Bonnemayre d'une pièce de terre (1631), rente à nouveau cens pour Barthélémy Compeyrou accordé par le prieur de Sainte-Enimie (1680), contrat d'inféodation passé par le prieur de Sainte-Enimie à Étienne Pradeilles d'une partie de ses terres hermes (1696). Actes de mutation passés par la famille Malafosse : achats notamment aux familles de Pagézy, Olivier, Méja (s), Compeyron, Mejan, ainsi qu'à Antoine Balmaguier époux d'Alix Bonnemaire, Jean-Pierre Arnal, époux de Marianne Laurans, Antoine Malzac, Jacques Villaret, Jean de Riverain, neveu et donataire de Jeanne de Petit, Jacques Malaval, époux de Marie Barret, Étienne Malzac et Pierre Teissier (1583-1764).

      Droits seigneuriaux : reconnaissances féodales à l'évêque de Mende (1721) et au prieur de Sainte-Enimie (1732-1737), baux emphythéotiques passés avec le prieur de Sainte-Enimie (1738 ; 1783).

      Imposition, contestation de la valeur fiscale de certaines parcelles : correspondance, plan (1829).

      Relations avec ses fermiers : requête contre Couve qui gère mal le domaine (1788), inventaire par Pierre Pradeilles (1789), bail à ferme aux Pradeilles père et fils (1796), notes concernant la gestion du domaine, la production et les charges (1814-1832).

      Arrérage d'une rente foncière dûe par Suzanne Rascalon et son fils Jean Paradan : pièces de procédure (1699-1709).

      Devois de Sauveterre, défrichement et dépaissance illégaux : pièces de procédure (1760-1813) ; contestation de son statut de bien national et partage (1798-1803) ; imposition : quittances (1791-1816).

      Lieux : Sauveterre (Sainte-Enimie, Lozère, France ; lieu-dit) / Sainte-Enimie (Lozère, France)

      Thèmes : cadastre / reconnaissances / temporel ecclésiastique / droits seigneuriaux / fiscalité immobilière / exploitant agricole / baux ruraux / exploitation agricole / économie rurale / production agricole / défrichement / pâturage / droits d'usage forestiers / biens communaux / biens nationaux

      Types de document : déclaration féodale / plan

      Organismes : Prieuré de Sainte-Enimie (Lozère) / Évêché de Mende

      Personnes et familles : Laget, Guillaume / Paradan (famille) / Bonnemaire (famille) / Compeyrou, Barthélémy / Pradeilles (famille) / Pagézy (famille de) / Olivier (famille) / Méja (famille) / Méjas (famille) / Balmaguier, Antoine / Arnal, Jean-Pierre / Malzac (famille) / Villaret, Jacques / Riverain, Jean de / Malaval, Jacques / Teissier, Pierre / Couve / Rascalon, Suzanne (épouse Paradan) / Malafosse (famille)

      
      
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      168 J 14 - Domaine de Nissoulogres (Sainte-Enimie), propriété de la famille Malafosse. - (1820)

      Présentation du contenu :

      Gestion : bail à ferme consenti par les époux Malafosse à Jean-Baptiste Beau.

      Lieux : Nissoulogres (Sainte-Enimie, Lozère, France ; lieu-dit) / Sainte-Enimie (Lozère, France)

      Thèmes : baux ruraux / exploitant agricole

      Personnes et familles : Beau, Jean-Baptiste / Malafosse (famille)

      
      
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      168 J 15 - Terres à Paros, paroisse d'Ispagnac, propriété de la famille Malafosse. - (1698-1828)

      Présentation du contenu :

      État des biens : bulletin des propriétés de Jean-Antoine Malafosse (1812).

      Droits seigneuriaux : reconnaissance de Jean Malafosse au prieur d'Ispagnac (1698) et quittance de censive (1791), reconnaissances par Jean Jacques Malafosse à Jacques Henry de Lauberge, seigneur de Cassagnoles, Rocheblave, Faux, Parros et autres places de la faculté de faire paitre son bétail sur le terroir de Parros (1729 ; 1744).

      Imposition : quittance de contributions (1790-1828).

      Lieux : Paros (Ispagnac, Lozère, France ; lieu-dit) / Ispagnac (Lozère, France) / Cassagnoles, Seigneurie de (Lozère, France)

      Thèmes : reconnaissances / droits seigneuriaux / pâturage / droits d'usage forestiers / fiscalité immobilière / temporel ecclésiastique

      Types de document : déclaration féodale

      Organismes : Prieuré d'Ispagnac (Lozère)

      Personnes et familles : Malafosse (famille) / Lauberge de Cassagnols, Jacques Henry de

      
      
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      168 J 16 - Terres à Balsièges, propriété de la famille Malafosse. - (1781-1830)

      Présentation du contenu :

      Imposition : quittance de taille et de contributions (1781-1830).

      Coupe de bois illégale : plainte de Jean-Antoine Malafosse contre Joseph et Guillaume Fages et Guillaume Couve bouviers de Catherine Chaptal de Sauveterre (1794).

      Lieux : Balsièges (Lozère, France)

      Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / coupe de bois

      Personnes et familles : Malafosse (famille) / Fages (famille) / Couve, Guillaume / Chaptal, Catherine

      
      
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    168 J 17-18 - Domaines dans les Gorges du Tarn - (1632-1835)
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      168 J 17 - Domaines de Blajoux et de Tonnas, à Quézac, propriété de la famille Boutin puis Malafosse. - (1632-1835)

      Présentation du contenu :

      État des biens : extrait de compoix, déclaration de propriétés, relevés des terres et représentations graphiques des parcelles de Tonnas (XVIIIe-début XIXe).

      Titres de propriété. - Titres anciens : reconnaissance faite par Antoine Delfour à Claude de Ponsonnailles, seigneur de Vareilles, Charbonnière, Montbrun, Castelbouc, Charamand et autres places (1656). Actes de mutation passés par la famille Boutin : bail à fief pour Mathieu Boutin fait par Anne de Chapelu et Gasparde de Beauvoir du Roure, dames de Charbonnières (1632), actes d'achat auprès de Guillaume Barret, Fulcrand Jassin, Maurise Bousquet veuve Pelatan, Antoine Durand, Gabrielle Matte veuve Pantard, Pierre Vaygalier, Étienne Saint-Pierre, la famille Bouty, Pierre Pelatan, Antoine Terrisse, Antoine Laget, Antoine Malaval (1649-1751), acte de partage des biens entre Marc-Antoine Boutin et son fils (1771).

      Droits seigneuriaux dûs au seigneur de Charbonnières : reconnaissance féodale de Marc Boutin à Jean Antoine de Turenne, époux de Marie Elisabeth de Volonsac, comte de Vareilles, Montbrun, Charbonnières et autres lieux (1746), quittance de censives (1722-1790).

      Liens avec le Chapitre de Quézac, contestation sur la dîme de la laine, du fromage et du raisin : pièces de procédure et transaction entre le Chapitre et les habitants de Quézac (1650 ; 1742).

      Imposition : quittances de la taille de Blajoux (1768-1791), quittance de la taille de Montbrun, paroisse de Quézac (1773-1777), quittances du vingtième (1780-1789), quittances des contributions (1792-1835).

      Gestion. - Réparations à Tonnas : note sur les paiements (1803). Rentes foncières : détails (début XIXe siècle).

      Lieux : Blajoux (Quézac, Lozère, France ; lieu-dit) / Tonnas (Quézac, Lozère, France ; lieu-dit) / Quézac (Lozère, France) / Charbonnières, Seigneurie de (Lozère, France)

      Thèmes : cadastre / reconnaissances / droits seigneuriaux / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / bâtiment agricole / produit laitier / production agricole / industrie textile

      Types de document : plan / déclaration féodale

      Personnes et familles : Boutin (famille) / Malafosse (famille) / Delfour, Antoine / Ponsonnailles, Claude de / Chapelu, Anne de (épouse de Beauvoir du Roure) / Beauvoir du Roure, Gasparde de (épouse de Ponsonnailles) / Barret, Guillaume / Jassin, Fulcrand / Bousquet, Maurise (épouse Pelatan) / Durand, Antoine / Matte, Gabrielle (épouse Pantard) / Vaygalier, Pierre / Saint-Pierre, Étienne / Bouty (famille) / Pelatan, Pierre / Terrisse, Antoine / Laget, Antoine / Malaval, Antoine / Turenne, Jean Antoine de (....-1764)

      
      
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      168 J 18 - Terres dans la paroisse de Prades. - (1756-1832)

      Présentation du contenu :

      Imposition : quittances de taille (1756-1788) et de contributions (1798-1832), lettre de contestation au sujet d'une parcelle comprise dans les matrices de deux communes (début XIXe).

      Liens avec les fermiers : arrentement à Jean Montels d'une maison et d'une vigne à Prades (1692), pièces de procédure contre Jean Montels pour arrérage de pension (1716-1719), cession de la rente foncière par Jean Montels à Jean-Baptiste Rocoplan (1722), quittances (1784 ; 1789).

      Terroir de Montjezieu, dépendant du seigneur de Castelbouc : reconnaissance féodale de Nicolas Boutin à Philippe de Valat, dame de Gatuzières et de Castelbouc (1730), quittances de censive (1713-1789), mémoire pour Michel de Bedos contre divers habitants pour pacage et coupe de bois illégaux (début XIXe).

      Lieux : Prades (Sainte-Enimie, Lozère, France ; lieu-dit) / Sainte-Enimie (Lozère, France) / Castelbouc, Seigneurie de (Lozère, France)

      Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / exploitant agricole / viticulture / reconnaissances / pâturage / droits d'usage forestiers / coupe de bois / cadastre

      Types de document : déclaration féodale

      Personnes et familles : Montels, Jean / Rocoplan, Jean-Baptiste / Valat, Philippe de (....-1739) / Bedos, Michel de / Boutin (famille)

      
      
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    168 J 19-20 - Domaines sur le Causse Méjean - (1693-1832)
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      168 J 19 - Domaine du Buffre, paroisse d'Hures, propriété de la famille Boutin puis Malafosse. - (1705-1832)

      Présentation du contenu :

      État des biens : relevé des terres (début XIXe).

      Droits seigneuriaux : extraits des reconnaissances consenties par les prédecesseurs de Nicolas Boutin depuis 1395, reconnaissance lacunaire de Nicolas Boutin au prieur de Sainte-Enimie (1687).

      Imposition : quittances de taille (1705-1780) et de contribution (1797-1832), documents concernant la contestation par Nicolas Boutin de la valeur fiscale de son domaine (1797).

      Relations avec les fermiers successifs à savoir Jean Dides, Jean Antoine Julien, Jean Bonicel et Antoine Gal : baux à ferme, pièces de procédure pour arrérage de pension, relevé de la rente pour 1830 (1729-1830).

      Lieux : Le Buffre (Hures-la-Parade, Lozère, France ; lieu-dit) / Hures-la-Parade (Lozère, France)

      Thèmes : exploitant agricole / baux ruraux / fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / reconnaissances / temporel ecclésiastique

      Types de document : déclaration féodale

      Organismes : Prieuré de Sainte-Enimie (Lozère)

      Personnes et familles : Boutin (famille) / Malafosse (famille) / Dides, Jean / Julien, Jean Antoine / Bonicel, Jean / Gal, Antoine

      
      
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      168 J 20 - Domaine du Perjuret, paroisse de Fraissinet-de-Fourques, propriété de la famille Boutin puis Malafosse. - (1693-1824)

      Présentation du contenu :

      Imposition : quittances de taille (1693-1790) et de contribution (1793-1825), documents concernant la contestation de Nicolas Boutin de sa cotisation (1797).

      Droits seigneuriaux dûs au baron de Florac : extrait de liève de censive et quittance (1736-1791).

      Gestion : police privée entre Marc-Antoine et Nicolas Boutin, le père laissant la jouissance de Perjuret au fils (1765), pièces de procédure contre André Bontat pour un arrérage de pension foncière (1765), contrats avec des maçons et quittances pour des réparations à la maison et au moulin (1807-1813).

      Procès de Nicolas Boutin contre des habitants de Fraissinet, notamment les familles Arbousset, Rodier, Salles et Tuffery, au sujet d'ursurpation de terre et de coupes de bois illégales : mémoire, pièces de procédure, correspondance en particulier avec son procureur Joseph Sévène de Marvejols et son beau-frère David Causse de Gatuzières (1789-1806).

      Lieux : Perjuret (Fraissinet-de-Fourques, Lozère, France ; lieu-dit) / Fraissinet-de-Fourques (Lozère, France) / Florac, Baronnie de (Lozère, France)

      Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime / fiscalité immobilière / droits seigneuriaux / artisan / moulin / coupe de bois

      Personnes et familles : Boutin (famille) / Malafosse (famille) / Bontat, André / Arbousset (famille) / Rodier (famille) / Salles (famille) / Tuffery (famille) / Sévène, Joseph / Causse, David (1746-1816)