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Inventaire du fonds Marius Balmelle (110 Fi)

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: justice royale

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  • 110 Fi 219, 240, 242-243, 280, 282, 370, 490, 627-630, 635, 643, 649-650, 660, ...Ouvrir le détail
    Lozère - (1936-1969)
    • 110 Fi 694 - Placards rassemblés par Marius Balmelle :
      - prisons de Mende, règlement particulier, 24 janvier 1844
      - Préfecture de la Lozère, avis relatif à la révision annuelle des listes électorales et du Jury, 9 mai 1833
      - département de la Lozère, ordonnance de nomination de M. Fornier de Clausonne, conseiller en la cour royale de Nîmes, 22 décembre 1834
      - département de la Lozère, ordonnance de nomination de M. Vigier, conseiller en la cour royale de Nîmes, 19 mars 1833
      - département de la Lozère, ordonnance de nomination de M. du Tillet de Villars, conseiller en la cour royale de Nîmes, 21 mai 1827
      - lettres patentes du roi sur le décret de l'assemblée nationale portant que toute demande de retrait féodal ou censuel, qui n'a pas été adjugée avant publication des lettres de patentes du 3 novembre dernier, est et doit demeurer sans effet, 21 mai 1790
      - guerre des farines, de part le roi, il est défendu, sous peine de vie..., 1775
      - Musée de Mende, centenaire du chemin de fer en Lozère. -
      (1775-1968)
      15 vues  - Placards rassemblés par Marius Balmelle :  - prisons de Mende, règlement particulier, 24 janvier 1844  - Préfecture de la Lozère, avis relatif à la révision annuelle des listes électorales et du Jury, 9 mai 1833  - département de la Lozère, ordonnance de nomination de M. Fornier de Clausonne, conseiller en la cour royale de Nîmes, 22 décembre 1834  - département de la Lozère, ordonnance de nomination de M. Vigier, conseiller en la cour royale de Nîmes, 19 mars 1833  - département de la Lozère, ordonnance de nomination de M. du Tillet de Villars, conseiller en la cour royale de Nîmes, 21 mai 1827  - lettres patentes du roi sur le décret de l'assemblée nationale portant que toute demande de retrait féodal ou censuel, qui n'a pas été adjugée avant publication d (ouvre la visionneuse)

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      Présentation du contenu :

      8 placards N/B et couleur.

      Lieux : Mende (Lozère, France) / Mende (Lozère, France) / Lozère (Languedoc-Roussillon, France ; département)
      Thèmes : établissement pénitentiaire / prison / élection / taxe professionnelle / justice royale / transport ferroviaire / juridiction
      Types de document : affiche