Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Conseil général de la Lozère. Direction de l'aménagement du territoire et de l'économie

• Présentation du producteur

  La direction de l'aménagement du territoire et de l'économie promeut le développement durable du territoire en soutenant

  l'économie et l'emploi, en favorisant les initiatives par les aides au développement des activités industrielles, artisanales, touristiques, commerciales et de services.

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  La direction de l'aménagement du territoire et de l'économie promeut le développement durable du territoire en soutenant

  l'économie et l'emploi, en favorisant les initiatives par les aides au développement des activités industrielles, artisanales, touristiques, commerciales et de services.

   

• Historique de la conservation

  Des éliminations ont été effectuées en 2025 (bordereau d'élimination 2025-35) suite à un échantillonnage des dossiers.

• Modalités d'entrées

  Versement en 2010.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Ce versement comporte des dossiers d'aides pour les programmes urbains, pour l'habitat des jeunes agriculteurs, pour le plan d'équipement départemental, pour les programmes exceptionnels de voirie communale, pour les loisirs et aménagements de villages et pour le patrimoine. On trouve aussi des...

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  Ce versement comporte des dossiers d'aides pour les programmes urbains, pour l'habitat des jeunes agriculteurs, pour le plan d'équipement départemental, pour les programmes exceptionnels de voirie communale, pour les loisirs et aménagements de villages et pour le patrimoine. On trouve aussi des dossiers de subventions sur le fonds d'intervention économique, les écoles publiques et le logement.

   

• Tris et éliminations

  Les dossiers des aides finissant par les années en 0 et 5 ont été conservés ainsi que les dossiers les plus intéressants pour l'histoire du département.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

• Indexation

• Thèmes

  aide publique aux entreprises / jeune agriculteur / aménagement du territoire / développement durable

• Organismes

  Conseil général (Lozère). Direction de l'aménagement du territoire et de l'économie