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Archives de la Direction des libertés publiques et des collectivités locales, pôle juridique

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Présentation des notices

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    • Commission départementale des sites, perspectives et paysages -
        • Comptes rendus de réunion -
          • 1755 W 79 - 8 novembre 2001, 4 juillet 2002, 5 décembre 2002, 16 janvier 2003, 20 mars 2003. - (2001-2003)
          • 1755 W 80 - 5 juin 2003, 18 septembre 2003, 4 décembre 2003, 11 mars 2004, 13 mai 2004, 9 septembre 2004, 18 novembre 2004. - (2003-2004)
          • 1755 W 81 - 10 février 2005, 13 mai 2005, 1er juillet 2005, 27 septembre 2005, 15 décembre 2005, 9 mars 2006. - (2005-2006)
          • 1755 W 82 - 11 mai 2006, 30 juin 2006, 9 novembre 2006, 25 janvier 2007, 26 avril 2007, 28 juin 2007, 13 décembre 2007. - (2006-2007)
          • 1755 W 83 - 14 févier 2008, 18 septembre 2008, 2 octobre 2008, 18 décembre 2008. -
          • Composition de la commission -
            • 1755 W 84 - Arrêtés préfectoraux du 26 octobre 2006, 14 août 2008, 19 décembre 2008. - (1996-2008)
            • Environnement -
              • 1755 W 85 - Mesures en faveur de l'environnement. - Plaintes diverses sur l'environnement (1990-1991). Éducation à l'environnement, convention et collégiale. Formations et colloques : (1991–2002). Semaine du développement durable (2003). Unités touristiques nouvelles en montagne (1987-1991). Adhésion au réseau idéal (2000). Plan départemental de l'environnement (1997). L'arbre dans le paysage rural. - (1989-2003)
              • 1755 W 86 - Manifestations. - Année Martel (1997). Printemps de l'environnement (2000). 1000 défis pour ma planète (2001-2002). Journée d'actions pour l'environnement (2001). Opérations environnement (2002). Campagne « merci dit la planète » (2002). Concours des maires (1993-2009). Charte départementale de l'environnement. (1999-2006). - (1993-2009)
              • 1755 W 87 - Mise en valeur de sites et protection. - Projet de création d'un espace muséographique sur la forêt et d'un centre astronomique (1999). Contrats territoriaux d'exploitation (1998-2001). Lanuéjols, zone d'environnement protégé. Aménagement de l'église du Truel. Travaux forestiers aux abords du Château du Fort, à Chambon-le-Château. Projet d'aménagement d'un parking vers l'église de Saint-Flour, du Pompidou. Protection de la draille de la Vieille Morte à Saint-Étienne-Vallée-Française. Plan environnement paysager de la vallée de la Palhère. Rejet de la protection du château de Recoulettes. Cascade de Déroc. Classement du village de Malbosc, commune des Bondons. Travaux de remblaiements sur le site du Truc de Balduc. PC Bompois : restauration d'un bâtiment. Aménagement de la place de l'église du Truel, Saint-Pierre-des-Tripiers. Réfection rue basse à Mende (2001). Aménagement de la place Chaptal (1999). Aménagement de la place Urbain V à Mende : avis du ministère (2000). - (1998-2001)
              • 1755 W 88 - Élaboration de chartes pour l'environnement pour le Valdonnez (1996, 2004) et pour le département
                (2003). -
                (1996-2004)
              • 1755 W 89 - Journée du paysage : comptes rendus de réunion. - (2008)