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Archives de la Direction des routes, des transports et des bâtiments, service contentieux et acquisitions foncières - 1762 W

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Présentation des notices

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    • Acquisitions foncières et aliénation pour le projet d'aménagement de la traversée du Bleymard. -
        • Cessions et régulation -
          • 1762 W 3 - Achat et vente de parcelles pour des travaux d'aménagement et d'élargissement à Chasseradès (1999-2010), à Quézac (2006-2009), au Malzieu-Forrain (2010), dégagement de visibilité au carrefour des RD 34 et 59 à Estables (2008-2010), entre la baraque de Claude et la VC de Vareilles à Saint-Pierre-le-Vieux (2007-2010), à Saint-Germain-de-Calberte (2010), à Prévenchères (2009-2010). - (1999-2010)
          • 1762 W 4 - Achat de parcelles pour les déviations à La Borie, commune de Hures-La-Parade (2007-2010) et entre Sainte-Enimie et Molines (1999-2011). - (1999-2011)
          • 1762 W 6 - Comptes rendus de réunion, promesse de vente, dossiers d'enquêtes conjointe et parcellaire, dossiers de phase judiciaire et administrative d'expropriation. - (2006-2010)
          • 1762 W 7 - Promesses de vente. - (2007-2010)
          • Cessions -
            • 1762 W 5 - Achat et vente de parcelles pour l'aménagement des routes départementales à Aumont-Aubrac (2009-2010), à Belvezet (2005-2010), à Paulhac-en Margeride (2011), à Saint-Rome-de-Dolan (2009), à Saint-Martin-de-Lansuscle (2008), à Bédouès (2011), à Sainte-Enimie (2004), à Vialas (2008). - (2004-2011)