Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  
  
  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Conseil général de la Lozère. Direction de l'eau, de l'agriculture et de l'environnement

• Présentation du producteur

  La Direction de l'eau, de l'agriculture et de l'environnement (DEAE), est un service du Conseil général qui participe au soutien à la promotion du secteur agricole. Elle met en œuvre son expertise technique dans les domaines de l'assainissement et des déchets. La DEAE est composée de trois...

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  La Direction de l'eau, de l'agriculture et de l'environnement (DEAE), est un service du Conseil général qui participe au soutien à la promotion du secteur agricole. Elle met en œuvre son expertise technique dans les domaines de l'assainissement et des déchets. La DEAE est composée de trois services : eau et assainissement, agriculture et environnement, mission bois et énergie.

   

• Modalités d'entrées

  Versement en 2012

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Il s'agit de dossiers de subvention soldés du programme d'adduction en eau potable.

• Tris et éliminations

  Les dossiers dont les années finissent en 0 et 5 ont été conservés ainsi que ceux intéressant pour l'histoire du département.

• Accès et utilisation

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

• Indexation

• Thèmes

  agriculture / sylviculture / eau potable / environnement / traitement des déchets / traitement des eaux usées

• Organismes

  Conseil général (Lozère). Direction de l'eau, de l'agriculture et de l'environnement