Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  38 articles
  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Direction départementale des territoires. Service eau et forêt

• Présentation du producteur

  Depuis la révision générale des politiques publiques en 2010, la direction départementale des territoires (DDT) regroupe les ex directions départementales de l'agriculture et de la forêt, de l'équipement, une partie du service environnement de la préfecture et l'ancien bureau de la programmation...

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  Depuis la révision générale des politiques publiques en 2010, la direction départementale des territoires (DDT) regroupe les ex directions départementales de l'agriculture et de la forêt, de l'équipement, une partie du service environnement de la préfecture et l'ancien bureau de la programmation des politiques publiques.

  La DDT met en œuvre les politiques publiques d'aménagement et de développement durable des territoires : politique agricole, environnement, urbanisme, logement, eau et prévention des risques naturels.

   

• Modalités d'entrées

  Versement en 2012

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Il s'agit des dossiers d'assainissement en eau potable.

• Accès et utilisation

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

• Indexation

• Thèmes

  traitement des eaux usées / environnement / urbanisme / logement / agriculture / eau potable

• Organismes

  Direction départementale des territoires (Lozère). Service biodiversité, eau et forêt