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Préfecture, Secrétariat général, Bureau de la coordination des politiques et enquêtes publiques -1807w

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Balsièges

Présentation des notices

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    • Enquêtes publiques -
        • Urbanisme et environnement -
            • Adduction en eau potable et assainissement -
                • Balsièges -
                  • 1807 W 18 - Assainissement. - (2000)
                    Lieux : Balsièges (Lozère, France)
                    Thèmes : traitement des eaux usées
                    Types de document : enquête

                  • 1807 W 29-1 - Adduction en eau potable. - (2002-2004)
                    Lieux : Balsièges (Lozère, France)
                    Thèmes : réseau de distribution / eau potable
                    Types de document : enquête

                  • 1807 W 41 - Assainissement. - (1988-1997)
                    Présentation du contenu :

                    Enquêtes publique, parcellaire, de servitude, hydraulique ; servitude de passage pour la pose de canalisations publiques ; assainissement du village, du quartier du Luxembourg, du centre de loisir de la FOL, du quartier de Bec de Jeu ; construction de la station d'épuration.

                    Lieux : Balsièges (Lozère, France)
                    Thèmes : traitement des eaux usées
                    Types de document : enquête