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Préfecture, Secrétariat général, Bureau de la coordination des politiques et enquêtes publiques -1807w

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Présentation du fonds

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  • Identification
  • Description physique
    84 boites
  • Contexte
  • Nom du (ou des) producteur(s)
    Préfecture de la Lozère. Secrétariat général. Bureau de la coordination des politiques et des enquêtes publiques
  • Modalités d'entrées

    Versement

  • Contenu et structure
  • Présentation du contenu

    Se trouvent dans ce fonds des dossiers d'enquêtes publiques.

  • Accès et utilisation
  • Modalités d'accès

    L'accès aux archives publiques est régi par les lois et règlements en vigueur.

  • Statut juridique
    Archives publiques
  • Modalités de reproduction

    La reproduction des documents est soumise au réglement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

  • Indexation
  • Thèmes
    environnement / équipement / urbanisme / voie de communication
  • Types de document
    enquête