Présentation des notices

• Acquisitions foncières -

  Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes, des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières

  
  
  • Marvejols -

    Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes, des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières

    
    
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      1821 W 5 - RD 999, régularisation d'une emprise ancienne. - (2002-2006)

      Lieux : Marvejols (Lozère, France)

      Thèmes : acquisition domaniale

      Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes, des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières

      
      
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      1821 W 6 - RD 999, aménagement près du Pont de Peyre. - (1998-2006)

      Lieux : Marvejols (Lozère, France)

      Thèmes : acquisition domaniale

      Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes, des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières