Présentation des notices

• Acquisitions foncières -

  Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes, des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières

  
  
  • Saint-Sauveur-de-Peyre -

    Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes, des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières

    
    
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      1821 W 11 - RD 53, aménagements ponctuels. - (2002-2006)

      Lieux : Saint-Sauveur-de-Peyre (Lozère, France)

      Thèmes : acquisition domaniale

      Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes, des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières

      
      
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      1821 W 26 - RD 73, cession de délaissé pour point de recyclage des déchets à la Croix-de-Moissac. - (2006-2012)

      Lieux : Saint-Sauveur-de-Peyre (Lozère, France)

      Thèmes : acquisition domaniale

      Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes, des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières