Présentation des notices

• Dossiers d'utilité publique - Parcellaire - Enquêtes publiques -

  Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes, des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières

  
  
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    1821 W 29 - Fournels. - (1999-2000)

    Présentation du contenu :

    Déclarations d'utilité publique. RD 12 et 989, aménagements dans le village et ses abords.

    Lieux : Fournels (Lozère, France)

    Types de document : déclaration d'utilité publique

    Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes, des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières

    
    
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    1821 W 30 - Prévenchères. - (2000)

    Présentation du contenu :

    Déclarations d'utilité publique. RD 906, aménagements au sud.

    Lieux : Prévenchères (Lozère, France)

    Types de document : déclaration d'utilité publique

    Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes, des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières

    
    
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    1821 W 31 - Sainte-Enimie. - (2001)

    Présentation du contenu :

    Déclarations d'utilité publique. RD 986, aménagement entre le village et le Col de Coperlac.

    Lieux : Sainte-Enimie (Lozère, France)

    Types de document : déclaration d'utilité publique

    Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes, des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières

    
    
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    1821 W 32 - Sainte-Enimie et Quézac. - (2000-2001)

    Présentation du contenu :

    Déclarations d'utilité publique. RD 907bis, aménagement entre Sainte-Enimie et Molines.

    Lieux : Sainte-Enimie (Lozère, France) / Quézac (Lozère, France)

    Types de document : déclaration d'utilité publique

    Organismes : Conseil général (Lozère). Direction des routes, des transports et des bâtiments. Service du contentieux et des acquisitions foncières