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Préfecture de la Lozère, secrétariat général -1822W.

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Présentation du fonds

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  • Préfecture de la Lozère : recueil des actes administratifs.
    • Identification
    • Description physique


    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Préfecture de la Lozère
    • Historique de la conservation

      Le recueil des actes administratifs était classé sour la cote PER 129 jusqu'en 2013 où il a été reclassé en W.

    • Modalités d'entrées

      Versement

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Il s'agit des actes pris par la Préfecture.

    • Accès et utilisation
    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation
    • Types de document
      arrêté préfectoral