Délibérations cantonales et communales numérisées (Série L) Archives départementales de la Lozère

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L 390, 448-449, 451-454, 456, 469, 473-474, 476, 481-495 - Administration communale - (1790-1836)
Thèmes : administration communale
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  L 390 - Commune de Barre - (1795)
  Lieux : Barre-des-Cévennes (Lozère, France)
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    L 390 - Délibérations (1er vendémiaire - 18 brumaire an IV). - (1795)
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    Description physique : Oui
    Lieux : Barre-des-Cévennes (Lozère, France)
    Types de document : délibération
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  L 448-449 - Commune de La Canourgue - (1790-1795)
  Lieux : La Canourgue (Lozère, France)
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    L 448-449 - Délibération - (1790-1795)
    Lieux : La Canourgue (Lozère, France)
    Types de document : délibération
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      L 448 - 21 mars 1790 - 28 avril 1793. - (1790-1793)
      152 vues
      Description physique : Oui
      Lieux : La Canourgue (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 449 - 23 vendémiaire an III - 16 brumaire an IV. - (1794-1795)
      45 vues
      Description physique : Oui
      Lieux : La Canourgue (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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  L 451-453 - Commune du Collet-de-Dèze - (1790-1794)
  Lieux : Le Collet-de-Dèze (Lozère, France)
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    L 451-453 - Délibérations - (1790-1794)
    Lieux : Le Collet-de-Dèze (Lozère, France)
    Types de document : délibération
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      L 451 - 23 septembre 1790 - 17 août 1791. - (1790-1791)
      47 vues
      Description physique : Oui
      Lieux : Le Collet-de-Dèze (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 452 - 10 octobre 1791 - 10 août 1792. - (1791-1792)
      57 vues
      Description physique : Oui
      Lieux : Le Collet-de-Dèze (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 453 - 26 brumaire an II - 26 vendémiaire an III. - (1793-1794)
      48 vues
      Description physique : Oui
      Lieux : Le Collet-de-Dèze (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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  L 454 - Commune de Combret - (1794-1797)
  Lieux : Combret (Altier, Lozère, France ; lieu-dit) / Altier (Lozère, France)
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    L 454 - Délibérations (3 prairial an II - 10 germinal an V). - (1794-1797)
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    Description physique : Oui
    Lieux : Combret (Altier, Lozère, France ; lieu-dit) / Altier (Lozère, France)
    Types de document : délibération
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  L 456 - Commune de Grèzes - (1791-1794)
  Lieux : Grèzes (Lozère, France)
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    L 456 - Délibérations (12 février 1791 - 1er floréal an II). - (1791-1794)
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    Description physique : Oui
    Lieux : Grèzes (Lozère, France)
    Types de document : délibération
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  L 469 - Commune de Nasbinals - (1790-1792)
  Lieux : Nasbinals (Lozère, France)
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    L 469 - Délibérations (10 janvier 1790 - 4 octobre 1792). - (1790-1792)
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    Description physique : Oui
    Lieux : Nasbinals (Lozère, France)
    Types de document : délibération
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  L 473-474 - Commune de Rimeize - (1790-1794)
  Lieux : Rimeize (Lozère, France)
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    L 473-474 - Délibérations - (1790-1794)
    Lieux : Rimeize (Lozère, France)
    Types de document : délibération
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      L 473 - mars 1790 - 8 mai 1791. - (1790-1791)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Rimeize (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 474 - 13 octobre 1793 - 29 floréal an II. - (1793-1794)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Rimeize (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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  L 476 - Commune de Saint-André-Capcèze - (1790-1836)
  Lieux : Saint-André-Capcèze (Lozère, France)
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    L 476 - Délibérations et passeports. - (1790-1836)
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    Description physique : Oui
    Lieux : Saint-André-Capcèze (Lozère, France)
    Types de document : délibération
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  L 481-495 - Commune de Villefort - (1790-1796)
  Lieux : Villefort (Lozère, France)
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    L 481-495 - Délibérations - (1790-1796)
    Lieux : Villefort (Lozère, France)
    Types de document : délibération
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      L 481 - 14 février 1790 - 20 août 1790. - (1790)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 482 - 31 août 1790 - 30 janvier 1791. - (1790-1791)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 483 - 30 janvier 1791 - 27 février 1791 - (1791)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 484 - 28 février 1791 - 3 juin 1791. - (1791)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 485 - 12 juillet 1791 - 16 septembre 1791. - (1791)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 486 - 29 septembre 1791 - 9 mars 1792. - (1791-1792)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 487 - 12 mars 1792 - 4 décembre 1792. - (1791-1792)
      41 vues
      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 488 - 5 décembre 1792 - 28 mai 1793. - (1792-1793)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 489 - 9 juin 1793 - 2 brumaire an II. - (1793)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 490 - 7 brumaire an II - 20 nivose an II. - (1793-1794)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 491 - 23 nivose an II - 22 prairial an II. - (1794)
      46 vues
      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 492 - 24 prairial an II - 20 thermidor an II. - (1794)
      68 vues
      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 493 - 28 thermidor an II - 8 nivose an III. - (1794-1795)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 494 - 8 nivose an III - 10 frimaire an IV. - (1795)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération
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      L 495 - 10 frimaire an IV - 1er nivose an IV. - (1795-1796)
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      Description physique : Oui
      Lieux : Villefort (Lozère, France)
      Types de document : délibération

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