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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Nice (Alpes-Maritimes)

Présentation des notices

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  • E 860-865 - Florac - (1333-1790)
    • E 860, 863-865 - Administration communale - (1586-1790)
      • E 863-865 - Délibérations - (1690-1790)
        • E 863 - 1690-1769. - (1690-1769)
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          Présentation du contenu :

          Délibérations.

          Fol. 1. du 18 juin. 1690. Leblanc, premier consul. Logement de la compagnie de M. du Deffand au régiment de dragons de Lalande. Érection d'une croix au cimetière.

          Fol. 2. du 16 juillet 1690. Réjouissances pour les victoires des armées de Sa Majesté, sur l'ordre de l'abbé du Chaila, inspecteur du diocèse de Mende.

          Fol. 3. du 2 août 1690. Condoléances au comte du Roure pour la mort de son fils tué à la guerre.

          Fol. 3 v°. Du 6 septembre 1690. Paiement des vacations employées par Daudé à la vérification des frais et départements faits pour la subsistance des troupes. Chemins dans les Cévennes.

          Fol. 5. du 15 octobre 1690. Chemins dans les Cévennes.

          Fol. 5 v°. Du 20 novembre 1690. Députation envoyée à l'évêque pour obtenir des aides pour le travail du chemin royal du pont de Barre jusqu'à la paroisse de Saint Laurent.

          Fol. 6 v°. Du 1er janvier 1691. Logement de la compagnie de cavalerie de M. de la Fourquette. Imposition nouvelle pour la construction des chemins.

          Fol. 8. du 7 janvier 1691. Nomination de Leblanc comme premier consul.

          Fol. 9. du 18 mars 1691. Emprunt pour l'armement d'une compagnie de bourgeoisie. Passage de six cavaliers de la lieutenance colonnel du régiment de Châtelet.

          Fol. 10. Du 3 avril 1691. Département des deniers royaux.

          Fol. 12. Du 4 mars 1691. Achat de 35 fourniments pour la compagnie de bourgeoisie. Feu de joie pour la prise de Nice.

          Fol. 13 v°. Du 16 mai 1691. Perception d'indemnité pour le logement des cavaliers du régiment de Châtelet.

          Ibid. Du 24 juin 1691. Fourniture d'une réquisition pour la compagnie du régiment de Marsan, logée à Pont de-Montvert. Location de maisons pour caserner les compagnies de MM. De Coursac et de Borne, logées chez l'habitant. Recouvrement de taxe par les consuls de Saint-André-de Valborgne. Répartition d'imposition.

          Fol. 15 v°. Du 1er juillet 1691. Fourniture du foin pour la compagnie de Pont-de-Montvert.

          Fol. 16 v°. Du 3 août 1691. Location de casernement.

          Fol. 3. du 13 novembre 1691. Remboursement d'emprunt au moyen d'impôt sur ceux qui l'ont nécessité, à savoir les nouveau convertis.

          Fol. 34 v°. Du 15 novembre 1691. Vérification du cadastre.

          Fol. 34 bis. Du 4 septembre 1691. Règlement de comptes, remboursement des avances faites par les consuls.

          Fol. 34 ter. Du 18 octobre 1691. Paiement des dégâts faits à la maison du sr de Cabrières par les troupes qui y furent logées.

          Fol. 35. Du 16 novembre 1691. Fourniture de foin pour la compagnie de dragons logée à Florac.

          Fol. 36. Du 25 nov. 1691. Aménagement d'un local pour les dragons qui logent chez l'habitant et refusent d'accepter le casernement occupé auparavant par deux compagnies d'infanterie.

          Fol. 37 v°. Du 21 déc. 1691. Élection de Malafosse, seigneur de la Clamouse, proposé par l'intendant, comme premier consul.

          Fol.39. Du 25 déc. 1691. Serment des consuls.

          Fol. 40. Du 29 déc. 1691. Remboursement des avances faites par Leblanc pour les ustensiles de la compagnie de dragons de Viviers.

          Fol. 41. Du 1er janvier 1692. Désignation de Leblanc pour répondre à une assignation devant le juge de Saint-Germain de-Calberte.

          Fol. 42. Du 10 janvier 1692. Casernement des dragons.

          Fol.43 v°. Du 26 janvier 1692. Idem.

          Fol 44. Du 30 janvier. Idem.

          Foi. 45. Du 7 janvier 1692. Honoraires du médecin des pauvres.

          Fol. 46. Du 1er avril 1692. Remboursement d'avance consentie pour fourniture de l'ustensile à une compagnie de dragons du régiment de Gramond.

          Fol. 47. Du 10 avril 1692. Département des deniers royaux.

          Fol. 51. Du 23 avril 1692. Remboursement du surtaux du prix du foin fourni aux dragons.

          Fol. 52. Du 28 avr. 1692. Fourniture du foin et construction du chemin royal de Florac à Saint-Laurent.

          Fol. 53 v°. Du 14 mai 1692. Location de la maison du sr de Cabrières pour servir de caserne. Requête pour éviter le quartier d'une nouvelle compagnie de dragons à cause du manque de foin.

          Fol. 55. Du 22 mai 1692. Quittance des gages du sonneur de cloches.

          Fol. 56. Du 26 juin 1692. Quittance de frais de réparations aux cloches.

          Fol. 56 v°. Du 21 juillet 1692. Quittance donnée par Claude de Gentil d'une somme à lui attribuée par ordonnance de vérification des commissaires du roi en Languedoc.

          Fol. 57. Du 22 nov, 1692. Élection de Guillaume Leblanc comme premier consul.

          Fol. 58. Du 11 déc. 1692. Reddition des comptes des consuls de l'année.

          Fol. 59. Du 14 déc. 1692. Serment des nouveaux consuls.

          Fol. 60. Du 5 févr. 1693. Logement d'une compagnie du régiment du Cheyla.

          Fol. 60 v°. Du 3 mars 1693. Députation aux États du Gévaudan.

          Fol. 61 v°. Du 11 avr. 1693. Département des deniers royaux.

          Fol. 64. Du 11 avril 1693. Règlement pour le mélange du vin de Languedoc avec le vin du pays qui est trop vert cette année. État des nobles et possesseurs de biens nobles. Assignation aux consuls devant les officiers de Florac par le sr Darnaud, juge de Bédouès.

          Fol. 67. Du 11 mai 1693. Mélange des vins.

          Fol. 67 v°. Du 5 juin 1693. Demande aux Capucins de rendre le local de l'hôpital qu'on leur avait donné.

          Fol. 69. Du 16 juin 1693. Désignation de l'archiprêtre Vidal pour aller demander à l'intendant de les décharger de l'obligation que leur fait l'abbé du Chayla de prolonger le chemin de Saint-Laurent jusqu'au pont de la rivière de Vébron. Le même tâchera d'obtenir de M. de Basville l'interdiction aux Capucins de démolir l'hôpital.

          Fol. 71. Du 21 juin 1693. Installation comme maire de Pierre Leblanc, juge de Florac. Enregistrement de ses lettres de provision. Nomination de Gabriel Salaville comme valet de ville.

          Fol. 76 v°. Duu 27 juin 1693. Approbation des actes du sr de Carnac, député auprès de l'intendant.

          Fol. 77 v°. Du 13 juillet 1693. Feu de joie pour la prise d'Heidelberg.

          Fol. 78. Du 18 juillet 1693. Idem.

          Fol. 79. Du 28 juillet 1693. Quittance donnée par Jean Malzac, sonneur de cloches.

          Ibid. Du 10 août 1693. Nomination du sr de La Clamouze comme premier consul. Ordre de continuer le chemin de Saint-Laurent.

          Fol. 80 v°. Du 18 août 1693. Réquisition de mulets.

          Fol. 81 v°. Du 6 sept. 1693. Serment du sr de La Clamouze. Décision d'adjudication du chemin.

          Fol. 86 v°. Du 11 sept. 1693. Feu de joie pour la victoire des armées du roi en Flandre.

          Fol. 87. Du 7 novembre 1693. Nouveau feu de joie pour une victoire en Piémont.

          Fol. 87 v°. Du 17 novembre 1693. Liquidation de créances dues pour les gages de Raymond Bastide, d'Alais, autrefois ministre de la R. P. R.

          Fol. 89 v°. Du 21 nov. 1693. Paiement d'avances consenties à la communauté par Pierre Leblanc et Antoine Bouniol, consuls de l'année 1690.

          Fol. 90 v°. Du 28 nov. 1693. Paiement du sr Agulhon, entrepreneur du chemin dont la construction est imposée à la communauté.

          Fol. 93. Du 29 déc. 1693. Décision de vente aux enchères d'un mulet requis pour un convoi revenu de Pignerol.

          Fol. 94 v°. Du 3 janvier 1694. Indemnité au sr Jean Velai pour être allé au Vigan chercher un certificat de la perte de neuf mulets.

          Fol. 95. Du 4 janvier 1694. Vente aux enchères de trois mulets.

          Fol. 96. Du 17 lévrier 1694. Frais d'armement de la compagnie formée par les habitants de Bédouès et Florac Couchage des dragons. Remboursement des ustensiles de la compagnie de dragons.

          Fol. 98 v°. Du 23 mars 1694. Délégation du maire aux États du Gévaudan.

          Fol. 99. Du 20 avril 1694. Département des impositions.

          Fol. 104 v°. Du 14 mai 1694. Réquisition de 16 mulets pour le siège de Pignerol.

          Fol. 106. Du 20 mai 1694. Réquisition de vert pour les chevaux des dragons.

          Fol. 107. Du 24 mai 1694. Fourniture dudit vert après refus du capitaine des dragons d'accepter du foin en remplacement jusqu'à ce que l'herbe des prés soit assez haute pour être coupée avec profit.

          Fol. 108. Du 4 juin 1694. Départ des dragons. Paiement de leurs fourrages.

          Fol. 109. Du 5 juin 1694. Envoi à l'intendant de l'état des dettes desdits soldats.

          Fol. 109 v°. Du 24 juin 1694. Demande de garantie par le sr Leblanc aux nouveau convertis pour poursuites par lui faites sur leur ordre.

          Fol. 110 v°. Du 9 juillet 1694. Te Deum pour la victoire de nos armées en Catalogne.

          Fol. 111 v°. Du 23 juillet 1694. Bail de la boucherie de la ville.

          Fol. 113. Du 6 août 1694. Feu de joie pour la prise de Gerone.

          Fol. 113 v°. Du 6 sept. 1694. Réparation du clocher frappé par la foudre.

          Fol. 114 v°. Du 14 sept. 1694. Remboursement de ce qui est du par la compagnie de Montigny.

          Fol. 115 v°. Du 30 oct. 1694. Procuration donnée par le maire à Théophile Pons, marchand de Florac, pour retirer une somme au Puy.

          Fol. 117. Du 3 nov. 1694. Construction du chemin de Barre.

          Fol 119. Du 16 nov. 1694. État des membres de la communauté qui ont fourni les mulets requis pour l'armée.

          Fol. 121. Du 17 nov. 1694. Procuration donnée au Rampon, marchand de Florac, pour toucher une somme à Montpellier.

          Fol. 122. Du 20 nov. 1694. Agrandissement du cimetière.

          Fol. 123 v°. Du 22 déc. 1694. Remboursement de ceux qui ont fourni du vert à la compagnie de Montigny.

          Fol. 125. Du 25 déc. 1694. Nomination du sr Combes comme consul.

          Fol. 126. Du 18 mars 1695. Pouvoir donné au maire pour représenter la communauté aux États du Gévaudan.

          Fol. 126 v°. Du 5 avril 1695. Quittance donnée à la communauté par deux soldats de recrue.

          Fol. 127 v°. Du 20 avr. 1695. Département des impôts.

          Fol. 132 v°. Du 23 avr. 1695. Demande par le sr Leblanc de remboursement de sommes prêtées aux nouveau convertis.

          Fol. 134. Du 10 mai 1695. Quittance de ses gages donnée par Jean Malzac, sonneur de cloches.

          Fol. 135. Du 12 juin 1695. Quittance donnée par Jean Agulhon, muletier, de 36 livres à lui payées pour acquisition d'un terrain servant à l'agrandissement du cimetière.

          Fol. 136. Du 11 oct. 1695. Chemin de Barre. Réparation à la côte du causse.

          Fol. 137 v°. Du 21 janv. 1696. Frais d'exprès envoyés par le comte de Broglie aux frais de la communauté. Réparation à la prison des dragons.

          Fol. 139. Du 13 févr. 1696. Délégation aux États.

          Fol. 140. Du 14 avr. 1696. Département des impôts.

          Fol. 144. Du 26 avr. 1696 Remboursement des frais de couchage des dragons.

          Fol. 145 v°. Du 29 avr. 1696. Réparation du clocher.

          Fol. 148. Du 18 oct. 1696. Obligation envers les entrepreneurs desdites réparations, Teissieret Saltet.

          Fol. 148. Du 18 oct. 1696. Réception des travaux du clocher.

          Fol. 149. Du 19 oct. 1696. Quittance donnée par Escarpelin et Glandin, maîtres couvreurs de Mende, pour travaux au clocher.

          Fol. 149 v°. Du 14 déc. 1696. Nomination du sr Meynadier comme consul.

          Fol. 150 v°. Du 15 mars 1697. Délégation aux États.

          Fol. 151. Du 26 mars 1697. Procès avec les srs Rabieux, à cause de l'agrandissement du cimetière, Veule, maire de Saint-Étienne-de Valfrancesque pour les nouveau convertis, Darnaud, pour le même objet, et Malafosse, pour paiement de créance.

          Fol. 153 v°. Du 15 avr. 1697. Département des impôts. Déblaiement des chemins pour la visite épiscopale sur l'ordre de l'abbé du Chayla.

          Fol. 158 v°. Du 5 mai 1697. Remboursement des frais de logement des dragons.

          Fol. 159. Du 21 mai 1697. Remboursement des frais d'étape.

          Fol. 160. Du 27 mai 1697. Mulet mort au voyage en Italie.

          Fol. 161. Du 5 juillet 1697. Réjouissances pour les victoires de Flandre.

          Fol. 162. Du 15 août 1697. Bail de la boucherie. Prix des viandes.

          Fol 162 v°. Du 11 sept. 1697. Insuffisance de la fontaine du Planet. Dérivation de la source du Vivier pour y remédier. Réjouissances pour la prise de Barcelone. Réparations des ponts de La Bessède et du Tarn. Demande d'être déchargé de ces travaux à cause de la grande misère des habitants. Changement du maître d'école.

          Fol. 165 v°. Du 30 déc. 1697. Te Deum pour la paix.

          Fol. 166. Du 10 janv. 1698. Remise au propriétaire du bâtiment ayant servi de caserne. Prohibition du vin étranger. Maison curiale. Bergers.

          Fol. 167 v°. Du 10 févr. 1698. Construction des chemins.

          Fol. 168 v°. Du 2 mars 1698. Dommages à la maison louée comme caserne.

          Fol. 169. Du 14 oct. 1731. Ban des vendanges.

          Fol. 169 v°. Du 21 déc. 1731. Nomination du conseil politique.

          Fol. 170. Du 1er avril 1732. Augmentation des gages du maître d'école. Procès avec le consul de Quézac. Taxe du pain. Prohibition de l'entrée des vins étrangers. Confiscation de vin entré en fraude.

          Fol. 173. Du 28 avr. 1732. Préambule des impositions.

          Fol. 176 v°. Du 3 sept. 1732. Réparation à l'horloge de la ville. Elle est confiée au sr Cranbert, natif d'Hambourg en Bavière.

          Fol. 178. Du 19 oct. 1732. Ban des vendanges.

          Fol. 178 v°. Du 8 nov. 1732. Remise de la capitation aux hameaux brûlés.

          Fol. 179. Du 20 déc. 1732. Nomination de MM. Bastide, docteur en médecine, comme premier consul, et Saltet, comme second consul.

          Fol. 180. Du 20 déc. 1732. Remise d'impositions à cause d'orages et grêles. Réparation aux cloches.

          Fol. 182. Du 10 janv. 1733. Comptes des collecteurs. Gages du maître d'école.

          Fol. 184. Du 17 janv. 1733. Entrée de vins étrangers.

          Fol. 185. Du 31 mars 1733. Préambule des impositions.

          Fol. 189. Du 29 avr. 1733. Croix de la mission.

          Fol. 190. Du 3 juin 1733. Comptes des collecteurs. Réparation de l'horloge. Croix de la mission.

          Fol. 193. Du 9 août 1733. Remboursement de frais pour le corps de garde du pont d'Ispagnac pendant la contagion. Visite pastorale de l'évêque. Payement des fournitures faites aux soldats.

          Fol. 195. Du 5 oct. 1733. Prétentions des Capucins sur l'hôpital.

          Fol. 198. Du 10 oct. 1733. Réquisition de deux mules et d'un muletier.

          Fol. 200. Du 11 oct. 1733. Ban des vendanges.

          Fol 201. Du 22 nov. 1733. Renouvellement des consuls. Dommages au pont de Barre par les inondations. Débordement de la fontaine du Vivier. Révision des comptes depuis 29 ans.

          Fol. 202 v°. Du 31 déc. 1733. Réparation à l'horloge.

          Fol 203 v°. Du 15 janv. 1734. Fournitures au corps de garde.

          Ibid. Du 1er avr. 1734. Procès avec Pierre Velay. Réparations à la halle, au clocher et à l'horloge. Parapets des ponts.

          Fol. 204 v°. Du 12 avril 1734. Nomination de collecteurs forcés.

          Fol. 205. Du 15 avr. 1734. Préambule des impositions.

          Fol. 210. Du 4 juin 1734. Retour d'un mulet fourni pour un convoi.

          Fol. 210 v°. Du 20 sept. 1734. Ban des vendanges.

          Fol. 211. Du 1er oct. 1734. Répartition des secours pour inondation.

          Fol. 212. Du 28 oct. 1734. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 212 v°.ddu 1er mars 1735. Idem.

          Fol 215. Du 12 avr. 1736. Préambule des impositions.

          Fol. 220. Du 24 juillet 1736. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 220 v°. Du 27 août 1736. Fourniture de mulets pour le convoi d'Italie.

          Fol. 221 v°. Du 7 oct. 1736. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 29 déc. 1736. Casernement des troupes en quartier.

          Fol. 223. Du 10 févr. 1737. Réparations à l'horloge.

          Fol. 224. Du 18 févr. 1737. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 224 v°. Nomination de collecteurs forcés.

          Fol. 225. Du 6 mars 1737. Idem.

          Fol. 226. Du 16 mars 1737. Idem.

          Fol. 231. Du 18 mars 1737. Préambule des impositions.

          Fol. 236. Du 4 août 1737. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 236 v° du 8 sept. 1737. Dommages faits par les soldats à la caserne.

          Fol. 238. Du 8 sept. 1737. Idem.

          Fol. 240. Du 13 oct. 1737. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 14 janv. 1738. Procès avec la demoiselle Gervais, veuve du sr David.

          Fol. 241. Du 15 janv. 1738. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 241 v° du 23 févr. 1738. Nomination de collecteurs forcés.

          Fol. 242. Du 25 févr. 1738. Idem.

          Fol. 247. Du 18 mars 1738. Préambule des impositions.

          Fol. 252. Du 2 juillet 1738. Police de la pêche. Empiètements sur le chemin qui descend à la rivière

          Fol. 153 v°. Du 13 juillet 1738. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 254 v°. Du 13 juillet 1738. Secours pour pertes de récoltes et bestiaux.

          Fol. 256. Du 12 oct. 1738. Ban des vendanges.

          Fol. 256 v°. Du 9 nov. 1738. Nomination des srs Olivier et Lacombe comme consuls.

          Fol. 257 v°. Du 23 nov. 1738. Remplacement par le sr Delapierre du consul Olivier démissionnaire.

          Fol. 258. Du 19 déc. 1738. Réparation à la fontaine du Planet.

          Fol 259. Du 21 févr. 1739. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 259. Du 24 févr. 1739. Nomination de collecteurs.

          Fol. 261. Du 15 avr. 1739. Préambule des impositions.

          Fol 267. Du 5 mai 1739. Dommages à la caserne.

          Fol. 268 v°. Du 3 juillet 1739. Casernement.

          Fol. 269. Dud5 juillet 1739. Choix du sr Ollier comme maître d'école.

          Fol. 270 v°. Du 11 oct. 1739. Ban des vendanges.

          Fol. 271. Du 12 déc. 1739. Nomination d'un consul et du conseil politique.

          Fol. 271 v°. Du 1er janv. 1740. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 273 du 15 avr. 1740. Nomination des collecteurs.

          Fol. 274. Du 14 avr. 1740. Préambule des impositions.

          Fol. 278 v°. Du 6 juillet 1740. Fournitures au corps de garde

          Fol. 279. Du 12 août l.740. Réparation au clocher.

          Fol. 280 v°. Du 19 ocobre 1740. Ban des vendanges.

          Fol. 281. Du 14 nov. 1740. Continuation des pouvoirs du sr Lacombe comme consul.

          Fol. 281 v°. Du 23 déc. 1740. Règlement des comptes de Jean Velay, ancien consul.

          Fol.283. Du 7 janvier 1741. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 285. Du 27 févr. 1741. Règlement des comptes de Jean Velay.

          Fol. 287. Du 5 mars 1741. Nomination de collecteurs forcés.

          Fol. 287 v°. Du 30 mars 1741. Réception des travaux faits par le sr Atgier, de Mende, à l'horloge sonnante.

          Fol. 289. Du 16 avr. 1741. Préambule des impositions.

          Fol. 294 v°. Du 15 avr. 1741. Demande de rétablissement de crédits rayés au préambule par les commissaires pour le roi aux États de la province.

          Fol. 296. Du 18 avr. 1741. Reddition des comptes du sr Delapierre.

          Fol. 296 v°. Du 29 avr. 1741. Réparation à l'horloge de la ville.

          Fol. 297. Du 10 mai 1741. Paiement d'une créance.

          Fol. 297 v°. Du 27 mai 1741. Nomination du sr Velay comme consul.

          Fol. 299. Du 1er juin 1741. Emprunt au dit sr Velay pour remboursement d'une créance.

          Fol. 299. Attribution au sr Atgier de la réparation de l'horloge.

          Fol. 300. Du 15 juin 1741. Vérification des comptes de Jacques Boniol, collecteur des deniers royaux.

          Fol. 305 v°. Du 29 juin 1741. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 306. Du 17 juillet 1741. Emprunt pour remboursement de créance au sr Velay.

          Fol. 307. Du 21 juillet. Vérification d'une dette de la commune.

          Fol. 307 v°. Du 26 juillet 1741. Emploi au paiement des dettes de la communauté d'un secours à cause de la gelée.

          Fol. 308 v°. Du 3 août 1741. Règlement des comptes du sieur Boniol, collecteur.

          Fol. 309 v°. Du 4 août 1741. Vol à la caserne. Saisie des biens des coupables.

          Fol. 310. Du 6 oct. 1741. Réponses de la communauté aux observations du syndic général de Languedoc sur ses dépenses.

          Fol. 313. Du 25 oct. 1741. Examen des comptes du collecteur de l'année précédente.

          Fol. 313 v°. Du 9 janv. 1742. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 315. Du 15 avr. 1742. Préambule des impositions.

          Fol. 319 v°. Du 7 juillet 1742. Remboursement des fournitures faites au corps de garde.

          Fol. 320 v° du 14 août 1742. Idem.

          Fol. 321. Du 29 août 1742. Modération des dépens exigés d'Antoine Boissier et Catherine Pantard qui avaient volé à la caserne.

          Fol. 322. Du 15 sept. 1742. Approbation des comptes du sr Saltet, collecteur.

          Fol. 323 v°. Du 14 oct. 1742. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 18 nov. 1742. Construction indue de murailles le long d'un chemin.

          Fol. 323. Du 18 nov. 1742. Emploi d'une indemnité pour grêle au paiement des dépenses communales.

          Fol. 323 v°. Du 23 déc. 1742. Demande de restitution de quote-part de la capitation.

          Fol 324. Du 5 janv. 1743. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 327. Du 15 avr. 1745. Préambule des impositions.

          Fol. 329 v°. Du 15 juillet 1745. Fournitures au corps de garde.

          Ibid. Du 17 oct. 1745. Ban des vendanges.

          Fol. 330. Du 5 mars 1745. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 333. Du 17 avr. 1743. Préambule des impositions.

          Fol. 336. Du 5 août 1743. Fournitures au corps de garde.

          Ibid. Du 5 sept. 1743. Prohibition des vins étrangers.

          Fol. 337 v°. Du 21 oct. 1743. Fournitures aux troupes en quartier.

          Fol. 338. Du 27 oct. 1743. Ban des vendanges.

          Fol. 338 v°. Du 22 janv. 1744. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 339. Du 18 févr. 1744. Réquisition de 3 mulets et d'un muletier.

          Fol. 339 v°. Du 10 mai 1744. Idem.

          Fol 340. Du 10 sept. 1744. Fournitures au corps de garde.

          Fol 340 v°. Du 11 oct. 1744. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 19 oct. 1744. Réquisition de deux mulets et d'un muletier.

          Fol. 341. Du 6 nov. 1744. Demande de réduction de la taxe du dixième de l'industrie.

          Fol. 341 v°. Du 13 nov. 1744. Protection accordée à un nouveau boulanger qui fait du bon pain et que ses confrères inquiètent.

          Fol. 342 v°. Du 12 déc. 1744. Chemin de Florac à Saint-André-de-Valborgne.

          Fol. 343. Du 15 avr. 1744. Préambule des impositions.

          Fol.349. Du 12 janv. 1715. Procuration donnée à Me Bancilhon pour toucher une somme au nom de la communauté.

          Fol. 349 v°. Du 25 févr. 1745. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 350. Du 26 mars 1 745. Fournitures aux casernes.

          Ibid. Du 1er avril 1745. Réparations à la fontaine du Théron et à la nef de l'église.

          Fol. 351 v°. Du 12 avril 1745. Réparations à la dite nef. Affectation à cet usage des secours alloués à cause de la grêle.

          Fol. 355. Du 15 avril 1746. Préambule des impositions.

          Fol. 357. Du 18 juillet 1746. Casernement des deux compagnies qui résident ordinairement à Florac.

          Fol. 358. Du 7 novembre 1746. Dommages à cause des inondations.

          Fol. 358 v°. Du 4 mars 1737. Nomination de collecteurs forcés. Opposition à la construction d'un four à poterie dans l'intérieur de la ville.

          Fol 359 v°. Du 15 avril 1747. Préambule des impositions.

          Fol 362. Du 29 avril 1747. Demande de décharge de la levée et de l'acquisition des offices d'inspecteurs et contrôleurs des arts et métiers « les habitants étant d'ailleurs pauvres et dans la dernière misère ».

          Fol. 362 v°. Du 18 septembre 1747. Arrestation des déserteurs.

          Fol. 363. Du 18 nov. 1747. Ban des vendanges.

          Fol. 363 v°. Du 17 février 1748. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 364. Du 15 avril 1748. Affectation des secours pour pertes de bestiaux à la réparation du chemin allant sur le causse Méjean.

          Fol. 364 v°. Du 15 avril 1748. Préambule des impositions.

          Fol. 367. Du 25 août 1748. Casernement de deux compagnies d'infanterie.

          Fol. 367 v°. Du 9 septembre 1748. Désignation des habitants les plus aisés qui devront faire les avances pour ledit casernement.

          Fol. 368 v°. Du 26 septembre 1748. Recouvrement desdites avances. Commande des fournitures pour le couchage.

          Fol. 369 v°. Du 13 octobre 1748. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 28 octobre 1748. État des meubles et effets nécessaires pour les casernes.

          Fol. 370 v°. Du 11 déc. 1748. Idem.

          Fol. 371. Du 31 déc. 1748. Enregistrement des prestations de serment pour les commis des équivalents du diocèse de Mende.

          Fol. 373. Du 23 janv. 1751. Remboursement de créance.

          Fol. 374 v°. Du 24 avr. 1751. Requête par le sr Pons en diminution de sa part de capitation.

          Fol. 375. Du 1er juillet 1751. Préambule des impositions.

          Fol. 377. Du 30 août 1751. Fournitures à une compagnie du régiment de Lyonnais.

          Fol. 377 v°. Du 17 août 1751. Ban des vendanges.

          Fol. 378. Du 10 juin 1752. Préambule des impositions.

          Fol 379. Du 15 oct. 1752. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 24 déc. Logement des troupes.

          Fol. 380 v°. Du 7 mai 1753. Préambule des impositions.

          Fol. 382. Du 11 août 1753. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 382 v°. Du 15 sept. 1753. Enregistrement des lettres de provision de maire impétrées par Jean Louis de Fabre.

          Fol. 384. Du 24 sept. 1753. Nomination d'un procureur fixe de h communauté.

          Fol. 384 v°. Du 30 sept. 1753. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 10 oct. 1753. Empiètement sur la place publique.

          Fol. 385. Du 23 mars 1754. Enregistrement des lettres de provision de maire impétrées par Jean de Fujol, sr de Vebron.

          Fol 386 v°. Abonnement du casuel du curé.

          Fol 387. Du 22 juin 1754. Préambule des impositions.

          Fol. 389. Du 8 oct. 1754. Remboursement par le diocèse des frais de la communauté pour logement de troupes.

          Fol. 389 du 13 oct. 1754. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 1er mars 1755. Réparations à la couverture de l'église.

          Fol. 390 v°. Du 17 avr. 1755. La communauté étant priée par le Subdélégué de fournir des chevaux aux soldats du régiment de Bigorre cantonnés à Mende, on écrira à l'Intendant pour protester contre cette prétention contraire à ses ordonnances.

          Fol. 392. Du 28 avr. 1754. Adjudication des travaux à faire à l'église.

          Fol. 392 v°. Du 28 mai 1755. Préambule des impositions.

          Fol. 394. Du 15 juin 1755. Nouvelle adjudication des travaux à l'église, sur l'ordre du Subdélégué.

          Fol. 394 v°. Du 23 août 1755. Remboursement des avances pour le logement des troupes.

          Fol. 395. Du 12 oct. 1755. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 15 janvier 1756. Nomination d'Étienne Turc comme consul et de Me Delapierre, notaire, comme greffier consulaire.

          Fol 396 v°. Du 8 mars 1756. Les écoles de filles de la communauté sont confiées aux Filles unies nouvellement établies à Florac, moyennant le logement et 150 livres par an. Il sera fait deux classes : l'une pour les filles qui apprennent à lire, l'autre pour celles qui savent écrire.

          Fol. 397. Du 22 mars 1756. Remboursement au sr Malafosse du prix de cinq mules qu'il a fournies à la communauté pour la réquisition royale de janvier 1744.

          Fol. 398. Du 24 mars 1756. Couchage des troupes.

          Fol. 398 v°. Du 29 mars 1756. Location d'une caserne supplémentaire.

          Fol. 399 v°. Du 10 mai 1756. Remboursement des frais de logement des troupes.

          Fol. 400 v°. Du 12 juin 1756. Préambule des impositions.

          Fol. 401. Du 10 mars 1755. Devis des réparations à faire à l'église.

          Fol. 403.1755. Demande à l'Intendant de ratifier le bail desdites réparations.

          Fol. 405. Suite du préambule des impositions interrompu au fol. 401.

          Fol. 407. Du 27 juin 1756. Désignation du sr Agulhon pour être sous son nom délivrées les lettres de grand sceau devant tenir lieu des provisions des offices municipaux invendus réunis à la communauté.

          Fol. 407 v°. Du 18 septembre 1756. Avis favorable à la demande de Jean Pelet, marchand de laine, qui demande une exonération de la capitation.

          Fol. 408. Du 17 oct. 1756. Ban des vendanges.

          Fol. 408 v°. Difficultés avec les commis du diocèse pour le remboursement des fournitures faites aux troupes.

          Fol. 409 v°. Du 21 nov. 1756. Emprunt pour remboursement du prix des mules fournies par le sr Malafosse.

          Fol. 413. Du 14 mai 1757. Préambule des impositions.

          Fol. 415 v°. Du 18 mai 1757. Remboursement des frais de logement des troupes.

          Ibid. Du 21 août 1757. Idem.

          Fol. 416. Du 9 octobre 1757. Ban des vendanges.

          Fol. 416 v°. Du 13 mai 1738. Préambule des impositions.

          Fol. 418 v°. Du 24 avril 1758. Remboursement des fournitures aux troupes.

          Fol. 419. Du 6 avril 1759. Idem.

          Fol. 420. Du 7 juin 1759. Préambule des impositions.

          Fol. 422 v°. Du 20 avril 1759. Règlement des comptes du sr Botsserolles, collecteur de la communauté.

          Fol. 423. Du 1er déc. 1759. Paiement des honoraires de Me Charnaud, procureur de la communauté.

          Ibid. Du 2 déc. 1759. Emprunt au Bureau de charité.

          Fol. 424 v°. Du 14 mars 1760. Remboursement des fournitures aux troupes.

          Fol. 425. Du 31 mars 1760. Installation de M. Meynier de la Cavaladette, nouveau maire de Florac, à la suite de la démission de M. Jean de Pujol de Vebron.

          Fol. 428. Du 30 avr. 1760. Préambule des impositions.

          Fol. 429 v°. Du 16 juillet 1760. Ordonnance municipale défendant de répandre dans les rues des eaux infectées.

          Fol.430. Du 4 oct. 1760. Ban des vendanges.

          Fol. 430 v°. Du 13 mars 1761. Remboursement des frais de logement des troupes.

          Fol. 431 v°. Du 1er mai 1761. Préambule des impositions.

          Fol. 434. Du 6 oct. 1761. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 27 déc. 1761. Nomination d'Antoine Séguier, marchand à Florac, comme second cousul.

          Fol. 435. Du 9 janv. 1762. Enregistrement de la saisie faite sur l'office de maire de Florac dont est débiteur le sr Meynier de Cavaladette.

          Fol. 436 v°. Du 17 janv. 1762. Querelle de préséance entre le maire et le premier consul Étienne Turc à propos de laquelle un scandale s'était produit à la grand messe.

          Fol. 438. Févr. 1762. Demande de dégrèvement de la capitation.

          Fol. 439 v°. Du 9 févr. 1762. Idem.

          Fol. 440 v°. Du 2 avril 1762. Deputation aux États du sr Turc, premier consul.

          Fol. 441 v°. Du 28 avril 1762. Préambule des impositions.

          Fol. 444 du 6 juin 1762. Avancement de l'heure d'ouverture des marchés pour le débit et le mesurage des grains.

          Fol. 444 v°. Du 20 juin 1762. Requête à l'Intendant pour mettre fin aux vexations du sr Meynier envers les officiers élus de la communauté.

          Fol. 445 v°. Du 3 octobre 1762. Ban des vendanges.

          Fol. 446. Du 5 déc. 1762. Acceptation comme hôtel de ville de la maison curiale offerte par le curé Tournemine.

          Fol. 446 v°. Du 8 déc. 1762. Élection de David Fielval et François Bouteilhe comme premier et second consuls.

          Fol. 447 v°. Du 27 déc. 1762. Remboursement des frais de logement des troupes.

          Fol. 448 v°. Du 15 mars 1763. Signification au sr Meynier, maire de tour, de la tenue des États.

          Fol. 450. Du 13 avril 1763. Préambule des impositions.

          Fol. 453. Du 16 oct. 1763. Bien des vendanges.

          Fol. 453 v°. Du 29 nov. 1763. Nomination comme premier et second consuls de David Fielval et Antoine Séguier.

          Fol. 454 v°. Du 24 mars 1764. Rédaction d'en mémoire pour répondre à l'assignation en justice des consuls par le sr Meynadier.

          Fol. 456. Du 16 avril 1764. Désignation aux États et à l'assemblée d'assiette du sr Fielval, premier consul.

          Fol. 457 v°. Du 23 avril 1764. Afferme des salons du sr Pons, négociant, pour servir d'hôtel de ville.

          Fol. 458 v°. Du 16 juin 1764. Préambule des impositions.

          Fol 462. Du 1er octobre 1764. Ban des vendanges.

          Fol. 462 v°. Du 16 déc. 1764. Révocation du Martin, maître d'école.

          Fol. 463. Du 27 déc. 1764. Enregistrement des lettres de provision de François de Pellet Montcamp comme commandant de la ville de Florac.

          Fol. 464 v°. Du 27 déc. 1764. Continuation du pouvoir des deux consuls.

          Fol. 465 v°. Du 1er mai 1765. Préambule des impositions.

          Fol. 469. Du 13 août 1765. Cessation de la location de la maison servant de caserne.

          Fol. 470. Du 13 oct. 1765. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 24 nov. 1765. Réponse à un questionnaire des États de Languedoc sur la compascuité.

          Fol. 471 v°. Du 3 déc. 1765. Paiement des honoraires des procureurs de la communauté.

          Fol. 472. Du 22 fév. 1766. Remplacement des portes de l'église.

          Fol. 473. Du 20 mars 1766. Délégation du premier consul aux États du Gévaudan.

          Fol. 474. Du 3 mai 1766. Préambule des impositions.

          Fol. 476 v°. Du 12 oct. 1766. Ban des vendanges.

          Fol. 477. Du 2 nov. 1766. Paiement du loyer de la caserne.

          Fol. 477 v°. Du 9 nov. 1766. Enregistrement de l'édit du roi de mai 1766 contenant règlement pour l'administration des villes et communautés de Languedoc.

          Fol. 483 v°. Du 24 nov. 1766. Détermination de la composition du conseil politique et élection de ses membres.

          Fol. 484. Du 25 nov. 1766. Nomination de Sauvage et Jaffard comme premier et second consuls et de divers officiers de la commune.

          Fol. 485. Du 4 déc. 1766. Prohibition de la vente de diverses marchandises sous la halle au blé, les jours de foire et de marché.

          Fol. 486 v°. Du 17 janv. 1767. Fixation au mercredi des audiences pour la police.

          Fol. 487 v°. Du 19 fév. 1767. Réponse aux prétentions du curé qui voulait obliger la communauté à réparer son jardin.

          Fol. 489 v°. Du 25 mars 1767. Délégation aux États.

          Fol. 490. Du 1er avril 1767. Procès avec le sr Meynier.

          Fol. 491. Du 14 mai 1767. Remplacement du valet de ville. Interdiction des troupeaux particuliers. Afferme de la boucherie. Nomination d'un receveur.

          Fol. 493. Du 2 juin 1767. Bail de la boucherie. Nominations de conseillers politiques.

          Fol. 494. Du 17 juin 1767. Préambule des impositions.

          Fol. 498. Du 24 juin 1767. Nomination de Me Pontier comme procureur de la communauté devant la sénéchaussée de Nimes.

          Fol. 499. Du 16 sept. 1767. Réparation à l'église.

          Fol. 499 v°. Du 4 oct. 1767. Ban des vendanges.

          Fol. 500. Du 7 oct. 1767. Vente sous la halle au blé.

          Fol. 502 v°. Du 28 nov. 1767. Nomination de conseillers politiques.

          Fol. 503. Du 29 nov. 1767. Continuation du pouvoir des consuls.

          Fol. 504 v°. Du 30 avr. 1768. Délégation aux États du Gévaudan. Enregistrement des provisions du sr d'Escambons, gouverneur de Florac.

          Fol. 507 v°. Du 29 mai 1768. Préambule des impositions.

          Fol. 510 v°. Du 21 juin 1768. Remplacement du valet de ville.

          Fol. 511. Du 12 oct. 1768. Ban des vendanges.

          Fol. 512 v°. Du 26 oct. 1768. Enquête au sujet des terres et pâturages communs.

          Fol. 513 v°. Du 23 nov. 1768. Renouvellement du conseil politique.

          Fol. 514 v°. Du 24 nov. 1768. Nomination de François Saltet et François Bouteilhe comme consuls.

          Fol. 515. Du 4 déc. 1768. Location d'un magasin pour le dépôt des fournitures des casernes.

          Fol. 516. Du 15 déc. 1768. Réparation à la maison curiale.

          Fol. 517. Du 8 avr. 1769. Révocation du sr David, maître d'école.

          Fol. 517 v°. Du 22 avr. 1769. Délégation aux États.

          Fol. 518. Du 23 mai 1769. Préambule des impositions (La suite de cette délibération figure au registre E 865, fol. 1).

          Description physique : Oui, (Registre.) — 536 feuillets, papier.
          Lieux : Alès (Gard, France) / Barcelone (Espagne) / Flandres, Province des (Provinces unies des Pays-Bas ; 1579-1795) / Gérone (Catalogne, Espagne) / Hambourg (Hambourg, Allemagne) / Heidelberg (Allemagne) / Italie / Le Pont-de-Montvert (Lozère, France) / Viviers (Ardèche, France) / Quézac (Lozère, France) / Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France) / Le Vigan (Gard, France) / Saint-André-de-Valborgne (Gard, France) / Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère, France) / Nice (Alpes-Maritimes, France) / Pignerol (Italie) / Saint-Germain-de-Calberte (Lozère, France) / Nîmes (Gard, France) / Ispagnac (Lozère, France) / Florac (Lozère, France)
          Thèmes : gens de guerre / réquisitions militaires / cimetière / voie de communication / réseau routier / impôts locaux / administration locale d'Ancien Régime / milices bourgeoises / cadastre / indigent / médecin / élection / élu / finances communales / vin / noblesse / ordre religieux / maire / fête / ministre du culte / protestantisme / animal de bât / prière publique / édifice cultuel / prix / viande / fontaine / eau souterraine / ouvrage d'art / enseignement élémentaire / enseignant / berger / hôtel de ville / horloge publique / recouvrement fiscal / missions / inondation / halle / boulangerie / biens communaux
          Types de document : délibération / liste nominative
          Organismes : Ordre des frères mineurs capucins / Hôpital de Florac (Lozère) / États particuliers du Gévaudan (France)
          Personnes et familles : Agulhon, Jean / Atgier / Bancilhon / Bastide, Raymond / Boisserolles / Boissier, Antoine / Boniol, Jacques / Bouniol, Antoine / Bouteilhe, François / Cabrières, de / Carnac, de / Chaila, François de Langlade du (1647-1702 ; abbé) / Charnaud / Combes / Cranbert / Darnaud / Daube / David / Delapierre / Escambons, d' / Escarpelin / Fabre, Jean-Louis de / Fielval, David / Gentil, Claude de / Gervais / Glandin / Heynier / Jaffard / Malafosse, Pierre / Lacombe / Lamoignon de Basville, Nicolas de (1648-1724 ; intendant du Languedoc ; 1685-1718)648-1724 ; intendant du Languedoc ; 1685-1718) / Le Blanc, Guillaume / Le Blanc, Pierre / Leblanc / Malzac, Jean / Martin / Meynadier / Olivier / Ollier / Pelet, Jean / Pellet-Montcamp, François de / Plantard, Catherine / Pons, Théophile / Pontier / Pujol, Jean de / Rabieux / Rampon / Salaville, Gabriel / Saltet, François / Sauvage / Seguier, Antoine / Teissier / Tournemine / Turc, Étienne / Velay (famille) / Veule / Vidal / Arnaud, d' / Grimoard de Beauvoir (famille de) / Lamoignon de Basville, Nicolas de (1648-1724 ; intendant du Languedoc ; 1685-1718)
          Contexte historique : guerre de la Ligue d'Augsbourg (1688-1697) / révocation de l'édit de Nantes (1685)

        • E 863 - 1690-1769. - (1690-1769)
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          Présentation du contenu :

          Délibérations.

          Fol. 1. du 18 juin. 1690. Leblanc, premier consul. Logement de la compagnie de M. du Deffand au régiment de dragons de Lalande. Érection d'une croix au cimetière.

          Fol. 2. du 16 juillet 1690. Réjouissances pour les victoires des armées de Sa Majesté, sur l'ordre de l'abbé du Chaila, inspecteur du diocèse de Mende.

          Fol. 3. du 2 août 1690. Condoléances au comte du Roure pour la mort de son fils tué à la guerre.

          Fol. 3 v°. Du 6 septembre 1690. Paiement des vacations employées par Daudé à la vérification des frais et départements faits pour la subsistance des troupes. Chemins dans les Cévennes.

          Fol. 5. du 15 octobre 1690. Chemins dans les Cévennes.

          Fol. 5 v°. Du 20 novembre 1690. Députation envoyée à l'évêque pour obtenir des aides pour le travail du chemin royal du pont de Barre jusqu'à la paroisse de Saint Laurent.

          Fol. 6 v°. Du 1er janvier 1691. Logement de la compagnie de cavalerie de M. de la Fourquette. Imposition nouvelle pour la construction des chemins.

          Fol. 8. du 7 janvier 1691. Nomination de Leblanc comme premier consul.

          Fol. 9. du 18 mars 1691. Emprunt pour l'armement d'une compagnie de bourgeoisie. Passage de six cavaliers de la lieutenance colonnel du régiment de Châtelet.

          Fol. 10. Du 3 avril 1691. Département des deniers royaux.

          Fol. 12. Du 4 mars 1691. Achat de 35 fourniments pour la compagnie de bourgeoisie. Feu de joie pour la prise de Nice.

          Fol. 13 v°. Du 16 mai 1691. Perception d'indemnité pour le logement des cavaliers du régiment de Châtelet.

          Ibid. Du 24 juin 1691. Fourniture d'une réquisition pour la compagnie du régiment de Marsan, logée à Pont de-Montvert. Location de maisons pour caserner les compagnies de MM. De Coursac et de Borne, logées chez l'habitant. Recouvrement de taxe par les consuls de Saint-André-de Valborgne. Répartition d'imposition.

          Fol. 15 v°. Du 1er juillet 1691. Fourniture du foin pour la compagnie de Pont-de-Montvert.

          Fol. 16 v°. Du 3 août 1691. Location de casernement.

          Fol. 3. du 13 novembre 1691. Remboursement d'emprunt au moyen d'impôt sur ceux qui l'ont nécessité, à savoir les nouveau convertis.

          Fol. 34 v°. Du 15 novembre 1691. Vérification du cadastre.

          Fol. 34 bis. Du 4 septembre 1691. Règlement de comptes, remboursement des avances faites par les consuls.

          Fol. 34 ter. Du 18 octobre 1691. Paiement des dégâts faits à la maison du sr de Cabrières par les troupes qui y furent logées.

          Fol. 35. Du 16 novembre 1691. Fourniture de foin pour la compagnie de dragons logée à Florac.

          Fol. 36. Du 25 nov. 1691. Aménagement d'un local pour les dragons qui logent chez l'habitant et refusent d'accepter le casernement occupé auparavant par deux compagnies d'infanterie.

          Fol. 37 v°. Du 21 déc. 1691. Élection de Malafosse, seigneur de la Clamouse, proposé par l'intendant, comme premier consul.

          Fol.39. Du 25 déc. 1691. Serment des consuls.

          Fol. 40. Du 29 déc. 1691. Remboursement des avances faites par Leblanc pour les ustensiles de la compagnie de dragons de Viviers.

          Fol. 41. Du 1er janvier 1692. Désignation de Leblanc pour répondre à une assignation devant le juge de Saint-Germain de-Calberte.

          Fol. 42. Du 10 janvier 1692. Casernement des dragons.

          Fol.43 v°. Du 26 janvier 1692. Idem.

          Fol 44. Du 30 janvier. Idem.

          Foi. 45. Du 7 janvier 1692. Honoraires du médecin des pauvres.

          Fol. 46. Du 1er avril 1692. Remboursement d'avance consentie pour fourniture de l'ustensile à une compagnie de dragons du régiment de Gramond.

          Fol. 47. Du 10 avril 1692. Département des deniers royaux.

          Fol. 51. Du 23 avril 1692. Remboursement du surtaux du prix du foin fourni aux dragons.

          Fol. 52. Du 28 avr. 1692. Fourniture du foin et construction du chemin royal de Florac à Saint-Laurent.

          Fol. 53 v°. Du 14 mai 1692. Location de la maison du sr de Cabrières pour servir de caserne. Requête pour éviter le quartier d'une nouvelle compagnie de dragons à cause du manque de foin.

          Fol. 55. Du 22 mai 1692. Quittance des gages du sonneur de cloches.

          Fol. 56. Du 26 juin 1692. Quittance de frais de réparations aux cloches.

          Fol. 56 v°. Du 21 juillet 1692. Quittance donnée par Claude de Gentil d'une somme à lui attribuée par ordonnance de vérification des commissaires du roi en Languedoc.

          Fol. 57. Du 22 nov, 1692. Élection de Guillaume Leblanc comme premier consul.

          Fol. 58. Du 11 déc. 1692. Reddition des comptes des consuls de l'année.

          Fol. 59. Du 14 déc. 1692. Serment des nouveaux consuls.

          Fol. 60. Du 5 févr. 1693. Logement d'une compagnie du régiment du Cheyla.

          Fol. 60 v°. Du 3 mars 1693. Députation aux États du Gévaudan.

          Fol. 61 v°. Du 11 avr. 1693. Département des deniers royaux.

          Fol. 64. Du 11 avril 1693. Règlement pour le mélange du vin de Languedoc avec le vin du pays qui est trop vert cette année. État des nobles et possesseurs de biens nobles. Assignation aux consuls devant les officiers de Florac par le sr Darnaud, juge de Bédouès.

          Fol. 67. Du 11 mai 1693. Mélange des vins.

          Fol. 67 v°. Du 5 juin 1693. Demande aux Capucins de rendre le local de l'hôpital qu'on leur avait donné.

          Fol. 69. Du 16 juin 1693. Désignation de l'archiprêtre Vidal pour aller demander à l'intendant de les décharger de l'obligation que leur fait l'abbé du Chayla de prolonger le chemin de Saint-Laurent jusqu'au pont de la rivière de Vébron. Le même tâchera d'obtenir de M. de Basville l'interdiction aux Capucins de démolir l'hôpital.

          Fol. 71. Du 21 juin 1693. Installation comme maire de Pierre Leblanc, juge de Florac. Enregistrement de ses lettres de provision. Nomination de Gabriel Salaville comme valet de ville.

          Fol. 76 v°. Duu 27 juin 1693. Approbation des actes du sr de Carnac, député auprès de l'intendant.

          Fol. 77 v°. Du 13 juillet 1693. Feu de joie pour la prise d'Heidelberg.

          Fol. 78. Du 18 juillet 1693. Idem.

          Fol. 79. Du 28 juillet 1693. Quittance donnée par Jean Malzac, sonneur de cloches.

          Ibid. Du 10 août 1693. Nomination du sr de La Clamouze comme premier consul. Ordre de continuer le chemin de Saint-Laurent.

          Fol. 80 v°. Du 18 août 1693. Réquisition de mulets.

          Fol. 81 v°. Du 6 sept. 1693. Serment du sr de La Clamouze. Décision d'adjudication du chemin.

          Fol. 86 v°. Du 11 sept. 1693. Feu de joie pour la victoire des armées du roi en Flandre.

          Fol. 87. Du 7 novembre 1693. Nouveau feu de joie pour une victoire en Piémont.

          Fol. 87 v°. Du 17 novembre 1693. Liquidation de créances dues pour les gages de Raymond Bastide, d'Alais, autrefois ministre de la R. P. R.

          Fol. 89 v°. Du 21 nov. 1693. Paiement d'avances consenties à la communauté par Pierre Leblanc et Antoine Bouniol, consuls de l'année 1690.

          Fol. 90 v°. Du 28 nov. 1693. Paiement du sr Agulhon, entrepreneur du chemin dont la construction est imposée à la communauté.

          Fol. 93. Du 29 déc. 1693. Décision de vente aux enchères d'un mulet requis pour un convoi revenu de Pignerol.

          Fol. 94 v°. Du 3 janvier 1694. Indemnité au sr Jean Velai pour être allé au Vigan chercher un certificat de la perte de neuf mulets.

          Fol. 95. Du 4 janvier 1694. Vente aux enchères de trois mulets.

          Fol. 96. Du 17 lévrier 1694. Frais d'armement de la compagnie formée par les habitants de Bédouès et Florac Couchage des dragons. Remboursement des ustensiles de la compagnie de dragons.

          Fol. 98 v°. Du 23 mars 1694. Délégation du maire aux États du Gévaudan.

          Fol. 99. Du 20 avril 1694. Département des impositions.

          Fol. 104 v°. Du 14 mai 1694. Réquisition de 16 mulets pour le siège de Pignerol.

          Fol. 106. Du 20 mai 1694. Réquisition de vert pour les chevaux des dragons.

          Fol. 107. Du 24 mai 1694. Fourniture dudit vert après refus du capitaine des dragons d'accepter du foin en remplacement jusqu'à ce que l'herbe des prés soit assez haute pour être coupée avec profit.

          Fol. 108. Du 4 juin 1694. Départ des dragons. Paiement de leurs fourrages.

          Fol. 109. Du 5 juin 1694. Envoi à l'intendant de l'état des dettes desdits soldats.

          Fol. 109 v°. Du 24 juin 1694. Demande de garantie par le sr Leblanc aux nouveau convertis pour poursuites par lui faites sur leur ordre.

          Fol. 110 v°. Du 9 juillet 1694. Te Deum pour la victoire de nos armées en Catalogne.

          Fol. 111 v°. Du 23 juillet 1694. Bail de la boucherie de la ville.

          Fol. 113. Du 6 août 1694. Feu de joie pour la prise de Gerone.

          Fol. 113 v°. Du 6 sept. 1694. Réparation du clocher frappé par la foudre.

          Fol. 114 v°. Du 14 sept. 1694. Remboursement de ce qui est du par la compagnie de Montigny.

          Fol. 115 v°. Du 30 oct. 1694. Procuration donnée par le maire à Théophile Pons, marchand de Florac, pour retirer une somme au Puy.

          Fol. 117. Du 3 nov. 1694. Construction du chemin de Barre.

          Fol 119. Du 16 nov. 1694. État des membres de la communauté qui ont fourni les mulets requis pour l'armée.

          Fol. 121. Du 17 nov. 1694. Procuration donnée au Rampon, marchand de Florac, pour toucher une somme à Montpellier.

          Fol. 122. Du 20 nov. 1694. Agrandissement du cimetière.

          Fol. 123 v°. Du 22 déc. 1694. Remboursement de ceux qui ont fourni du vert à la compagnie de Montigny.

          Fol. 125. Du 25 déc. 1694. Nomination du sr Combes comme consul.

          Fol. 126. Du 18 mars 1695. Pouvoir donné au maire pour représenter la communauté aux États du Gévaudan.

          Fol. 126 v°. Du 5 avril 1695. Quittance donnée à la communauté par deux soldats de recrue.

          Fol. 127 v°. Du 20 avr. 1695. Département des impôts.

          Fol. 132 v°. Du 23 avr. 1695. Demande par le sr Leblanc de remboursement de sommes prêtées aux nouveau convertis.

          Fol. 134. Du 10 mai 1695. Quittance de ses gages donnée par Jean Malzac, sonneur de cloches.

          Fol. 135. Du 12 juin 1695. Quittance donnée par Jean Agulhon, muletier, de 36 livres à lui payées pour acquisition d'un terrain servant à l'agrandissement du cimetière.

          Fol. 136. Du 11 oct. 1695. Chemin de Barre. Réparation à la côte du causse.

          Fol. 137 v°. Du 21 janv. 1696. Frais d'exprès envoyés par le comte de Broglie aux frais de la communauté. Réparation à la prison des dragons.

          Fol. 139. Du 13 févr. 1696. Délégation aux États.

          Fol. 140. Du 14 avr. 1696. Département des impôts.

          Fol. 144. Du 26 avr. 1696 Remboursement des frais de couchage des dragons.

          Fol. 145 v°. Du 29 avr. 1696. Réparation du clocher.

          Fol. 148. Du 18 oct. 1696. Obligation envers les entrepreneurs desdites réparations, Teissieret Saltet.

          Fol. 148. Du 18 oct. 1696. Réception des travaux du clocher.

          Fol. 149. Du 19 oct. 1696. Quittance donnée par Escarpelin et Glandin, maîtres couvreurs de Mende, pour travaux au clocher.

          Fol. 149 v°. Du 14 déc. 1696. Nomination du sr Meynadier comme consul.

          Fol. 150 v°. Du 15 mars 1697. Délégation aux États.

          Fol. 151. Du 26 mars 1697. Procès avec les srs Rabieux, à cause de l'agrandissement du cimetière, Veule, maire de Saint-Étienne-de Valfrancesque pour les nouveau convertis, Darnaud, pour le même objet, et Malafosse, pour paiement de créance.

          Fol. 153 v°. Du 15 avr. 1697. Département des impôts. Déblaiement des chemins pour la visite épiscopale sur l'ordre de l'abbé du Chayla.

          Fol. 158 v°. Du 5 mai 1697. Remboursement des frais de logement des dragons.

          Fol. 159. Du 21 mai 1697. Remboursement des frais d'étape.

          Fol. 160. Du 27 mai 1697. Mulet mort au voyage en Italie.

          Fol. 161. Du 5 juillet 1697. Réjouissances pour les victoires de Flandre.

          Fol. 162. Du 15 août 1697. Bail de la boucherie. Prix des viandes.

          Fol 162 v°. Du 11 sept. 1697. Insuffisance de la fontaine du Planet. Dérivation de la source du Vivier pour y remédier. Réjouissances pour la prise de Barcelone. Réparations des ponts de La Bessède et du Tarn. Demande d'être déchargé de ces travaux à cause de la grande misère des habitants. Changement du maître d'école.

          Fol. 165 v°. Du 30 déc. 1697. Te Deum pour la paix.

          Fol. 166. Du 10 janv. 1698. Remise au propriétaire du bâtiment ayant servi de caserne. Prohibition du vin étranger. Maison curiale. Bergers.

          Fol. 167 v°. Du 10 févr. 1698. Construction des chemins.

          Fol. 168 v°. Du 2 mars 1698. Dommages à la maison louée comme caserne.

          Fol. 169. Du 14 oct. 1731. Ban des vendanges.

          Fol. 169 v°. Du 21 déc. 1731. Nomination du conseil politique.

          Fol. 170. Du 1er avril 1732. Augmentation des gages du maître d'école. Procès avec le consul de Quézac. Taxe du pain. Prohibition de l'entrée des vins étrangers. Confiscation de vin entré en fraude.

          Fol. 173. Du 28 avr. 1732. Préambule des impositions.

          Fol. 176 v°. Du 3 sept. 1732. Réparation à l'horloge de la ville. Elle est confiée au sr Cranbert, natif d'Hambourg en Bavière.

          Fol. 178. Du 19 oct. 1732. Ban des vendanges.

          Fol. 178 v°. Du 8 nov. 1732. Remise de la capitation aux hameaux brûlés.

          Fol. 179. Du 20 déc. 1732. Nomination de MM. Bastide, docteur en médecine, comme premier consul, et Saltet, comme second consul.

          Fol. 180. Du 20 déc. 1732. Remise d'impositions à cause d'orages et grêles. Réparation aux cloches.

          Fol. 182. Du 10 janv. 1733. Comptes des collecteurs. Gages du maître d'école.

          Fol. 184. Du 17 janv. 1733. Entrée de vins étrangers.

          Fol. 185. Du 31 mars 1733. Préambule des impositions.

          Fol. 189. Du 29 avr. 1733. Croix de la mission.

          Fol. 190. Du 3 juin 1733. Comptes des collecteurs. Réparation de l'horloge. Croix de la mission.

          Fol. 193. Du 9 août 1733. Remboursement de frais pour le corps de garde du pont d'Ispagnac pendant la contagion. Visite pastorale de l'évêque. Payement des fournitures faites aux soldats.

          Fol. 195. Du 5 oct. 1733. Prétentions des Capucins sur l'hôpital.

          Fol. 198. Du 10 oct. 1733. Réquisition de deux mules et d'un muletier.

          Fol. 200. Du 11 oct. 1733. Ban des vendanges.

          Fol 201. Du 22 nov. 1733. Renouvellement des consuls. Dommages au pont de Barre par les inondations. Débordement de la fontaine du Vivier. Révision des comptes depuis 29 ans.

          Fol. 202 v°. Du 31 déc. 1733. Réparation à l'horloge.

          Fol 203 v°. Du 15 janv. 1734. Fournitures au corps de garde.

          Ibid. Du 1er avr. 1734. Procès avec Pierre Velay. Réparations à la halle, au clocher et à l'horloge. Parapets des ponts.

          Fol. 204 v°. Du 12 avril 1734. Nomination de collecteurs forcés.

          Fol. 205. Du 15 avr. 1734. Préambule des impositions.

          Fol. 210. Du 4 juin 1734. Retour d'un mulet fourni pour un convoi.

          Fol. 210 v°. Du 20 sept. 1734. Ban des vendanges.

          Fol. 211. Du 1er oct. 1734. Répartition des secours pour inondation.

          Fol. 212. Du 28 oct. 1734. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 212 v°.ddu 1er mars 1735. Idem.

          Fol 215. Du 12 avr. 1736. Préambule des impositions.

          Fol. 220. Du 24 juillet 1736. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 220 v°. Du 27 août 1736. Fourniture de mulets pour le convoi d'Italie.

          Fol. 221 v°. Du 7 oct. 1736. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 29 déc. 1736. Casernement des troupes en quartier.

          Fol. 223. Du 10 févr. 1737. Réparations à l'horloge.

          Fol. 224. Du 18 févr. 1737. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 224 v°. Nomination de collecteurs forcés.

          Fol. 225. Du 6 mars 1737. Idem.

          Fol. 226. Du 16 mars 1737. Idem.

          Fol. 231. Du 18 mars 1737. Préambule des impositions.

          Fol. 236. Du 4 août 1737. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 236 v° du 8 sept. 1737. Dommages faits par les soldats à la caserne.

          Fol. 238. Du 8 sept. 1737. Idem.

          Fol. 240. Du 13 oct. 1737. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 14 janv. 1738. Procès avec la demoiselle Gervais, veuve du sr David.

          Fol. 241. Du 15 janv. 1738. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 241 v° du 23 févr. 1738. Nomination de collecteurs forcés.

          Fol. 242. Du 25 févr. 1738. Idem.

          Fol. 247. Du 18 mars 1738. Préambule des impositions.

          Fol. 252. Du 2 juillet 1738. Police de la pêche. Empiètements sur le chemin qui descend à la rivière

          Fol. 153 v°. Du 13 juillet 1738. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 254 v°. Du 13 juillet 1738. Secours pour pertes de récoltes et bestiaux.

          Fol. 256. Du 12 oct. 1738. Ban des vendanges.

          Fol. 256 v°. Du 9 nov. 1738. Nomination des srs Olivier et Lacombe comme consuls.

          Fol. 257 v°. Du 23 nov. 1738. Remplacement par le sr Delapierre du consul Olivier démissionnaire.

          Fol. 258. Du 19 déc. 1738. Réparation à la fontaine du Planet.

          Fol 259. Du 21 févr. 1739. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 259. Du 24 févr. 1739. Nomination de collecteurs.

          Fol. 261. Du 15 avr. 1739. Préambule des impositions.

          Fol 267. Du 5 mai 1739. Dommages à la caserne.

          Fol. 268 v°. Du 3 juillet 1739. Casernement.

          Fol. 269. Dud5 juillet 1739. Choix du sr Ollier comme maître d'école.

          Fol. 270 v°. Du 11 oct. 1739. Ban des vendanges.

          Fol. 271. Du 12 déc. 1739. Nomination d'un consul et du conseil politique.

          Fol. 271 v°. Du 1er janv. 1740. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 273 du 15 avr. 1740. Nomination des collecteurs.

          Fol. 274. Du 14 avr. 1740. Préambule des impositions.

          Fol. 278 v°. Du 6 juillet 1740. Fournitures au corps de garde

          Fol. 279. Du 12 août l.740. Réparation au clocher.

          Fol. 280 v°. Du 19 ocobre 1740. Ban des vendanges.

          Fol. 281. Du 14 nov. 1740. Continuation des pouvoirs du sr Lacombe comme consul.

          Fol. 281 v°. Du 23 déc. 1740. Règlement des comptes de Jean Velay, ancien consul.

          Fol.283. Du 7 janvier 1741. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 285. Du 27 févr. 1741. Règlement des comptes de Jean Velay.

          Fol. 287. Du 5 mars 1741. Nomination de collecteurs forcés.

          Fol. 287 v°. Du 30 mars 1741. Réception des travaux faits par le sr Atgier, de Mende, à l'horloge sonnante.

          Fol. 289. Du 16 avr. 1741. Préambule des impositions.

          Fol. 294 v°. Du 15 avr. 1741. Demande de rétablissement de crédits rayés au préambule par les commissaires pour le roi aux États de la province.

          Fol. 296. Du 18 avr. 1741. Reddition des comptes du sr Delapierre.

          Fol. 296 v°. Du 29 avr. 1741. Réparation à l'horloge de la ville.

          Fol. 297. Du 10 mai 1741. Paiement d'une créance.

          Fol. 297 v°. Du 27 mai 1741. Nomination du sr Velay comme consul.

          Fol. 299. Du 1er juin 1741. Emprunt au dit sr Velay pour remboursement d'une créance.

          Fol. 299. Attribution au sr Atgier de la réparation de l'horloge.

          Fol. 300. Du 15 juin 1741. Vérification des comptes de Jacques Boniol, collecteur des deniers royaux.

          Fol. 305 v°. Du 29 juin 1741. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 306. Du 17 juillet 1741. Emprunt pour remboursement de créance au sr Velay.

          Fol. 307. Du 21 juillet. Vérification d'une dette de la commune.

          Fol. 307 v°. Du 26 juillet 1741. Emploi au paiement des dettes de la communauté d'un secours à cause de la gelée.

          Fol. 308 v°. Du 3 août 1741. Règlement des comptes du sieur Boniol, collecteur.

          Fol. 309 v°. Du 4 août 1741. Vol à la caserne. Saisie des biens des coupables.

          Fol. 310. Du 6 oct. 1741. Réponses de la communauté aux observations du syndic général de Languedoc sur ses dépenses.

          Fol. 313. Du 25 oct. 1741. Examen des comptes du collecteur de l'année précédente.

          Fol. 313 v°. Du 9 janv. 1742. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 315. Du 15 avr. 1742. Préambule des impositions.

          Fol. 319 v°. Du 7 juillet 1742. Remboursement des fournitures faites au corps de garde.

          Fol. 320 v° du 14 août 1742. Idem.

          Fol. 321. Du 29 août 1742. Modération des dépens exigés d'Antoine Boissier et Catherine Pantard qui avaient volé à la caserne.

          Fol. 322. Du 15 sept. 1742. Approbation des comptes du sr Saltet, collecteur.

          Fol. 323 v°. Du 14 oct. 1742. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 18 nov. 1742. Construction indue de murailles le long d'un chemin.

          Fol. 323. Du 18 nov. 1742. Emploi d'une indemnité pour grêle au paiement des dépenses communales.

          Fol. 323 v°. Du 23 déc. 1742. Demande de restitution de quote-part de la capitation.

          Fol 324. Du 5 janv. 1743. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 327. Du 15 avr. 1745. Préambule des impositions.

          Fol. 329 v°. Du 15 juillet 1745. Fournitures au corps de garde.

          Ibid. Du 17 oct. 1745. Ban des vendanges.

          Fol. 330. Du 5 mars 1745. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 333. Du 17 avr. 1743. Préambule des impositions.

          Fol. 336. Du 5 août 1743. Fournitures au corps de garde.

          Ibid. Du 5 sept. 1743. Prohibition des vins étrangers.

          Fol. 337 v°. Du 21 oct. 1743. Fournitures aux troupes en quartier.

          Fol. 338. Du 27 oct. 1743. Ban des vendanges.

          Fol. 338 v°. Du 22 janv. 1744. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 339. Du 18 févr. 1744. Réquisition de 3 mulets et d'un muletier.

          Fol. 339 v°. Du 10 mai 1744. Idem.

          Fol 340. Du 10 sept. 1744. Fournitures au corps de garde.

          Fol 340 v°. Du 11 oct. 1744. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 19 oct. 1744. Réquisition de deux mulets et d'un muletier.

          Fol. 341. Du 6 nov. 1744. Demande de réduction de la taxe du dixième de l'industrie.

          Fol. 341 v°. Du 13 nov. 1744. Protection accordée à un nouveau boulanger qui fait du bon pain et que ses confrères inquiètent.

          Fol. 342 v°. Du 12 déc. 1744. Chemin de Florac à Saint-André-de-Valborgne.

          Fol. 343. Du 15 avr. 1744. Préambule des impositions.

          Fol.349. Du 12 janv. 1715. Procuration donnée à Me Bancilhon pour toucher une somme au nom de la communauté.

          Fol. 349 v°. Du 25 févr. 1745. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 350. Du 26 mars 1 745. Fournitures aux casernes.

          Ibid. Du 1er avril 1745. Réparations à la fontaine du Théron et à la nef de l'église.

          Fol. 351 v°. Du 12 avril 1745. Réparations à la dite nef. Affectation à cet usage des secours alloués à cause de la grêle.

          Fol. 355. Du 15 avril 1746. Préambule des impositions.

          Fol. 357. Du 18 juillet 1746. Casernement des deux compagnies qui résident ordinairement à Florac.

          Fol. 358. Du 7 novembre 1746. Dommages à cause des inondations.

          Fol. 358 v°. Du 4 mars 1737. Nomination de collecteurs forcés. Opposition à la construction d'un four à poterie dans l'intérieur de la ville.

          Fol 359 v°. Du 15 avril 1747. Préambule des impositions.

          Fol 362. Du 29 avril 1747. Demande de décharge de la levée et de l'acquisition des offices d'inspecteurs et contrôleurs des arts et métiers « les habitants étant d'ailleurs pauvres et dans la dernière misère ».

          Fol. 362 v°. Du 18 septembre 1747. Arrestation des déserteurs.

          Fol. 363. Du 18 nov. 1747. Ban des vendanges.

          Fol. 363 v°. Du 17 février 1748. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 364. Du 15 avril 1748. Affectation des secours pour pertes de bestiaux à la réparation du chemin allant sur le causse Méjean.

          Fol. 364 v°. Du 15 avril 1748. Préambule des impositions.

          Fol. 367. Du 25 août 1748. Casernement de deux compagnies d'infanterie.

          Fol. 367 v°. Du 9 septembre 1748. Désignation des habitants les plus aisés qui devront faire les avances pour ledit casernement.

          Fol. 368 v°. Du 26 septembre 1748. Recouvrement desdites avances. Commande des fournitures pour le couchage.

          Fol. 369 v°. Du 13 octobre 1748. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 28 octobre 1748. État des meubles et effets nécessaires pour les casernes.

          Fol. 370 v°. Du 11 déc. 1748. Idem.

          Fol. 371. Du 31 déc. 1748. Enregistrement des prestations de serment pour les commis des équivalents du diocèse de Mende.

          Fol. 373. Du 23 janv. 1751. Remboursement de créance.

          Fol. 374 v°. Du 24 avr. 1751. Requête par le sr Pons en diminution de sa part de capitation.

          Fol. 375. Du 1er juillet 1751. Préambule des impositions.

          Fol. 377. Du 30 août 1751. Fournitures à une compagnie du régiment de Lyonnais.

          Fol. 377 v°. Du 17 août 1751. Ban des vendanges.

          Fol. 378. Du 10 juin 1752. Préambule des impositions.

          Fol 379. Du 15 oct. 1752. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 24 déc. Logement des troupes.

          Fol. 380 v°. Du 7 mai 1753. Préambule des impositions.

          Fol. 382. Du 11 août 1753. Fournitures au corps de garde.

          Fol. 382 v°. Du 15 sept. 1753. Enregistrement des lettres de provision de maire impétrées par Jean Louis de Fabre.

          Fol. 384. Du 24 sept. 1753. Nomination d'un procureur fixe de h communauté.

          Fol. 384 v°. Du 30 sept. 1753. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 10 oct. 1753. Empiètement sur la place publique.

          Fol. 385. Du 23 mars 1754. Enregistrement des lettres de provision de maire impétrées par Jean de Fujol, sr de Vebron.

          Fol 386 v°. Abonnement du casuel du curé.

          Fol 387. Du 22 juin 1754. Préambule des impositions.

          Fol. 389. Du 8 oct. 1754. Remboursement par le diocèse des frais de la communauté pour logement de troupes.

          Fol. 389 du 13 oct. 1754. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 1er mars 1755. Réparations à la couverture de l'église.

          Fol. 390 v°. Du 17 avr. 1755. La communauté étant priée par le Subdélégué de fournir des chevaux aux soldats du régiment de Bigorre cantonnés à Mende, on écrira à l'Intendant pour protester contre cette prétention contraire à ses ordonnances.

          Fol. 392. Du 28 avr. 1754. Adjudication des travaux à faire à l'église.

          Fol. 392 v°. Du 28 mai 1755. Préambule des impositions.

          Fol. 394. Du 15 juin 1755. Nouvelle adjudication des travaux à l'église, sur l'ordre du Subdélégué.

          Fol. 394 v°. Du 23 août 1755. Remboursement des avances pour le logement des troupes.

          Fol. 395. Du 12 oct. 1755. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 15 janvier 1756. Nomination d'Étienne Turc comme consul et de Me Delapierre, notaire, comme greffier consulaire.

          Fol 396 v°. Du 8 mars 1756. Les écoles de filles de la communauté sont confiées aux Filles unies nouvellement établies à Florac, moyennant le logement et 150 livres par an. Il sera fait deux classes : l'une pour les filles qui apprennent à lire, l'autre pour celles qui savent écrire.

          Fol. 397. Du 22 mars 1756. Remboursement au sr Malafosse du prix de cinq mules qu'il a fournies à la communauté pour la réquisition royale de janvier 1744.

          Fol. 398. Du 24 mars 1756. Couchage des troupes.

          Fol. 398 v°. Du 29 mars 1756. Location d'une caserne supplémentaire.

          Fol. 399 v°. Du 10 mai 1756. Remboursement des frais de logement des troupes.

          Fol. 400 v°. Du 12 juin 1756. Préambule des impositions.

          Fol. 401. Du 10 mars 1755. Devis des réparations à faire à l'église.

          Fol. 403.1755. Demande à l'Intendant de ratifier le bail desdites réparations.

          Fol. 405. Suite du préambule des impositions interrompu au fol. 401.

          Fol. 407. Du 27 juin 1756. Désignation du sr Agulhon pour être sous son nom délivrées les lettres de grand sceau devant tenir lieu des provisions des offices municipaux invendus réunis à la communauté.

          Fol. 407 v°. Du 18 septembre 1756. Avis favorable à la demande de Jean Pelet, marchand de laine, qui demande une exonération de la capitation.

          Fol. 408. Du 17 oct. 1756. Ban des vendanges.

          Fol. 408 v°. Difficultés avec les commis du diocèse pour le remboursement des fournitures faites aux troupes.

          Fol. 409 v°. Du 21 nov. 1756. Emprunt pour remboursement du prix des mules fournies par le sr Malafosse.

          Fol. 413. Du 14 mai 1757. Préambule des impositions.

          Fol. 415 v°. Du 18 mai 1757. Remboursement des frais de logement des troupes.

          Ibid. Du 21 août 1757. Idem.

          Fol. 416. Du 9 octobre 1757. Ban des vendanges.

          Fol. 416 v°. Du 13 mai 1738. Préambule des impositions.

          Fol. 418 v°. Du 24 avril 1758. Remboursement des fournitures aux troupes.

          Fol. 419. Du 6 avril 1759. Idem.

          Fol. 420. Du 7 juin 1759. Préambule des impositions.

          Fol. 422 v°. Du 20 avril 1759. Règlement des comptes du sr Botsserolles, collecteur de la communauté.

          Fol. 423. Du 1er déc. 1759. Paiement des honoraires de Me Charnaud, procureur de la communauté.

          Ibid. Du 2 déc. 1759. Emprunt au Bureau de charité.

          Fol. 424 v°. Du 14 mars 1760. Remboursement des fournitures aux troupes.

          Fol. 425. Du 31 mars 1760. Installation de M. Meynier de la Cavaladette, nouveau maire de Florac, à la suite de la démission de M. Jean de Pujol de Vebron.

          Fol. 428. Du 30 avr. 1760. Préambule des impositions.

          Fol. 429 v°. Du 16 juillet 1760. Ordonnance municipale défendant de répandre dans les rues des eaux infectées.

          Fol.430. Du 4 oct. 1760. Ban des vendanges.

          Fol. 430 v°. Du 13 mars 1761. Remboursement des frais de logement des troupes.

          Fol. 431 v°. Du 1er mai 1761. Préambule des impositions.

          Fol. 434. Du 6 oct. 1761. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 27 déc. 1761. Nomination d'Antoine Séguier, marchand à Florac, comme second cousul.

          Fol. 435. Du 9 janv. 1762. Enregistrement de la saisie faite sur l'office de maire de Florac dont est débiteur le sr Meynier de Cavaladette.

          Fol. 436 v°. Du 17 janv. 1762. Querelle de préséance entre le maire et le premier consul Étienne Turc à propos de laquelle un scandale s'était produit à la grand messe.

          Fol. 438. Févr. 1762. Demande de dégrèvement de la capitation.

          Fol. 439 v°. Du 9 févr. 1762. Idem.

          Fol. 440 v°. Du 2 avril 1762. Deputation aux États du sr Turc, premier consul.

          Fol. 441 v°. Du 28 avril 1762. Préambule des impositions.

          Fol. 444 du 6 juin 1762. Avancement de l'heure d'ouverture des marchés pour le débit et le mesurage des grains.

          Fol. 444 v°. Du 20 juin 1762. Requête à l'Intendant pour mettre fin aux vexations du sr Meynier envers les officiers élus de la communauté.

          Fol. 445 v°. Du 3 octobre 1762. Ban des vendanges.

          Fol. 446. Du 5 déc. 1762. Acceptation comme hôtel de ville de la maison curiale offerte par le curé Tournemine.

          Fol. 446 v°. Du 8 déc. 1762. Élection de David Fielval et François Bouteilhe comme premier et second consuls.

          Fol. 447 v°. Du 27 déc. 1762. Remboursement des frais de logement des troupes.

          Fol. 448 v°. Du 15 mars 1763. Signification au sr Meynier, maire de tour, de la tenue des États.

          Fol. 450. Du 13 avril 1763. Préambule des impositions.

          Fol. 453. Du 16 oct. 1763. Bien des vendanges.

          Fol. 453 v°. Du 29 nov. 1763. Nomination comme premier et second consuls de David Fielval et Antoine Séguier.

          Fol. 454 v°. Du 24 mars 1764. Rédaction d'en mémoire pour répondre à l'assignation en justice des consuls par le sr Meynadier.

          Fol. 456. Du 16 avril 1764. Désignation aux États et à l'assemblée d'assiette du sr Fielval, premier consul.

          Fol. 457 v°. Du 23 avril 1764. Afferme des salons du sr Pons, négociant, pour servir d'hôtel de ville.

          Fol. 458 v°. Du 16 juin 1764. Préambule des impositions.

          Fol 462. Du 1er octobre 1764. Ban des vendanges.

          Fol. 462 v°. Du 16 déc. 1764. Révocation du Martin, maître d'école.

          Fol. 463. Du 27 déc. 1764. Enregistrement des lettres de provision de François de Pellet Montcamp comme commandant de la ville de Florac.

          Fol. 464 v°. Du 27 déc. 1764. Continuation du pouvoir des deux consuls.

          Fol. 465 v°. Du 1er mai 1765. Préambule des impositions.

          Fol. 469. Du 13 août 1765. Cessation de la location de la maison servant de caserne.

          Fol. 470. Du 13 oct. 1765. Ban des vendanges.

          Ibid. Du 24 nov. 1765. Réponse à un questionnaire des États de Languedoc sur la compascuité.

          Fol. 471 v°. Du 3 déc. 1765. Paiement des honoraires des procureurs de la communauté.

          Fol. 472. Du 22 fév. 1766. Remplacement des portes de l'église.

          Fol. 473. Du 20 mars 1766. Délégation du premier consul aux États du Gévaudan.

          Fol. 474. Du 3 mai 1766. Préambule des impositions.

          Fol. 476 v°. Du 12 oct. 1766. Ban des vendanges.

          Fol. 477. Du 2 nov. 1766. Paiement du loyer de la caserne.

          Fol. 477 v°. Du 9 nov. 1766. Enregistrement de l'édit du roi de mai 1766 contenant règlement pour l'administration des villes et communautés de Languedoc.

          Fol. 483 v°. Du 24 nov. 1766. Détermination de la composition du conseil politique et élection de ses membres.

          Fol. 484. Du 25 nov. 1766. Nomination de Sauvage et Jaffard comme premier et second consuls et de divers officiers de la commune.

          Fol. 485. Du 4 déc. 1766. Prohibition de la vente de diverses marchandises sous la halle au blé, les jours de foire et de marché.

          Fol. 486 v°. Du 17 janv. 1767. Fixation au mercredi des audiences pour la police.

          Fol. 487 v°. Du 19 fév. 1767. Réponse aux prétentions du curé qui voulait obliger la communauté à réparer son jardin.

          Fol. 489 v°. Du 25 mars 1767. Délégation aux États.

          Fol. 490. Du 1er avril 1767. Procès avec le sr Meynier.

          Fol. 491. Du 14 mai 1767. Remplacement du valet de ville. Interdiction des troupeaux particuliers. Afferme de la boucherie. Nomination d'un receveur.

          Fol. 493. Du 2 juin 1767. Bail de la boucherie. Nominations de conseillers politiques.

          Fol. 494. Du 17 juin 1767. Préambule des impositions.

          Fol. 498. Du 24 juin 1767. Nomination de Me Pontier comme procureur de la communauté devant la sénéchaussée de Nimes.

          Fol. 499. Du 16 sept. 1767. Réparation à l'église.

          Fol. 499 v°. Du 4 oct. 1767. Ban des vendanges.

          Fol. 500. Du 7 oct. 1767. Vente sous la halle au blé.

          Fol. 502 v°. Du 28 nov. 1767. Nomination de conseillers politiques.

          Fol. 503. Du 29 nov. 1767. Continuation du pouvoir des consuls.

          Fol. 504 v°. Du 30 avr. 1768. Délégation aux États du Gévaudan. Enregistrement des provisions du sr d'Escambons, gouverneur de Florac.

          Fol. 507 v°. Du 29 mai 1768. Préambule des impositions.

          Fol. 510 v°. Du 21 juin 1768. Remplacement du valet de ville.

          Fol. 511. Du 12 oct. 1768. Ban des vendanges.

          Fol. 512 v°. Du 26 oct. 1768. Enquête au sujet des terres et pâturages communs.

          Fol. 513 v°. Du 23 nov. 1768. Renouvellement du conseil politique.

          Fol. 514 v°. Du 24 nov. 1768. Nomination de François Saltet et François Bouteilhe comme consuls.

          Fol. 515. Du 4 déc. 1768. Location d'un magasin pour le dépôt des fournitures des casernes.

          Fol. 516. Du 15 déc. 1768. Réparation à la maison curiale.

          Fol. 517. Du 8 avr. 1769. Révocation du sr David, maître d'école.

          Fol. 517 v°. Du 22 avr. 1769. Délégation aux États.

          Fol. 518. Du 23 mai 1769. Préambule des impositions (La suite de cette délibération figure au registre E 865, fol. 1).

          Description physique : Oui, (Registre.) — 536 feuillets, papier.
          Lieux : Alès (Gard, France) / Barcelone (Espagne) / Flandres, Province des (Provinces unies des Pays-Bas ; 1579-1795) / Gérone (Catalogne, Espagne) / Hambourg (Hambourg, Allemagne) / Heidelberg (Allemagne) / Italie / Le Pont-de-Montvert (Lozère, France) / Viviers (Ardèche, France) / Quézac (Lozère, France) / Le Puy-en-Velay (Haute-Loire, France) / Le Vigan (Gard, France) / Saint-André-de-Valborgne (Gard, France) / Saint-Étienne-Vallée-Française (Lozère, France) / Nice (Alpes-Maritimes, France) / Pignerol (Italie) / Saint-Germain-de-Calberte (Lozère, France) / Nîmes (Gard, France) / Ispagnac (Lozère, France) / Florac (Lozère, France)
          Thèmes : gens de guerre / réquisitions militaires / cimetière / voie de communication / réseau routier / impôts locaux / administration locale d'Ancien Régime / milices bourgeoises / cadastre / indigent / médecin / élection / élu / finances communales / vin / noblesse / ordre religieux / maire / fête / ministre du culte / protestantisme / animal de bât / prière publique / édifice cultuel / prix / viande / fontaine / eau souterraine / ouvrage d'art / enseignement élémentaire / enseignant / berger / hôtel de ville / horloge publique / recouvrement fiscal / missions / inondation / halle / boulangerie / biens communaux
          Types de document : délibération / liste nominative
          Organismes : Ordre des frères mineurs capucins / Hôpital de Florac (Lozère) / États particuliers du Gévaudan (France)
          Personnes et familles : Agulhon, Jean / Atgier / Bancilhon / Bastide, Raymond / Boisserolles / Boissier, Antoine / Boniol, Jacques / Bouniol, Antoine / Bouteilhe, François / Cabrières, de / Carnac, de / Chaila, François de Langlade du (1647-1702 ; abbé) / Charnaud / Combes / Cranbert / Darnaud / Daube / David / Delapierre / Escambons, d' / Escarpelin / Fabre, Jean-Louis de / Fielval, David / Gentil, Claude de / Gervais / Glandin / Heynier / Jaffard / Malafosse, Pierre / Lacombe / Lamoignon de Basville, Nicolas de (1648-1724 ; intendant du Languedoc ; 1685-1718)648-1724 ; intendant du Languedoc ; 1685-1718) / Le Blanc, Guillaume / Le Blanc, Pierre / Leblanc / Malzac, Jean / Martin / Meynadier / Olivier / Ollier / Pelet, Jean / Pellet-Montcamp, François de / Plantard, Catherine / Pons, Théophile / Pontier / Pujol, Jean de / Rabieux / Rampon / Salaville, Gabriel / Saltet, François / Sauvage / Seguier, Antoine / Teissier / Tournemine / Turc, Étienne / Velay (famille) / Veule / Vidal / Arnaud, d' / Grimoard de Beauvoir (famille de) / Lamoignon de Basville, Nicolas de (1648-1724 ; intendant du Languedoc ; 1685-1718)
          Contexte historique : guerre de la Ligue d'Augsbourg (1688-1697) / révocation de l'édit de Nantes (1685)