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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Le Malzieu-Forain

Présentation des notices

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  • E 873-874 - Le Malzieu-Ville - (1639-1793)
    • E 874 - Pièces diverses. - (1639-1793)
      Présentation du contenu :

      1 et 2. Notes sur l'administration et la juridiction de la ville (XVIIIe siècle).

      3. Mémoire sur le duché de Mercœur contre l'établissement d'une justice supérieure à Ardes.

      4. Mémoire concernant la terre de la Garde.

      5. Protestation des habitants de Mialanettes, exempts de la taille, contre ceux du Marlet (1er mai 1639).

      6. Quittance de 18 livres pour le pré grand de la Brugeyrette (18 nov. 1641).

      7. Bail à ferme et à cens du « pacti » commun de la Moulède, sis au lieu de Lestivalet (1er mars 1655).

      8. Rôle de la taille du lieu de la Chazette (1673).

      9. Quittance de 11 livres, 8 sols pour la réparation de l'horloge (31 avril 1693).

      10. Instructions aux habitants de Mialanettes touchant l'exemption des tailles et censives (XVIIe siècle).

      11. « Estat d'arreraiges de la taille de 1703 ».

      12. « Évaluations de la ville du Malzieu » (1751-1757).

      13. Ordonnance de police défendant de loger des porcs dans l'intérieur de la ville (1er juin 1775).

      14 à 16. Rôle de la taille de Couffours-Hauts (1786)

      17. Procès-verbal fait à la requête de J. Batiste Galabert contre les consuls du Malzieu qui avaient saisi le beurre acheté par lui au marché (20 juill. 1781).

      18. Assignation contre Hippolyte Saint-Léger, expert, pour mauvais entretien de sa maison (17 juin 1785).

      19. Rôle de la taille à La Vialette et à Lestivalet (XVIIIe siècle).

      20. Quittance de Picard, régent des écoles, de la somme de 112 livres, pour l'année 1786.

      21. Ordonnance de police prohibant le port des pistolets de poche, sur une réclamation de M. de Rozière, procureur du Roi (27 juin 1788).

      22. Observations sur l'inconvénient de procéder à une nouvelle levée de plan et arpentement du territoire (1792).

      Description physique : (Liasse.) — 22 pièces, papier, dont 1 imprimée.
      Lieux : Mercœur, Baronnie de (France) / Le Malzieu-Ville (Lozère, France) / Ardes (Puy-de-Dôme, France) / La Garde, Seigneurie de (Lozère, France) / Albaret-Sainte-Marie (Lozère, France) / Le Marlet (Saint-Alban-sur-Limagnole, Lozère, France ; lieu-dit) / Saint-Alban-sur-Limagnole (Lozère, France) / Mialanette (Le Malzieu-Forain, Lozère, France ; lieu-dit) / Le Malzieu-Forain (Lozère, France) / L'Estivalet (Le Malzieu-Forain, Lozère, France ; lieu-dit) / La Chazette (Le Malzieu-Forain, Lozère, France ; lieu-dit) / Couffours-Hauts (Le Malzieu-Forain, Lozère, France ; lieu-dit) / La Vialette (Le Malzieu-Forain, Lozère, France ; lieu-dit)
      Thèmes : administration locale d'Ancien Régime / justice / seigneurie / justice seigneuriale / fiscalité directe d'Ancien Régime / biens communaux / horloge publique / police municipale / bétail / foires et marchés / enseignant / enseignement élémentaire / détention d'armes / cadastre
      Personnes et familles : Galabert, Jean-Baptiste / Picard / Rozière, de / Saint-Léger, Hippolyte