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Titres des communautés d'habitants

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Présentation des notices

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  • E 912 - Rimeize - (1596-1789)
    • E 912 - Pièces diverses. - (1596-1789)
      • 1 - Rapport et estimation du droit de fumature au lieu du Mazel, où chaque habitant peut tenir du bétail à laine, à proportion des terres qu'il possède (8 mai 1601) - (1601)
      • 2 - Mandement des officiers ordinaires de la baronnie de Peyre condamnant les habitants du Crouzet à la somme de cinq livres envers Henri Durand, berger d'Aumont, pour arriéré de salaire (6 oct. 1610). - (1610)
      • 3 - Copie de l'arrêt obtenu au Parlement de Toulouse maintenant les habitants de Rouchat et de Saint-Préjet eu la faculté de faire paître leurs bêtes à laine sur les terres appartenant à Vidal Ramadier, praticien du lieu de la Bessière (1613-1617). - (1613-1617)
      • 4 - Estimation et division par prud'hommes des terres du Vestit à cause du droit de fumature (20-30 mai 1617). - (1617)
      • 5 - Sous-arrentement du droit de l'équivalent en faveur de Guillaume Buffier de Pontarchal, pour le prix de 12 l. t (26 mars 1625). - (1625)
      • 6 - Département de la taille royale pour l'année 1629. - (1629)
      • 7 - Vente faite par Barthélemy Valentin, laboureur du Mazel, à Christophe Michel sieur du Roc, conseiller du roi, substitut du procureur général au Parlement de Toulouse, de deux travers de pièces appelées de Braneyron (16 jan. 1650) - (1650)
      • 8 - Rôle de la taille royale et crue de Rimeize et quartier de Peyre (1657). - (1657)
      • 9 - Lettre de M. Solignac au prieur de Rimeize, touchant la recette des décimes transférée à Marvejols (15 mai 1660). - (1660)
      • 10 - Extrait tiré du compoix concernant le Crouzet (13 février 1673). - (1673)
      • 11 - Rôle de la taille royale et imposition pour le lieu de Sarrouillet (1677). - (1677)
      • 12 - Extrait de l'état du sol pour livre attribué aux receveurs des tailles des diocèses par l'édit de déc. 1689, arrêté par Mgr de Basville le 5 oct. 1690 (21 déc. 1691). - (1691)
      • 13 - Extrait du rôle de la taille (1695-1697). - (1695-1697)
      • 14 - Quittance de fr. Buisson, prieur de Rimeize, de la somme de 90 l. t. provenant du legs fait aux pauvres de ladite paroisse par feu Mr Vidal, chanoine de l'église de Mende (2 juin 1705). - (1705)
      • 15 - Département de la taille (1708-1709). - (1708-1709)
      • 16 - Rôle de la taille du lieu du Crouzet pour l'année 1728. - (1728)
      • 17 - Préambule du rôle des impositions pour le quartier d'Apcher (1747-1748). - (1747-1748)
      • 18 - Cotisation de la taille par Jean Roussel, de Pontarchal (1761). - (1761)
      • 19 - Rôle de la taille pour le quartier de Peyre (1774). - (1774)
      • 20 - Rôle de la taille pour le quartier d'Apcher (1774). - (1774)
      • 21 - Exploit d'affiche et proclamation de la levée de la taille, faite à la requête des consuls (27 févr. 1774). - (1774)
      • 22 - Exploit d'affiche et proclamation de la levée de la taille, faite à la requête des consuls (1776-1780) - (1776-1780)
      • 23 - Adjudication de la construction des murs de clôture du nouveau cimetière (29 mai 1783). - (1783)
      • 24 - Lettre de M. Blanquet, subdélégué, demandant aux consuls l'envoi de deux états destinés à montrer « jusqu'à quel point la capitation pèse sur la classe la moins aisée des habitants » (10 sept. 1785). - (1785)
      • 25 - Comptes de travaux (1786). - (1786)
      • 26 - Déclarations de paiement par les habitants qui désirent contribuer aux besoins de l'État, suivant l'art. 11 du décret de l'Assemblée nationale du six octobre 1789. - (1789)
      • 27 - Quittance réciproque passée entre Jean Garnier et Jean Pelisse de Chassignolles pour obligation de paiement consentie à feu Antoine Michel de Saint-Chély (21 novembre 1696). - (1696)
      • 28 - Achat de la métairie de Chassignolles par M. Pierre Grenier curé de Rimeize en faveur de Pierre Roudil apothicaire de Saint-Chély (28 mai 1646). - (1646)
      • 29 - Délibérations. - (1779-1789)