Imprimer cette page

Titres des communautés d'habitants

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • E 920 - Saint-Chély-d'Apcher - (1536-1788)
    • E 920 - Pièces diverses. - (1536-1788)
      • 1 - Transaction entre François d'Apcher et les syndics des habitants au sujet du droit de fournage qu'ils doivent acquitter audit seigneur pour la cuisson du pain (7 mai 1536). - (1536)
      • 2 - Arrêt des grands Jours de Nimes réglementant la répartition des sommes produites par la vente des biens de M. Jacques Fournier, juge de Marvejols, entre ses divers créanciers, dont les prêtres de Saint-Chély, pour 52 livres, les frères mineurs pour 10 livres, etc (3 octobre 1541). - (1541)
      • 3 - Sommes dûes pour des fondations faites par des particuliers (1545-1560). - (1545-1560)
      • 4 - Comptes de l'administration des consuls Jean Pouget et Jean Decamps pour l'année 1636-1637. - (1636-1637)
      • 5 - Mandement royal, à la requête de Jacques Baldit, portant annulation des élections consulaires comme étant contraires aux statuts et règlements de la ville (21 juin 1670). - (1670)
      • 6 - Procédure concernant la vente de 29 boeufs gras appartenant aux sieurs Chastang et Soulier, faute de paiement de la somme de l.200 livres représentant la taxe du droit d'amortissement (6 avril 1671). - (1671)
      • 7 - Arrêt annulant l'élection des consuls, conformément à l'ordonnance qui défend d'admettre au consultat des parents et alliés (4 mai 1672). - (1672)
      • 8 - Requête de Claude Avignon, docteur en droit, touchant sa contribution pécuniaire dans la cession faite sur les fermiers du comté d'Apcher par le duc d'Uzès en faveur de Jean le Vieux de Paris (oct. 1675). - (1675)
      • 9 - Délibération fixant au 1er janvier de chaque année la date de l'élection consulaire (21 déc. 1689). - (1689)
      • 10 - Autre délibération relative à la construction d'une nouvelle église paroissiale, pour laquelle il serait demandé le consentement de Marguerite d'Apcher, douairière d'Uzès, et de l'évêque de Mende, et perçu durant quatre ans une taxe sur le vin, la viande et autres denrées, ainsi que le bétail les jours de foire (14 janv. 1690). - (1690)
      • 11 - Délibération sur la même affaire (3 juin 1690). - (1690)
      • 12 - Délibération portant l'achat d'une maison curiale pour le logement de M Broquin, curé (14 janv. 1692). - (1692)
      • 13 - Ordonnance de Mgr de Piencourt évêque de Mende réglementant la sonnerie des cloches de la paroisse pour le service des morts (12 juin 1698). - (1698)
      • 14 - Procuration faite par Marguerite, comtesse d'Apcher, à Pierre Lefévre son intendant, pour faire donation à sœur Thérère Guillet, maîtresse de l'école des filles, de sa maison située au faubourg, près du couvent des Cordeliers (8 juin 1704).
        15-16. Copies de la donation précédente (8 juill. 1704). -
        (1704)
      • 15 - Copies de la donation précédente (8 juill. 1704). - (1704)
      • 16 - Fondations par feue la duchesse douairière d'Uzès de deux rentes de 150 l. chacune au profit d'un prêtre sacristain et d'un maître d'école (s. d). -
      • 17 - Fondation par Louise de Michel du Roc, de Mende, en faveur d'une troisième maîtresse d'école prise dans la communauté de l'Enfant-Jésus avec le consentement de l'évêque Mgr Pierre de Baglion de la Salle (2 août 1718). - (1718)
      • 18 - Requête de M. Encontre, curé, à M. de Bernage, intendant du Languedoc portant défense aux consuls de nommer les sonneurs, dont le choix appartiendra au suppliant (18 mars 1720). - (1720)
      • 19 - Défense faite par l'évêque de Mende de sonner les cloches de l'église paroissiale sans la permission du sr Encontre curé (10 juill. 1720. - (1720)
      • 20 - Délibération du Conseil à Paris sur le mémoire présenté par le curé pour l'affaire précédente (22 août 1720). - (1720)
      • 21 - Mise aux enchères du droit de « portefessage » et de l'afferme des tables (18 févr. 1722). - (1722)
      • 22 - Lettre de Mr Grasset aux consuls pour leur annoncer l'arrivée d'une compagnie du régiment de dragons d'Armenonville qui sera cantonnée dans leur ville (20 mai 1733). - (1733)
      • 23 - Copie d'acte de séparation de biens entre Marguerite Boyer et Guillaume Chastang (9 janvier 1731). - (1731)
      • 24 - Lettre de M. Encontre, curé, recommandant à M. de Roquelaure la nomination de M. Magne comme maître des petites écoles (2 janvier 1735). - (1735)
      • 25 - Copie de la lettre par laquelle M. de Roquelaure recommande à ses officiers de donner leur voix à M. Magne (10 déc. 1735). - (1735)
      • 26 - Lettre de Mr Dumas, prêtre, à Mr Lefévre, prieur d'Ispagnac, au sujet des difficultés soulevées par sa nomination aux fonctions de maître d'école (8 janv. 1736). - (1736)
      • 27 - Billet de M. de Roquelaure recommandant au prieur d'Ispagnac Mr Magne, prêtre, désigné pour ledit emploi (3 janv. 1736). - (1736)
      • 28 - Acte de délégation par Marguerite Boyer, séparée de biens avec Guillaume Chastang son mari, de la somme de 138 l. 10 sols dont le paiement doit être effectué au syndic des R. P. Cordeliers par M. J. Baptiste Ollier, avocat au Malzieu (17 juill. 1739). - (1739)
      • 29 - Lettre de Mr Dumas à Mr Lefévre, vicaire général à Mende, lui demandant de ratifier sa nomination aux écoles de Saint-Chély (25 déc. 1739). - (1739)
      • 30 - Extrait de l'acte de collaboration du bénéfice de sacristain par Mr Dallo, curé, en faveur de Mr Jean Girard, prêtre (4 nov. 1746) - (1746)
      • 31 - Assignation faite à la requête de Mr Michel du Roc, sr de Combret, syndic de la communauté des prêtres de Saint-Chély, contre Jean Basile de Rouveyret (3 déc. 1760). - (1760)
      • 32 - Autre assignation pour Mr Pierre d'Herbouse, syndic de ladite communauté, contre Pierre Croissier, laboureur de Civergols (6 mars 1786). - (1786)
      • 33 - Extrait du registre des délibérations de MM. Les Commissaires ordinaires du diocèse de Mende contenant la renonciation par l'évêque de son privilège acquis en vertu du paréage de nommer les officiers du bailliage, qui seront à l'avenir pourvus par le Roi, en échange de diverses compensations (20 sep. 1787). - (1787)
      • 34 - Quittances de deux legs faits par Marguerite Tufféry pour les chapelles du Rosaire et du Saint-Sacrement (ler-3 août 1788). - (1788)
      • 35 - Note de M. Blanquet, subdélégué, aux consuls, pour le paiement de la somme de 10 sols à l'exprès qui leur porte l'arrêt du Conseil qui fixe au 1er mai la tenue des état-généraux (29 août 1788). - (1788)
      • 36 - Département de la taille (1605-1612). - (1605-1612)
      • 37 - Recette des impositions (1672-1673). - (1672-1673)
      • 38 - Quittances du collecteur des sommes payées par Astorg Girard pour les biens de M. Robert Escurette, seigneur de Combettes (1635-1657). - (1635-1657)
      • 39 - Rôle de la taille royale imposée sur le sixième quartier de la ville (1695-1698). - (1695-1698)
      • 40 - Tarifs pour le quartier d'Apcher (1708-1747). - (1708-1747)
      • 41 - Enchères pour la levée de la taille et autres deniers royaux (3-17 février 1788). - (1788)
      • 42 - Extraits du registre de la Cour ordinaire de Saint-Chély concernant les évaluations des grains (1678-1777). - (1678-1777)
      • 43 - Registre pour servir à Mr Pierre Saint, fermier général de l'équivalent en Languedoc, où seront portées les quantités de vin vendues par les cabetiers et autres détaillants (15 juin 1756). - (1756)
      • 44 - Baptêmes. - (1621)
      • 45 - Baptêmes. - (1646-1649)
      • 46 - Baptêmes. - (1649-1652)
      • 47 - Baptêmes. - (1653-1656)
      • 48 - Baptêmes. - (1658-1663)