Imprimer cette page

Titres des communautés d'habitants

Fermer le formulaire de recherche

Présentation des notices

-+
  • E 904, 925 - Sainte-Enimie - (1617-1790)
    • E 904 - Prades - (1751-1790)
      • E 904 - Droits d'usage et état civil. - (1751-1790)
        • 1 - Sommaire de la reconnaissance générale de la terre de Castelbouc permettant aux habitants de ladite terre de faire paître leurs troupeaux dans l'étendue de cette seigneurie. - (1662-1730)
        • 2 - Baptêmes, mariages, sépultures. - (1751-1771)
        • 3 - Quittance d'une livre, 13 sols, 6 d. « pour la levée d'un soldat provincial » (5 mai 1763). - (1763)
        • 4 - Procédure concernant le droit conféré aux habitants de Chaldas de faire paître leurs troupeaux sur toute l'étendue de la seigneurie de Castelbouc. - (1790)
    • E 925 - Sainte-Enimie - (1617-1694)
      • E 925 - Finances, impôts et comptabilité. - (1617-1694)
        • 1 - Rôle des recettes et dépenses effectués par le consul. - (1617-1627)
        • 2 - Procès devant le sénéchal de Nimes entre les consuls de Sainte-Enimie et J. Baptiste Salles au sujet du droit de banalité qu'il prétend exercer dans son moulin (13 décembre 1694). - (1694)