Couvre-feu à 18h : la salle de lecture fermera à 17h chaque soir, à compter du 19 janvier 2021. L'accès à la salle se fait toujours sur réservation uniquement.
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8 cahiers.
Quelques délibérations antérieures sont incluses dans le registre des actes EDT 194 D 11 (thermidor an VIII - pluviôse an XIII).
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Registre dérelié.
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Page de garde : publicité pour le buste officiel de la République Française.
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Page de garde : liste des propriétés communales.
Cahier.
Ce cahier contient de nombreux actes de concessions à perpétuité.
Nombreux actes relatifs aux conscrits, liste des propriétaires de chèvres (18 frimaire an XI),
délibération sur la halle (28 germinal an IX), réparations au temple (21 prairial an XI).
Réalisé avec Ligeo Archives