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Archives communales déposées de Vialas - EDT 194

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  • EDT 194 B 1, EDT 194 D 1, EDT 194 E 1, EDT 194 F 1, EDT 194 G 1, EDT 194 H 1, ...Ouvrir le détail
    Archives postérieures à 1790 - (1790-1989)
    • EDT 194 N 1-19 - N - Biens communaux - Terres, Bois et Eaux - (1790-1970)
      • EDT 194 N 1-8 - Forêt - (1790-1957)
        • EDT 194 N 1 - Législation : circulaires, instructions. - (an IX-1923)
        • EDT 194 N 2 - Recensement des bois. - Forêts sectionales (an XII). Bois du Fau aux armes (1810). - (an XII-1810)
        • EDT 194 N 3 - Coupes. - Adjudication : cahiers des charges, affiches, procès-verbaux de martelage. - (1842-1957)
        • EDT 194 N 4 - Droit d'affouage pour les habitants de Gourdouze, Pierrefroide et Tourrières : tableau, rôles d'ayants droit. - (1852-1855)
        • EDT 194 N 5 - Garde. - Salaire : rapport, rôle de taxe, correspondance (1851-1892). Activité : procès-verbal de délit (1853), arrêté de chasse aux nuisibles (1946). - (1851-1946)
        • EDT 194 N 6 - Projet d'acquisition de la forêt de Gourdouze par la commune. - Plainte des habitants des sections. Correspondance. - (1790-1791)
        • EDT 194 N 7 - Procès relatifs à l'exercice des droits d'usages. - Procédures avec les habitants des sections : correspondance, rapports (1837-1841), jugement entre la commune et État (1831), affaire Pin et sections : jugement, procès-verbal de bornage, plan couleurs (1857-1859), affaire Pantel-Brousson-Bonnet et Boissier : jugement (1853-1887). Achat du domaine de la Barque à Monsieur Pin (1880). - (1831-1941)
        • EDT 194 N 8 - Restauration et conservation des terrains en montagne : notifications, acquisition de terrains : correspondance. - (1905-1914)
      • EDT 194 N 9 - Pâturage - (1813-1970)
        • EDT 194 N 9 - Nuits de fumature : tableau des pâturages existants (1813), tableau des nuits pour les habitants de Gourdouze (XXe). Draille : concession de passage (1910-1928). Reconnaissance des cantons défensables : procès-verbaux (1838-1970). Pacage : règlement de pâturage (1905-1911), droit de pacage (1853-1889), état des bestiaux à mettre au parcours (1910-1970), procès-verbaux de marque des bestiaux (1851-1860). - (1813-1970)
      • EDT 194 N 10-11 - Cimetière - (1886-1956)
        • EDT 194 N 10 - Translation (1886). Travaux : devis, plan sur calque couleurs (1919-1923), plan papier couleurs (1925). - (1886-1925)
        • EDT 194 N 11 - Concessions : registre. - (1955-1956)
      • EDT 194 N 12-19 - Mines - (1806-1894)
        • EDT 194 N 12-15 - Études et rapports - (1868-1880)
          • EDT 194 N 12 - Étude des filons du Rouvergue - Mines et usines de Vialas : rapport de l'ingénieur conseil Rivot. - (-XIX)
          • EDT 194 N 13 - Description succinte du gisement de galène argentifère de Vialas : croquis, plan et coupe sur calque. - (-XIX)
          • EDT 194 N 14 - Étude des filons de Vialas. Mode d'abattage, étude approximative du prix de revient des minerais : rapport du directeur Hippolyte Garnier (1868). - (1868)
          • EDT 194 N 15 - Pierredon (A.), Sarran d'Allard (Louis de), Excursion géologique de Vialas à Villefort . Nîmes : impr. Clavel-Ballivet, 11 p., 1880. - (1880)
        • EDT 194 N 16-18 - Exploitation - (1806-1889)
          • EDT 194 N 16 - Concession. - Mines d'antimoine du Collet-de-Dèze : placard (1810). Mines de Villefort et de Vialas : placard, lettre de M. de Maisonneuve au maire (1806). Champ d'exploitation au quartier du Villaret. - occupation des terrains : arrêté (1866). Réunion des concessions des mines de Vialas et de Villefort : décret (1868). Mines de Génolhac : procès-verbal de bornage (1889). - (1806-1889)
          • EDT 194 N 17 - Usine métallurgique. - Autorisation de maintien en activité. Autorisation d'une chaudière et d'une machine à vapeur (1853-1857). Règlement d'eau (1862). Autorisation : décret, (1863). Récolement : procès-verbaux (1863). - (1853-1863)
          • EDT 194 N 18 - Taxe redevance proportionnelle pour mines. - Réclamation de la Compagnie des mines : arrêtés. - (1862-1864)
        • EDT 194 N 19 - Ouvriers mineurs - (1890-1894)
          • EDT 194 N 19 - Délégués à la sécurité des ouvriers mineurs. - Élections : loi, arrêté, procès verbal. - (1890-1894)