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Archives communales déposées de Vialas - EDT 194

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  • EDT 194 B 1, EDT 194 D 1, EDT 194 E 1, EDT 194 F 1, EDT 194 G 1, EDT 194 H 1, ...Ouvrir le détail
    Archives postérieures à 1790 - (1790-1989)
    • EDT 194 N 1-19 - N - Biens communaux - Terres, Bois et Eaux - (1790-1970)
      • EDT 194 N 12-19 - Mines - (1806-1894)
        • EDT 194 N 16-18 - Exploitation - (1806-1889)
          • EDT 194 N 16 - Concession. - Mines d'antimoine du Collet-de-Dèze : placard (1810). Mines de Villefort et de Vialas : placard, lettre de M. de Maisonneuve au maire (1806). Champ d'exploitation au quartier du Villaret. - occupation des terrains : arrêté (1866). Réunion des concessions des mines de Vialas et de Villefort : décret (1868). Mines de Génolhac : procès-verbal de bornage (1889). - (1806-1889)
          • EDT 194 N 17 - Usine métallurgique. - Autorisation de maintien en activité. Autorisation d'une chaudière et d'une machine à vapeur (1853-1857). Règlement d'eau (1862). Autorisation : décret, (1863). Récolement : procès-verbaux (1863). - (1853-1863)
          • EDT 194 N 18 - Taxe redevance proportionnelle pour mines. - Réclamation de la Compagnie des mines : arrêtés. - (1862-1864)