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Fonds Chas-Leyrette

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Présentation des notices

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  • F 1398-1411 - Famille Chas - (1269-an XIII)
    • F 1398-1401, 1403, 1406-1410 - Papiers personnels - (1269-1797)
      • F 1399, 1401 - Claude Chas-Leyrette - (1677-1757)
        • F 1399 - Procédure entre Claude Chas-Leyrette, notaire à Villefort, et Antoine Pons, de Mallecombe, pour une pension. - (1677-1711)
        • F 1401 - Procédure entre Claude et Jean Maurice Chas, avocats et notaires, et Joseph de la Rivière, prêtre, au sujet de leurs maisons. - (1745-1757)
      • F 1406-1409 - Maurice Chas, seigneur du Buisson - (1290-1775)
        • F 1406 - Procédure entre le seigneur du Champ d'une part, et Jean Balme, Maurice Chas, seigneur du Buisson, et Jean Joseph d'Hérail, vicomte de Brisis d'autre, au sujet du pré d'Atger, à Villesbasse, avec plan. - (1368-1749)
        • F 1407 - Procédure entre le chapitre de Saint Ruf de Valence, seigneur et prieur de Bonnevaux, et Maurice Chas, seigneur du Buisson, sur la juridiction des mas du Buisson et des Bourgètes. - (1290-1755)
        • F 1409 - Procès entre Maurice Chas, seigneur du Buisson, et Joseph-Maurice Teissonière, son héritier, contre Jean Chas, chapelier, et Henri Chas, son fils, de Villefort, au sujet d'une maison à Villefort. - (1728-1764)
        • F 1408 - Papiers divers concernant Claude Chas-Leyrette, de Villefort et Maurice Chas, du Buisson. - (1693-1775)
      • F 1398, 1400, 1403, 1410 - Jacques Chas-Leyrette - (1269-1797)
        • F 1410 - Titres relatifs à l'abandon des droits de juridiction consentis par le marquis de Villefort en faveur de Me Chas-Leyrette, notaire à Villefort. - (1269-1777)
        • F 1403 - Procédure entre Jacques Chas-Leyrette et Victorin Bonnet-La Devèze, juge de Villefort, seigneur de Coursoules, au sujet d'un pré au quartier de Cledou. - (1619-1777)
        • F 1400 - Procédure entre Jacques Chas-Leyrette, avocat à Villefort, et Augustin Chas, avocat, au sujet de l'office de maire ancien mitriennal de Villefort. - (1756-1785)
        • F 1398 - Comptes Chas-Levrette et Lavalette pour la ferme du prieuré de Villefort. - (1779-1797)
    • F 1402, 1404-1405, 1411 - Papiers fonciers - (1637-an XIII)
      • F 1402 - Titres du jardin de la Rajolle, à Villefort. - (1637-1760)
      • F 1404 - Titres de la maison Chas-Leyrette, à Villefort : acquisition d'une part de la seigneurie de Villefort. - (1654-an IX)
      • F 1405 - Procédures intéressant un règlement d'eau au Chambon (commune de Pied-de-Borne) et des familles de Villefort et ses environs (André, Bonnet, Chas, Froment, Granier, Roussel, notamment). - (1757-1785)
      • F 1411 - Procès entre Charaix, du Bergougnoux, Chas-Leyrette de Villefort et Dumont, pour le pré de Lacoste ou le Bertonnet, au Bergougnoux. - (1789-an XIII)