Présentation des notices

• • Ajouter cette notice à votre classeur

  F 2509-2514 - Pièces de procédures - (1598-1822)

  Présentation du contenu :

  Anciennes cotes TC.

  
  
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    F 2509 - Marquis de Brion contre Pierre Astruc, de Busses (ancienne cote TC n°1, second dossier). - (1700-1785)

    Présentation du contenu :

    Baux, titres de rente et comptes.

    Lieux : Busses (La Canourgue, Lozère, France ; lieu-dit) / La Canourgue (Lozère, France)

    Personnes et familles : Astruc, Pierre / Michel du Roc de Brion (famille de)

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    F 2510 - M. Lombard contre Guillaume et Vital Moulin, anciens fermiers de Laldonès (ancienne cote TC n° 1 B). - (1792-1810)

    Lieux : Laldonez (Saint-Denis-en-Margeride, Lozère, France ; lieu-dit) / Laldonez, Seigneurie de (Lozère, France)

    Thèmes : agent seigneurial

    Personnes et familles : Lombard / Moulin, Guillaume / Moulin, Vital

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    F 2511 - Jacques Lombard, sieur de la Borie, contre Philibert de Lescure, seigneur de Saint-Denis. - (1598-1663)

    Lieux : Saint-Denis, Seigneurie de (Lozère, France)

    Personnes et familles : Lescure, Philibert de / Lombard, Jacques de

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    F 2512 - Jacques de Lombard contre les habitants de Saint-Denis. - (1664-1665)

    Lieux : Saint-Denis-en-Margeride (Lozère, France)

    Thèmes : communauté d'habitants

    Personnes et familles : Lombard, Jacques de

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    F 2513 - Procédure relative aux impositions de la terre de Laldonès. - (1675-1708)

    Lieux : Laldonez, Seigneurie de (Lozère, France) / Laldonez (Saint-Denis-en-Margeride, Lozère, France ; lieu-dit) / Saint-Denis-en-Margeride (Lozère, France)

    Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime

    
    
  • • Ajouter cette notice à votre classeur

    F 2514 - Procédures diverses. - (1637-1822)