Inventaire des cotes numérisées de la série B Cours et juridictions Archives départementales de la Lozère

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Présentation des notices

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2 B 1-28, 4 B 1-2, 10 B 1, 11 B 1-2, 15 B 1-4, 20 B 1-3, 21 B 1-4 - Juridictions royales - (1333-1790)
Thèmes : justice royale
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  2 B 1-28, 4 B 1-2, 10 B 1, 11 B 1-2, 15 B 1-4, 20 B 1-3 - Bailliage ou Cour commune du Gévaudan - (1333-1790)
  Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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    2 B 1-28 - Insinuations - (1348-1752)
    Thèmes : enregistrement
    Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 1 - 1348-1366. - (1348-1366)
      45 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 2 - 1640. - (1640)
      148 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 3 - 1641-1642. - (1641-1642)
      203 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 4 - 1643-1645. - (1643-1645)
      188 vues
      Description physique : 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 5 - 1645-1649. - (1645-1649)
      291 vues
      Description physique : Oui, 9 registres
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 6 - 1650-1655. - (1650-1655)
      402 vues
      Description physique : 11 registres
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 7 - 1655. - (1655)
      82 vues
      Description physique : 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 8 - 1656. - (1656)
      28 vues
      Description physique : 2 cahiers
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 9 - 1657-1658. - (1657-1658)
      150 vues
      Description physique : 1 registre et feuillets
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 10 - 1659-1666. - (1659-1666)
      608 vues
      Description physique : 30 cahiers ou feuillets
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 11 - 1667-1668. - (1667-1668)
      215 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 12 - 1669-1670. - (1669-1670)
      203 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 13 - 1670. - (1670)
      61 vues
      Description physique : 2 cahiers
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 14 - 1671-1673. - (1671-1673)
      389 vues
      Description physique : 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 15 - 1673. - (1673)
      18 vues
      Description physique : 1 cahier
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 16 - 1673-1675. - (1673-1675)
      190 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 17 - 1675-1677. - (1675-1677)
      246 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 18 - 1677-1678. - (1677-1678)
      178 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 19 - 1679-1680. - (1679-1680)
      219 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 20 - 1681-1682. - (1681-1682)
      197 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 21 - 1685-1687. - (1685-1687)
      225 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 22 - 1687-1689. - (1687-1689)
      257 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 23 - 1689-1691. - (1689-1691)
      277 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 24 - 1691-1694. - (1691-1694)
      369 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 25 - 1691-1702. - (1691-1702)
      376 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 26 - 1703-1705. - (1703-1705)
      76 vues
      Description physique : 3 cahiers
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 27 - 1715-1730. - (1721-1730)
      359 vues
      Description physique : 15 cahiers
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      2 B 28 - 1746-1752. - (1746-1752)
      20 vues
      Description physique : 3 cahiers
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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    4 B 1-2 - Audiences - (1655-1694)
    Types de document : registre d'audience
    Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      4 B 1 - 1655-1656. - (1655-1656)
      302 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Types de document : registre d'audience
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      4 B 2 - 1694 - (1694)
      160 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Types de document : registre d'audience
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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    10 B 1 - État civil - (1732-1790)
    Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      10 B 1 - Déclaration de mariages protestants suite à l'édit de tolérance de 1787, avec mise en conformité de mariages ayant eu lieu jusqu'en 1732. - (1732-1790)
      $46 vues - Déclaration de mariages protestants suite à l\'édit de tolérance de 1787, avec mise en conformité de mariages ayant eu lieu jusqu\'en 1732. (ouvre la visionneuse)$
      46 vues
      Description physique : 2 cahiers
      Thèmes : mariage / protestantisme / état civil
      Types de document : registre protestant
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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    11 B 1-2 - Offices de notaires - (1606-1746)
    Présentation du contenu :
    Réceptions et enquêtes d'offices.
    Thèmes : notaire
    Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      11 B 1 - 1606-1634. - (1606-1634)
      352 vues
      Description physique : 66 dossiers
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      11 B 2 - 1693-1746. - (1693-1746)
      184 vues
      Description physique : 12 dossiers
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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    15 B 1-4 - Audiences (séances de Marvejols) - (1333-1786)
    Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      15 B 1 - 1333-1345. - (1333-1345)
      124 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      15 B 2 - 1342-1363. - (1342-1363)
      113 vues
      Description physique : Oui
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      15 B 3 - 1391-1393. - (1391-1393)
      41 vues
      Description physique : 1 cahier
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      15 B 4 - 1771-1786. - (1771-1786)
      137 vues
      Description physique : Oui, 1 registre
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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    20 B 1-3 - Procédures ou pièce de procédure (séances de Marvejols) - (1570-1735)
    Types de document : dossier de procédure
    Organismes : Bailliage de Marvejols (Lozère) / Cour commune et bailliage du Gévaudan (France)
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      20 B 1 - 1570-1617. - (1570-1617)
      459 vues
      Types de document : dossier de procédure
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France) / Bailliage de Marvejols (Lozère)
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      20 B 2 - 1618-1699. - (1618-1699)
      754 vues
      Types de document : dossier de procédure
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France) / Bailliage de Marvejols (Lozère)
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      20 B 3 - 1700-1735. - (1700-1735)
      806 vues
      Types de document : dossier de procédure
      Organismes : Cour commune et bailliage du Gévaudan (France) / Bailliage de Marvejols (Lozère)
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  21 B 1-4 - Prévôté - (1586-1635)
  Organismes : Prévôté du Gévaudan (France)
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    21 B 1-4 - Dossiers ou pièces de procédure - (1586-1635)
    Types de document : dossier de procédure
    Organismes : Prévôté du Gévaudan (France)
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      21 B 1 - 1586-1613. - (1586-1613)
      534 vues
      Types de document : dossier de procédure
      Organismes : Prévôté du Gévaudan (France)
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      21 B 2 - 1614-1619. - (1614-1619)
      513 vues
      Types de document : dossier de procédure
      Organismes : Prévôté du Gévaudan (France)
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      21 B 3 - 1620-1622. - (1620-1622)
      573 vues
      Types de document : dossier de procédure
      Organismes : Prévôté du Gévaudan (France)
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      21 B 4 - 1623-1635. - (1623-1635)
      621 vues
      Types de document : dossier de procédure
      Organismes : Prévôté du Gévaudan (France)

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