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Répertoire numérique de la série O

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Présentation des notices

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  • 2 O 1-1217, 1238-1870 - Personnel, police, biens, revenus - (1557-1977)
    • 2 O 82-1217, 1238-1870 - Dossiers par communes - (1557-1977)
      • 2 O 289-297 - Berc - (1864-1940)
        • 2 O 294 - Biens. — Allotissement et baux : section de Berc (1879-1926) ; de Recoules (1888) ; de Vigours (1900-1940) ; sections diverses (1928-1937). - (1879-1940)
        • 2 O 295 - Revenus. — Rôles des redevances sectionnaires (1931-1940). — Aliénations : à Allenc (1896) ; de trois parcelles de terrains indivis entre les sections de Ginestoux, commune de Berc, Trémouloux, commune d'Arcomie, d'Herbouze, commune de Saint-Chély-d'Apcher (1912-1928) : de deux parcelles de terrain communal pour en affecter le produit à la construction du four de Berc (1920). - (1896-1940)
        • 2 O 296 - Etats de sous-répartition. - (1891-1940)
        • 2 O 297 - Contentieux (1888-1915). — Création de la commune (loi du 7 avril 1877). — Affaires budgétaires (1888-1913). - (1877-1915)
      • 2 O 298-306 - Bessons (Les) - (1852-1940)
        • 2 O 298 - Personnel. — Employés communaux. - (1892-1926)
        • 2 O 299 - Ecoles. — Ecoles du chef-lieu (1852-1940) ; de Treidos : construction (1902-1911), reconstruction après incendie par la foudre le 5 août 1913 (1920-1929), fonctionnement (1887-1938) ; de Veyrès (1887-1940) ; fonctionnement (1910-1922). - (1852-1940)
        • 2 O 300 - Autres bâtiments civils et équipement. — Fours (1903-1938). — Monument aux morts (1921-1925). — Assurances (1940). — Métiers à ferrer (1914-1934). — Rouleaux (1914- 1940). — Travaux divers (1890-1937). - (1890-1940)
        • 2 O 301 - Eglise. Presbytère. Vicairie. Cimetière. — Eglise : réparations (1888-1930) ; vente d'un bénitier en granité à l'abbé Chauvet, curé de Sainte-Croix et acquisition d'un poêle (1928-1929) ; blanchissement (1932). — Presbytère : travaux (1907-1938) ; bail (1925- 1938). — Cimetière : travaux (1889-1912). - (1888-1940)
        • 2 O 302 - Eau. Electricité. — Fontaines (1889-1940). — Electrification des écarts (1935). - (1889-1940)
        • 2 O 303 - Biens. — Forêt sectionnale des Bessons : soumission au régime forestier (1932) ; concession de passage (1937). — Allotissements et baux : section de Bonnefont (1877-1904) : de Combret (1894-1919) ; du Cros (1905-1909) ; de Lile (1895-1939) ; de La Roueyre (1887-1913) ; de Treidos (1901-1932) ; de La Védrine (1939) ; de Veyrès (1907) ; sections diverses (1888-1940). - (1877-1940)
        • 2 O 304 - Revenus. — Redevances sectionnaires (1927-1940). — Aliénations et échanges (1889-1937). - (1889-1940)
        • 2 O 305 - Etats de sous-répartition. - (1932-1940)
        • 2 O 306 - Contentieux (1890-1906). — Service des pompes funèbres (1929-1937). — Affaires budgétaires (1896-1909). - (1890-1937)
      • 2 O 307-316 - Blavignac - (1840-1940)
        • 2 O 307 - Personnel. — Employés communaux. - (1903-1935)
        • 2 O 308 - Mairie. — Réparations. - (1897-1898)
        • 2 O 309 - Ecoles. — Ecoles du chef-lieu : acquisition et appropriation de la maison Rouzaire (1840-1847), fonctionnement (1887-1938) : de Rouveyret (1862-1938) ; de La Veissière : construction (1868-1875) ; fonctionnement (1848-1929). - (1840-1938)
        • 2 O 310 - Autres bâtiments civils et équipement. — Fours (1894-1938). — Monument aux morts (1920-1923). — Assurances (1929). — Acquisition d'un corbillard et construction d'un hangar (1934-1935). — Métiers à ferrer (1913-1936). — Réparations au couderc des porcs (1910-1930). -— Equipement et travaux divers (1894-1936). - (1894-1938)
        • 2 O 311 - Eglise. Presbytère. Vieairie. — Eglise : réparations (1891-1936). — Presbytère : réparations (1899-1926) ; bail (1929). — Vicairie : réparations (1901). - (1891-1936)
        • 2 O 312 - Eau. Eclairage. — Fontaines (1898-1938) : projet d'adduction d'eau potable (1930-1938). — Installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux et éclairage public (1923-1938). - (1898-1938)
        • 2 O 313 - Biens. — Allotissements et baux : section du chef-lieu (1895-1940) ; de Blavignaguet (1903-1940) ; de Chassagnes : usurpation (1939) ; de Rouveyret (1889-1930) : de La Vaissière (1905-1940) ; sections diverses (1899-1940). - (1889-1940)
        • 2 O 314 - Revenus, — Rôles des redevances sectionnaires (1928-1940). — Aliénations et échanges (1888-1932). - (1888-1940)
        • 2 O 315 - Etats de sous-répartition. - (1891-1940)
        • 2 O 316 - Affaires budgétaires. - (1892-1913)
      • 2 O 317-326 - Bleymard (Le) - (1827-1940)
        • 2 O 317 - Personnel. Police. — Employés communaux (1860-1936). — Arrêté de police (1932). - (1860-1936)
        • 2 O 318 - Mairie. — Location d'un local (1905-1906). — Equipement (1902-1912). - (1902-1912)
        • 2 O 319 - Ecoles. — Ecoles du chef-lieu (1834-1938) ; de Saint-Jean-du-Bleymard (1884-1932) ; du Bonetès (1887-1937). - (1834-1938)
        • 2 O 320 - Autres bâtiments civils et équipement. — Construction d'un dispensaire (1895-1904). — Four du Bonetès (1924-1940). — Assurances (1908). — Bascule (1921). — Matériel d'incendie (1923). - (1895-1940)
        • 2 O 321 - Eglises. Presbytères. Cimetière. — Eglise du Bleymard : réparations (1863-1911) ; église de Saint-Jean-du-Bleymard : réparations (1938). — Presbytères du Bleymard et de Saint-Jean : réparations (1887-1900) ; baux (1907-1933). — Cimetière : travaux (1888- 1938) ; concessions (1906). - (1863-1938)
        • 2 O 322 - Eau. — Construction de fontaines au chef-lieu (1895-1900) : construction d'un abreuvoir à Saint-Jean (1913-1914) ; adduction d'eau potable au Bonetès et à Valescure (1931-1933) : concessions d'eau (1929-1931). - (1895-1933)
        • 2 O 323 - Biens. — Vaine pâture : maintien (1890), suppression à Valescure (1905). — Baux de terres communales (1827-1930). - (1827-1930)
        • 2 O 324 - Revenus. — Aliénations (1900-1928). — Droits de place (1884-1939). - (1884-1939)
        • 2 O 325 - Etats de sous-répartition. - (1884-1927)
        • 2 O 326 - Contentieux (1874-1899). — Affaires budgétaires (1899-1938). - (1874-1938)
      • 2 O 327-332 - Bondons (Les) - (1822-1941)
        • 2 O 327 - Personnel. — Employés communaux. - (1900-1939)
        • 2 O 328 - Ecoles. — Ecole de filles au chef-lieu (1866- 1899) ; de garçons : construction (1882- 1908) : transfert de l'école de filles dans celle de garçons (1905-1907) ; école des Badieux (878 1902) ; de Malbosc (1878-1903) ; de Ruas (1845-1934) ; de La Vaissière (1871- 1941) : fonctionnement (1845-1907). - (1845-1941)
        • 2 O 329 - Eglise. Presbytère. — Eglise des Bondons : réparations (1822-1864) ; de Malbose (1853-1879). — Presbytère des Bondons : réparations (1822-1864), baux (1917-1938) : de Malbosc (1856-1859), baux (1930-1939). - (1822-1939)
        • 2 O 330 - Biens. — Défrichements indus des habitants des Badieux sur la montagne de la Lozère (1824). — Section des Badieux : partage des biens (1882-1884), attribution des lots (1888-1892). — Réglementation des pâturages communaux (1902). - (1824-1902)
        • 2 O 331 - Etats de sous-répartition. - (1887-1927)
        • 2 O 332 - Affaires budgétaires. - (1886-1938)
      • 2 O 333-341 - Born (Le) - (1844-1945)
        • 2 O 333 - Personnel. Police. — Employés communaux (1888-1940). — Arrêtés de police (1920-1940). - (1888-1940)
        • 2 O 334 - Ecoles. — Ecole du chef-lieu : construction (1846-1886), fonctionnement (1844-1937) : de la Colombèche (1887-1920) ; de Saint-Martin (1887-1912) ; fonctionnement (1888-1925). - (1844-1937)
        • 2 O 335 - Autres bâtiments civils et équipement. — Fours (1894-1929). — Monuments aux morts (1919-1924). — Assurances (1935). — Travaux divers (1888-1936). - (1888-1936)
        • 2 O 336 - Eglise. Presbytère. Cimetière. — Eglise : réparations (1857-1932). — Presbytère : réparations (1890-1932) ; bail (1924-1930). — Cimetière : concessions (1906) ; reconstruction du mur (1931). - (1857-1932)
        • 2 O 337 - Eau. Electricité. — Fontaines : réparations (1893-1925), construction au Born (1925-1928) ; adduction d'eau potable à Saint-Martin (1933), au chef-lieu (1938-1945). — Installations électriques dans les bâtiments communaux (1935-1936). - (1893-1945)
        • 2 O 338 - Biens. — Allotissements et baux : section du chef-lieu (1883-1940). — Maintien de la vaine pâture (1890). — Section de La Colombèche (1892-1920) : des Combes (1883-1922) : de Saint-Martin (1890-1940) : sections diverses : demandes d'allotissement des biens des trois sections (1878 et 1893) ; distribution entre les habitants du Born du revenu des fermages (1887) : baux (1880-1938). - (1878-1940)
        • 2 O 339 - Revenus. — Redevances sectionnaires (1922-1940). — Aliénation à Etienne Aile (1903) ; échange Veyrunes (1932-1933). — Mise en ferme des eaux minérales du Mazel-Chabrier (1884-1924). - (1884-1940)
        • 2 O 340 - Etats de sous-répartition. - (1888-1940)
        • 2 O 341 - Contentieux : usurpation de terrains (1912). — Affaires budgétaires (1854-1940). - (1854-1940)
      • 2 O 342-351 - Brenoux - (1842-1944)
        • 2 O 342 - Personnel. Police. — Employés communaux (1889-1932). — Arrêté de police (1924). - (1889-1932)
        • 2 O 343 - Mairie. — Construction. - (1938-1944)
        • 2 O 344 - Ecoles. — Ecoles du chef-lieu (1842-1920) ; acquisition de la maison Claret (1878-1889) ; école de Langlade (1889-1930) ; fonctionnement (1893-1909). - (1842-1930)
        • 2 O 345 - Autres bâtiments civils et équipement. — Fours (1888-1932). — Travaux et équipement divers (1898-1934). - (1888-1934)
        • 2 O 346 - Eglise. Presbytère. Cimetière. — Eglise : reconstruction (1844). — Presbytère : travaux (1894-1901) ; baux (1925-1934). — Cimetière : travaux (1903) ; concessions (1913). - (1844-1934)
        • 2 O 347 - Eau. Electricité. — Fontaines (1889-1937) ; aqueducs de Langlade (1914) ; canal d'irrigation des Resquiolados (1913-1917) : adduction d'eau au Lac (1939-1940). — Installation électrique dans les bâtiments communaux (1933-1934). - (1889-1940)
        • 2 O 348 - Biens. — Allotissements et baux : section du Lac (1891-1922) : de Langlade (1888-1935) ; de Malaval (1888-1930) ; de Venède (1876- 1940) ; acquisition de terrains en remploi de l'indemnité d'expropriation pour le reboisement : section du Lac (1890-1891), de Malaval (1887-1889), de Venède (1889 et 1901-1910) ; sections diverses : baux (1891- 1939). 1876-1940. - (1894-1937)
        • 2 O 349 - Revenus. — Rôles des redevances sectionnaires (1922-1934). — Aliénation à Gai (1894) ; à l'Etat, par les sections de Malaval et Venède (1913) ; à l'hôpital de Mende (1937). - (1885-1911)
        • 2 O 350 - Etat de sous-répartition. - (1888-1939)
        • 2 O 351 - Contentieux (1908). — Affaires budgétaires (1885-1911). - (1885-1911)
      • 2 O 352-360 - Brion - (1846-1940)
        • 2 O 352 - Personnel. Police. — Employés communaux (1889-1937). — Arrêtés de police (1905-1927). - (1889-1937)
        • 2 O 353 - Mairie. Ecoles. — Mairie : installation d'une salle de mairie à l'école (1905-1906). — Ecoles : école du chef-lieu : réparations (1854-1913) ; de Brion : réparations (1888-1929) : de Reyrac (1888-1908), recours du maire en Conseil d'Etat pour annulation d'un arrêté préfectoral désignant l'école de Reyrac pour être procédé à une séance publique de vaccination (1908-1911) ; construction d'écoles à Brion-Vieux et Reyrac (1879-1893) : grosses réparations à ces trois écoles (1937-1939) : réparations, chauffage, fonctionnement (1887-1911). - (1854-1939)
        • 2 O 354 - Autres bâtiments civils et équipement. — Restauration du four et du lavoir de La Chaldette (1846-1848, 1889-1903) ; réparations du four de Revrac (1925) : des fours (1928-1929) ; du four du Fau (1932-1936) ; du four des Levades (1935). — Travaux et équipement divers (1889-1913). - (1846-1936)
        • 2 O 355 - Eglise. Presbytère, Vicairie. Cimetière. — Eglise : balayage et entretien (1919-1920) ; réparations (1926). — Presbytère : réparations (1908-1935). — Vicairie : réparations (1889-1890). — Cimetière : travaux (1932-1938) ; réglementation des concessions (1915-1920). - (1889-1938)
        • 2 O 356 - Eau. Electricité. — Fontaine et lavoir de La Chaldette : réparations (1894-1935) ; de Brion-Vieux : construction (1911-1912) ; fontaines diverses (1907-1932). -— Installation électrique dans les bâtiments communaux (1934). - (1894-1935)
        • 2 O 357 - Biens. — Partage et bornage des biens indivis entre les sections de Brion-Vieux, Costevayre, Bonnac, Le Fau, Les Levades (1888-1899). — Allotissements et baux : section de Brion-Vieux (1905-1906) ; de Brion-Vieux et Costevayre (1907-1940) ; de Brion, Carroc et Bouteillers (1907-1924) ; de La Chaldette, Reyrac, La Valentine et La Blachère (1899- 1933) ; de La Chaldette (1911-1922) : vente du tiers du produit des eaux thermales moyennant une rente annuelle de 350 F et autres avantages (1866), rachat de cette rente (1901), procès intenté par la commune (1907-1908) ; du Fau, de Bonnac et de Prionde (1898-1926) ; des Levades (1893-1932) ; de Reyrac (1896-1913) ; d'Ussels (1890- 1940) sections diverses (1926-1940). - (1866-1940)
        • 2 O 358 - Revenus. — Rôles des redevances sectionnaires (1906-1938). — Aliénations (1905-1936). - (1905-1938)
        • 2 O 359 - Etats de sous-répartition. - (1888-1940)
        • 2 O 360 - Contentieux : procès entre les communes de Brion et de Grandvals au sujet de la dépaissance et les limites de la terre dite « La Mensongère » (1875). — Affaires diverses (1843-1925). — Affaires budgétaires (1894-1940) ; à signaler : recours en Conseil d'État contre les arrêtés préfectoraux réglant d'office les budgets de 1909, 1912 et 1913. - (1875-1940)
      • 2 O 361-369 - Buisson (Le) - (1879-1940)
        • 2 O 361 - Personnel. — Employés communaux. - (1893-1937)
        • 2 O 362 - Ecoles. — Construction de locaux scolaires au Buisson, au Gibertès, à Combette, à La Bouvière (1879-1900) ; école du chef-lieu : réparations et fonctionnement (1887-1935) ; de La Rouvière : baux, reconstruction après incendie en 1891, réparations et fonctionnement (1880-1917) ; écoles diverses : réparations et chauffage (1887-1929). - (1879-1935)
        • 2 O 363 - Autres bâtiments civils et équipement. — Fours (1893-1905). — Bail d'un local (925-1938) ; projet de construction (1935-1936). — Travaux divers (1913-1914). - (1893-1938)
        • 2 O 364 - Eglise. Presbytère. Cimetière. — Eglise : réparations (1936). — Presbytère : travaux (1897-1937) ; bail (1926-1934). — Cimetière : travaux (1896-1926) ; bail des herbes du cimetière (1887-1909). - (1887-1937)
        • 2 O 365 - Eau. Eclairage. — Construction des fontaines du chef-lieu (1890-1894), fontaine « Lagachette » (1896-1915) ; de La Rouvière (1914-1938) : de Combette (1935-1939). — Installation de l'éclairage électrique dans les bâtiments communaux (1931-1934). - (1890-1939)
        • 2 O 366 - Biens. — Section du chef-lieu : allotissement de la Devèze-Grande (1886-1899), maintien de Pallotissement (1917), baux (1884-1934) ; de Combette : baux (1902-1930) : du Gibertès (1920-1929). - (1884-1934)
        • 2 O 367 - Revenus. — Rôles des redevances sectionnaires (1929-1940). — Aliénations et échanges (1886-1913). - (1886-1940)
        • 2 O 368 - Etats de sous-répartition. - (1888-1924)
        • 2 O 369 - Contentieux (1886-1934). — Affaires budgétaires (1885-1902). - (1885-1934)
      • 2 O 370-375 - Canilhac - (1829-1940)
        • 2 O 370 - Personnel. — Employés communaux. - (1920-1940)
        • 2 O 371 - Mairie. Ecoles. — Mairie : réparations (1906). — Ecoles : école du chef-lieu : contestation du titre de propriété de l'immeuble Barathieu (1903-1904), titres et testaments d'Etienne Barathieu (1829) et de Marie-Anne Cavalier (1867), fonctionnement (1843- 1927) ; projet de construction (1905-1927) ; baux (1880-1927) : fonctionnement (1918- 1930). - (1829-1940)
        • 2 O 372 - Autres bâtiments civils et équipement, — Maison Cavalier : baux (1927-1937). — Assurances (1938). — Plaque commémorative des soldats morts pour la France (1924-1925). — Travaux (1898-1929). - (1898-1938)
        • 2 O 373 - Eglise. Presbytère. — Eglise : réparations baux (1894-1896). — Presbytère : baux (1908-1894). - (1894-1908)
        • 2 O 374 - Etats de sous-répartition. - (1896-1940)
        • 2 O 375 - Contentieux (1897). — Affaires budgétaires (1884-1935). - (1884-1935)
      • 2 O 376-386 - Canourgue (La) - (1819-1940)
        • 2 O 376 - Personnel. Police. — Employés communaux (1911-1940). — Arrêtés de police (1819- 1936). - (1819-1940)
        • 2 O 377 - Mairie. — Bail d'une partie de la maison commune. - (1883-1895)
        • 2 O 378 - Ecoles. — Acquisition de la maison Durand pour l'établissement d'une école de garçons au chef-lieu (1849-1850) ; école tenue par les Frères des Ecoles chrétiennes : travaux (1851-1860) ; construction d'une salle d'asile pour 40 enfants (1863) ; d'une maison d'école (1872-1874) ; acquisition d'une maison appartenant aux Frères des Ecoles chrétiennes pour agrandir l'école publique et la mairie (1898-1900) ; école du chef-lieu : réparations et fonctionnement (1880-1914) ; de Rouges-Parets : construction (1892-1896) ; des Balmes (1887-1914) ; fonctionnement de diverses écoles : réparations (1883-1913). - (1849-1914)
        • 2 O 379 - Autres bâtiments civils et équipement. — Acquisition de la maison Vacquier de La Baume pour servir d'emplacement à l'hospice (1898). — Monument aux morts (1920-1921). — Construction de l'hôpital-hospice (1897- 1900). — Halle au blé (1940). — Assurances (1934-1938). — Acquisition de pompes à incendie (1863-1867). — Corbillard (1905). — Bascule (1905-1937). — Horloge électrique (1938). - (1863-1940)
        • 2 O 380 - Eglise. Presbytère. Cimetière. — Eglise : croquis de M, Tourrette, architecte (XIXme siècle) ; réparations (1899-1933). — Presbytère : travaux (1878-1936) ; baux (1929- 1938). — Cimetière : agrandissement (1903- 1907, 1924-1928) ; bail de l'excédent (1927- 1935) ; règlement et tarif des concessions (1926-1927) ; actes de concession (1886- 1940). - (1886-1940)
        • 2 O 381 - Eau. Eclairage. — Fontaines : réparations, installation de bornes supplémentaires (1889-1939) : adduction d'eau potable (1928-1940). —- Eclairage : enquête (1895) ; éclairage électrique (1905-1912). - (1889-1940)
        • 2 O 382 - Biens. — Section du cbef-lieu : bail du parus et baux (1905-1925) ; de Rouges-Parets : coupe affouagère (1927-1929) ; du Marguefré : coupes affouagères et baux (1892-1922) ; sections diverses (1890-1920). - (1890-1929)
        • 2 O 383 - Revenus. — Droits de place, pesage et mesurage, droits sur les bestiaux les jours de foire (1883-1940). — Aliénations (1891-1899) ; d'un terrain à Gineste pour la construction de l'usine électrique (1905). - (1883-1940)
        • 2 O 384 - Etats de sous-répartition. - (1896-1940)
        • 2 O 385 - Contentieux. — Plainte de Perségol contre les rouliers qui encombrent la place du Portai (1844) : procédure contre les Frères des Ecoles chrétiennes et divers en révocation de libéralités faites en vue de l'établissement et du fonctionnement de leur école (1893-1896) ; autres procès (1892-1909). - (1844-1909)
        • 2 O 386 - Affaires budgétaires et diverses. - (1826-1940)
      • 2 O 387-395 - Capelle (La) - (1829-1940)
        • 2 O 387 - Personnel. Police. — Employés communaux (1901-1932). — Arrêté de police (1892). - (1892-1932)
        • 2 O 388 - Mairie. Ecoles. — Mairie : réparations (1937). — Ecoles : école du chef-lieu : appropriation d'une maison (1835-1837), fonctionnement (1854-1887) : des Cavrelles : baux, réparations (1912-1930) : de Font julien : réparations et fonctionnement (1887-1920), bail de l'ancienne école (1894-1933) ; de Maldefred : réparations et fonctionnement (1887-1929) : construction de trois maisons d'école à La Capelle, à Maldefred et à Fontjulien (1891-1900) : réparations aux écoles (1918-1935). - (1835-1937)
        • 2 O 389 - Autres bâtiments civils et équipement. — Fours : réparations (1914-1917). — Assurances (1894-1931). — Installation du téléphone (1929). — Travaux divers (1911-1929). - (1894-1931)
        • 2 O 390 - Presbytère. — Bail du presbytère. - (1920-1932)
        • 2 O 391 - Eau. — Réparations aux puits et aux fontaines. - (1893-1911)
        • 2 O 392 - Biens. — Forêt sectionnale du Domal : coupe (1887), interdiction du défrichement dans les terrains non soumis au régime forestier (1902), augmentation du rôle foncier (1936). — Section de Maldefred : mise en défense du communal appelé a « Bol sol » (1896), procédure contre les époux Portalier de la Baraque de La Lavagne pour dépaissance indue (1904) : de Fontjulien : pâturage dans le devès de Malaval (1890) : sections diverses (1891), baux (1927-1936). - (1887-1936)
        • 2 O 393 - Revenus. — Adjudication du droit de chasse (1908). — Echange avec Charpal (1907). — Aliénation d'une parcelle de la section du Domal (1916). - (1907-1916)
        • 2 O 394 - Etats de sous-répartition. - (1896-1940)
        • 2 O 395 - Affaires budgétaires. - (1829-1937)
      • 2 O 396-404 - Cassagnas - (1832-1941)
        • 2 O 396 - Personnel. Police. — Employés communaux (1893-1937). — Arrêtés de police (1907- 1922). - (1893-1937)
        • 2 O 397 - Mairie. Ecoles. — Mairie : construction d'un isoloir (1914) ; bail de l'ancienne mairie (1933-1940) ; acquisition de la maison Rouzier (1921-1922), construction d'un groupe scolaire avec mairie (1921-1935). — Ecoles du chef-lieu : mobilier, réparations, baux (1832-1893), école de filles : baux (1885-1918), projets de constructions scolaires partiellement réalisés (1881-1930) ; des Crozes : baux, réparations (1867-1921) ; acquisition de la maison Plantier (1920-1922), construction aux Crozes-Hauts (1912-1938) ; de Curiare : baux (1888-1936), travaux et fonctionnement (1879-1937) : du Magistavol : fonctionnement (1887-1910) ; affaires diverses (1887-1935). - (1832-1940)
        • 2 O 398 - Autres bâtiments civils et équipement. — Four du Magistavol (1895). — Monument aux morts (1923-1925). — Bureau de poste : loyer, distribution des télégrammes (1906- 1936). — Assurances (1936). — Travaux divers (1851-1936). - (1851-1939)
        • 2 O 399 - Temple. Presbytère protestant. Cimetière. — Temple : construction (1835-1840) ; réparations (1847-1913) ; désaffectation et réaffectation, aliénation à l'association culturelle (1920-1923). — Presbytère : indemnité de logement au pasteur (1888) ; bail d'une maison pour le pasteur (1895-1896) ; acquisition et réparations de la maison Boulin (1894-1904). —- Cimetière : règlement des concessions (1939). - (1835-1939)
        • 2 O 400 - Eau. — Fontaines du chef-lieu : réparations, construction de nouvelles fontaines (1903-1915) ; projet d'adduction d'eau potable aux Crozes-Hauts (1923) ; au chef-lieu (1932- 1941) ; construction d'un lavoir-abreuvoir aux Crozes-Bas (1923-1925). - (1903-1941)
        • 2 O 401 - Biens. — Acquisition au profit de la section de Cassagnas de terrains indivis entre cette section et celle de Nogardel, commune de Saint-Martin-de-Lansuscle. - (1911-1912)
        • 2 O 402 - Revenus. — Aliénations (1897-1906). — Vente à l'administration des Eaux et Forêts de terrains indivis entre les communes de Cassagnas et Saint-Martin-de-Lansuscle (1908-1911). - (1897-1911)
        • 2 O 403 - Etats de sous-répartition. - (1888-1938)
        • 2 O 404 - Affaires budgétaires. - (1891-1940)
      • 2 O 405-414 - Chadenet - (1850-1939)
        • 2 O 405 - Personnel. — Employés communaux. - (1901-1938)
        • 2 O 406 - Mairie. Ecoles. — Ecole du chef-lieu : construction (1862-1869), agrandissement et construction d'une salle de mairie (1889-1900), construction de murs de clôture, de privés et de préaux (1890-1893) ; travaux divers (1852-1932) : du Crouzet ; baux, projet de construction (1901-1908). - (1852-1932)
        • 2 O 407 - Autres bâtiments civils et équipement. — Four et fontaine du chef-lieu : réparations (1890) ; autres fours (1890-1903). — Maison Chevalier : réparations (1892-1894). — Assurances (1913). — Travaux et équipements divers (1889-1937). - (1889-1937)
        • 2 O 408 - Eglise. Presbytère. Cimetière. — Eglise : réparations (1862-1892). - Presbytère : acquisition des bâtiments et dépendances de l'ancien presbytère qui avaient été vendus comme bien national à M. Chevalier et démolition (1850-1862) ; travaux (1891-1938) ; bail (1907-1928). — Cimetière : construction d'un mur de clôture (1890). - (1850-1938)
        • 2 O 409 - Eau. — Electricité. — Fontaines du chef-lieu: construction (1889-1891) ; du Bouchet: réparations (1889-1902), construction d'une fontaine et d'un lavoir (1905-1915), mise en ferme du trop-plein (1913), demande d'une concession de source dans la forêt de La Loubière (1931) ; du Crouzet : construction de trois fontaines et réparations (1890-1903) ; construction d'un canal, échange d'un terrain avec Mme Bonicel (1906) ; trop-plein de la fontaine du Monteil (1911-1934), réparations (1916-1922). — Electrification des bâtiments communaux (1928-1929). - (1889-1934)
        • 2 O 410 - Biens. — Allotissements, acquisitions et baux : section du chef-lieu (1887-1939). — Vaine pâture (1890-1893). — Affectation du tiers de la parcelle appelée « Le Verger » pour servir de champ d'expériences scolaires (1895-1922). - (1887-1939)
        • 2 O 411 - Biens. — Section du Crouzet (1884-1938), bornage avec Salanson (1903) : sections diverses : allotissement des biens des sections de Chadenet et du Crouzet (1929). baux (1898-1938). - (1884-1938)
        • 2 O 412 - Revenus. — Rôles des redevances sectionnaires (1907). — Aliénations (1889-1912). — Extraction de pierres dans une carrière sise en terrain communal par les entrepreneurs du 2e lot de la ligne de chemin de fer de Mende à La Bastide et procédure à ce sujet (1895-1900). - (1889-1912)
        • 2 O 413 - Etats de sous-répartition. - (1909-1914)
        • 2 O 414 - Affaires budgétaires. - (1891-1927)
      • 2 O 415-422 - Chambon-le-Château - (1843-1940)
        • 2 O 415 - Personnel. Police. — Employés communaux (1884-1940). — Arrêtés de police (1855-1935). - (1855-1940)
        • 2 O 416 - Ecoles. — Ecole du chef-lieu (1843-1920) ; location de l'ancien immeuble des Frères des Ecoles chrétiennes (1904-1911) : projet de construction d'un groupe scolaire (1906- 1927) ; location du « Prat Charreyre » acquis pour la construction du groupe scolaire (1915-1918). - (1843-1927)
        • 2 O 417 - Autres bâtiments civils et équipement. — Bascule (1890-1903), transfert (1927), réfection (1932). — Monument aux morts (1923-1936). — Assurances (1934). — Equipement des pompiers (1855-1893) et construction d'une cabine pour loger la pompe à incendie (1933-1934). — Travaux et équipements divers (1887). - (1855-1934)
        • 2 O 418 - Eglise. Presbytère. Cimetière. — Eglise : vente de la vieille église (1886) ; réparations (1887-1935). — Presbytère : réparations (1922-1934) ; baux (1924-1935). — Cimetière : réparations (1894-1898) ; projet de translation (1919-1927) ; règlement des concessions (1927) : actes de concession (1928-1940). - (1886-1940)
        • 2 O 419 - Eau. Eclairage. — Fontaines : réparations (1887-1898) ; construction (1901-1910) ; aménagement de lavoirs (1929). — Eclairage (1893-1909) ; éclairage électrique (1929) ; travaux d'électrification, emprunt (1937-1938). - (1887-1938)
        • 2 O 420 - Biens. — Allotissement des biens de la section de Chèvre-Morte (1903-1904) ; mode de jouissance des biens communaux (1906) ; baux (1891-1939). - (1891-1939)
        • 2 O 421 - Revenus. — Droits de pesage, de place et de mesurage (1855-1940) ; droits d'enlèvement des boues et fumiers. — Aliénations et échanges (1902-1920). - (1855-1938)
        • 2 O 422 - Contentieux (1886-1923). — Autorisation accordée à la commune, par le décret du ler janvier 1896, de porter le nom de Chambon-le-Château (1895-1896). — Fêtes (1892-1936). — Affaires budgétaires (1859-1940). - (1859-1940)
      • 2 O 423-432 - Chanac - (1826-1941)
        • 2 O 423 - Personnel. Police. — Employés communaux (1884-1936). — Arrêtés de police (1855-1937). - (1855-1937)
        • 2 O 424 - Mairie. — Travaux (1889-1939) ; bail d'une partie de la mairie, notamment pour le service de la poste (1883-1933). - (1883-1939)
        • 2 O 425 - Ecoles. — Ecole du chef-lieu : acquisition de la maison Lombard, appropriation pour installation des écoles (1834-1842) ; construction d'une école de garçons (1892-1898), fonctionnement (1848-1927) ; école de filles : baux (1888-1907), construction (1905-1913) ; des Aiguières (1897-1912) : de Vareilles (1887-1929) ; écoles diverses : fonctionnement (1887-1931). - (1834-1931)
        • 2 O 426 - Autres bâtiments civils et équipement. — Bascule : construction d'un hangar (1923). — Dispensaire : restauration et agrandissement (1905-1906) ; réparation de la cave (1913). — Horloge : réparations (1832) ; installation d'une nouvelle horloge (1906). — Monument aux morts (1922). — Ouvroir : subventions (1913-1916) (pièces à l'appui : acceptation du legs Gaillardon, 1860). — Terrain de sports : acquisition du terrain Augade, établissement du stade (1937-1941). — Assurances (1937-1938). — Equipement des sapeurs-pompiers (1872-1875). — Travaux divers (1890). - (1832-1941)
        • 2 O 427 - Eglise. Presbytère. Cimetière. — Eglise : réparations : construction de l'escalier du clocher et restauration du perron de l'église (1889-1934). — Presbytère : baux (1916-1935). — Cimetière : agrandissement (1889-1890) ; travaux (1914-1931) ; projet d'agrandissement (1937-1938) ; règlement et tarif des concessions (1893-1930) ; actes de concession (1905-1940). - (1889-1940)
        • 2 O 428 - Eau. Electricité. — Fontaines : construction et réparations (1889-1938), concessions d'eau (1890-1936). — Electrification (1925-1926). - (1889-1938)

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