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Répertoire numérique de la série O

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Présentation des notices

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  • 2 O 1-1217, 1238-1870 - Personnel, police, biens, revenus - (1557-1977)
    • 2 O 82-1217, 1238-1870 - Dossiers par communes - (1557-1977)
      • 2 O 562-570 - Cultures - (1833-1941)
        • 2 O 563 - École. — Construction (1889) ; fonctionnement (1850-1932). - (1850-1932)
        • 2 O 564 - Autres bâtiments civils et équipement. — Fours (1901-1911). — Travaux et équipements divers (1893-1937). - (1893-1937)
        • 2 O 565 - Église. Presbytère. — Église : réparations (1921-1939). — Presbytère : réparations (1903-1926) ; baux (1926-1936). - (1903-1939)
        • 2 O 566 - Eau. — Construction de fontaines à Cultures, à Pommiers et aux Baraques (1890-1893) ; fontaine du chef-lieu (1906-1923) ; de Pommiers (1891-1935) : des Baraques (1892-1893). - (1890-1935)
        • 2 O 567 - Biens. — Acquisition des terrains du Bureau de bienfaisance en remploi de l'indemnité forestière (1894-1895). — Allotissements des biens des sections de Cultures et de Pommiers (1896 et 1914). — Forêt communale : transaction avec l'administration des forêts (1939-1941). — Baux : section du chef-lieu (1899-1937) ; de Pommiers (1903-1939) ; sections diverses (1892-1940). - (1892-1941)
        • 2 O 568 - Revenus. — Expropriation de terrains par l'administration des forêts (1875-1892). — Aliénations (1889-1922). - (1875-1922)
        • 2 O 569 - États de sous-répartition. - (1896-1940)
        • 2 O 570 - Affaires budgétaires. - (1885-1915)
      • 2 O 571-579 - Esclanèdes - (1841-1940)
        • 2 O 571 - Personnel. Police. — Employés communaux (1891-1928). — Arrêtés de police (1892-1926). - (1891-1928)
        • 2 O 572 - Écoles. — École du chef-lieu : fonctionnement (1841-1932) ; du Bruel : construction d'une citerne (1935) ; de Rocherousse (1929), acquisition de la maison Vieilledent (1939-1940) ; solde de la construction de maisons d'écoles (1888) ; chauffage (1901). - (1841-1940)
        • 2 O 573 - Autres bâtiments civils et équipement. — Fours du Bruel (1887-1928) ; du chef-lieu (1936) ; de Rocherousse (1903-1936). — Monument aux morts (1919-1921). — Assurance (1932). — Travaux et équipements di vers (1900-1927). - (1887-1936)
        • 2 O 574 - Église. Presbytère. Cimetière. — Église : achat et pose d'une cloche (1888-1889). — Presbytère : travaux (1927) ; bail (1925-1931). — Cimetière : réparations (1905) ; bail des produits spontanés (1889). - (1888-1931)
        • 2 O 575 - Eau. Électricité. — Fontaines du Bruel (1854-1912) ; de Marance (1891-1926) ; de Rocherousse (1898-1909). — Installation de l'électricité dans les bâtiments communaux (1931). - (1854-1931)
        • 2 O 576 - Biens. -— Allotissements, acquisitions el baux : section du chef-lieu et du Bruel (1880-1935) ; du Bruel (1892) ; du Bruel et de Rocherousse (1893) ; de Marance (1895) ; de Rocherousse (1892-1899) ; sections diverses (1910-1940). - (1880-1940)
        • 2 O 577 - Revenus. — Expropriation par l'Administration des Forêts, constitution de rentes sur l'État, vente de ces rentes (1888-1896). — Indemnité due à la commune par la Compagnie des Chemins de Fer du Midi (1880-1893). - (1880-1896)
        • 2 O 578 - Etats de sous-répartition. - (1910-1937)
        • 2 O 579 - Affaires budgétaires. - (1871-1904)
      • 2 O 580-588 - Estables - (an XIII-1940)
        • 2 O 580 - Personnel. — Employés communaux. - (1899-1931)
        • 2 O 581 - Écoles. — Construction des écoles de garçons et de filles au chef-lieu, des écoles de La Bastide et de Limousis (1880-1889) : école de garçons du chef-lieu (1883-1926) ; de filles (1883-1931) ; de Froidviala : construction (1881-1889), fonctionnement (1887-1912) ; de Tartaronne (1883-1927) : travaux divers (1894-1935) ; chauffage (1902-1931).. - (1880-1935)
        • 2 O 582 - Autres bâtiments civils et équipement. — Fours du chef-lieu (1895-1914) ; de La Bastide (1907-1932) ; de Froidviala (1909) ; de Limousis (1908) ; de Salassette (1893-1934) ; de Tartaronne (1904-1935). — Monument aux morts (1821-1824). — Travaux à divers bâtiments (1894-1937). — P.T.T. : boîte aux lettres de La Bastide (1926) ; cabine téléphonique (1928). — Acquisition d'un corbillard (1928). - (1893-1937)
        • 2 O 583 - Église. Presbytère. Vicairie. Cimetière. — Église : réparations (1891-1931). — Presbytère : jardin du desservant (1813) ; réparations (1879-1926) ; location (1907-1928). — Vicairie : réparations (1899). — Cimetière : travaux (1927-1931) ; réglementation (1912). - (1883-1931)
        • 2 O 584 - Eau. Électricité. — Fontaines du chef-lieu : réparations (1919-1923) ; de La Bastide : réparations (1900) ; construction (1909-1914) ; de Froidviala (1905-1932) ; projet d'adduction d'eau potable (1932-1933). — Installation de l'électricité dans les bâtiments communaux (1934-1936). - (1900-1936)
        • 2 O 585 - Biens. — Allotissements et baux : section du chef-lieu (1886-1887), réclamation des consorts Pagès contre le partage (1882-1923), usurpation Bouquet et réclamation rejetée des habitants demandant à rendre commune la montagne d'Estable (1897) ; de La Bastide (1895-1897) ; de Froidviala (1894-1926), enquête sur les droits des habitants sur le communal de « Vieille Loubière » (1885. 1889) ; de Limousis (1882-1921), délimitation (1905-1906), procédure contre de Rodez-Bénavent propriétaire de la « Grande montagne » de La Villedieu dans laquelle les habitants de Limousis ont des droits de dépaissance (1897-1903) ; des Salesses : procédure contre Nurit et Galtier (1887-1905) ; de Tartaronne (1873-1939) : sections diverses : partage des communaux et réclamation des petits tenanciers (an XIII), baux des lots vacants (1900-1922). - (an XIII-1939)
        • 2 O 586 - Revenus. — Aliénations (1887-1906). — Rôle des redevances pour le salaire du garde-forestier (1894). - (1887-1906)
        • 2 O 587 - États de sous-répartition. - (1892-1940)
        • 2 O 588 - Contentieux (1894-1900). — Affaires budgétaires (1873-1934). - (1873-1934)
      • 2 O 589-597 - Fage-Montivernoux (La) - (1882-1940)
        • 2 O 589 - Personnel. Police. — Employés communaux (1889-1934). — Arrêtés de police (1922-1926). - (1889-1934)
        • 2 O 590 - Mairie. Écoles. — Mairie : location d'un local (1911-1912). — Écoles : école du chef-lieu : construction (1882-1900), fonctionnement (1887-1932) ; d'Anglars : baux (1887-1936) ; de Grandviala : construction (1905-1914) ; baux (1887-1922) ; de La Védrine : baux (1887-1929) ; de Védrinel (1915-1916) ; chauffage et fonctionnement (1900-1935). - (1882-1936)
        • 2 O 591 - Autres bâtiments civils et équipement. — Fours du chef-lieu : construction (1901-1904), reconstruction (1928-1933) ; d'Anglars (1897-1898) ; de Grandviala : reconstruction (1928-1930) ; de Luxals (1902) : du Pouget (1903) ; de La Védrine (1889-1930) ; du Védrinel (1915-1916). — Monument aux morts (1923-1926). — Assurance (1936). — Travaux et équipements divers (1901-1931). - (1889-1936)
        • 2 O 592 - Église. Presbytère. Vicairie. Cimetière. — Église : réparations (1888-1928). — Presbytère : travaux (1910-1927) ; baux (1907-1935). — Vicairie : travaux (1903) : projet de translation (1928-1935) ; concessions : tarif et réglementation (1933). - (1883-1935)
        • 2 O 593 - Eau. Électricité. — Fontaines : réparations (1903-1940) ; passage du trop-plein de la fontaine de Sinègre (1926). — Installation électrique dans les bâtiments communaux (1934-1935). - (1903-1940)
        • 2 O 594 - Biens. — Allotissements et baux : section du chef-lieu (1888-1933) ; des Allatieux (1921-1923), construction Frances sur terrain communal (1928) ; d'Anglars (1912-1934), procédure contre Estevenon (1900-1902) ; des Fournets (1918-1922) ; du Pouget (1887-1935) ; de La Védrine (1924-1928), partage des terrains indivis entre cette section et celles de Ferluguet et des Fours (1926) ; sections diverses : baux des lots vacants (1888-1939). - (1887-1939)
        • 2 O 595 - Revenus. — Rôles des redevances pour le salaire du garde-forestier, section d'Anglars (1926-1930). — Aliénation à Bedos, de La Védrine (1896) ; procédure (1899-1910) ; aliénation de quatre parcelles de terrain appartenant à la section de La Védrine (1909) ; échange de terrain avec Serre, des Fours (1909). - (1896-1930)
        • 2 O 596 - États sous-répartition. - (1888-1940)
        • 2 O 597 - Affaires budgétaires. - (1885-1916)
      • 2 O 598-606 - Fage-Saint-Julien (La) - (1887-1941)
        • 2 O 598 - Personnel. Employé communaux. - (1915-1929)
        • 2 O 599 - Mairie. Écoles. — Mairie : réparations (1929-1931). — Écoles : écoles du chef-lieu après incendie du 3 novembre 1887 (1887-1900), fonctionnement (1888-1928) : du Puech-del-Mont : fonctionnement (1890-1908), construction (1930-1937), assurance (1888). - (1887-1937)
        • 2 O 600 - Autres bâtiments civils et équipement. — Monument aux morts (1921-1925). — Travaux et équipements divers (1899-1927). - (1899-1927)
        • 2 O 601 - Église. Presbytère. Vicairie. Cimetière. — Église : réparations (1911-1938). — Presbytère : revendication du curé contre la commune qui aurait distrait un terrain affecté à la cure (1902) ; réfection du portail de l'ancien presbytère (1911-1912) ; bail, réparations (1929-1931). — Vicairie : réparations ; (1928-1940). — Cimetière ; réparations au mur de clôture (1899). - (1899-1940)
        • 2 O 602 - Eau. — Adduction d'eau potable au chef-lieu, achat d'une source aux époux Portalier (1934-1941) ; fontaine de Chaulhac : réparations (1938) ; de Lachamp (1899-1939) : adduction d'eau potable au Viala : constitution d'une association syndicale libre, cession des fontaines par l'association à la section de Viala (1930-1933). - (1899-1941)
        • 2 O 603 - Biens. — Allotissements et baux : section du chef-lieu (1893-1930) ; d'Aloziers (1901-1939), procédure pour attribution d'un lot contre Savaric qui se dit « vieux débri de 1870, 3 blessures » (1899-1901) ; de Chaulhac (1887-1936) ; de Lachamp (1897-1909) ; de Poulges (1928-1939) ; du Puech del Mont : partage de la « Sagne » (1926), concession en forêt sectionnale (1937) ; du Viala (1896-1914) ; action en justice entre les sections du Viala et du Puech del Mont au sujet de la propriété de la section du Viala sur deux parcelles de terrain sises dans la commune des Bessons (1922-1923) : section diverses : baux des lots vacants (1899-1928). - (1887-1939)
        • 2 O 604 - Revenus. — Rôles des redevances sectionnaires et du traitement du garde-forestier. - (1927-1940)
        • 2 O 605 - États de sous-répartition. - (1891-1940)
        • 2 O 606 - Reconstitution des pièces cadastrales (1888-1890). - (1887-1928)
      • 2 O 607-616 - Fau-de-Peyre (Le) - (1836-1940)
        • 2 O 607 - Personnel. Police. — Employés communaux (1906-1939). — Arrêtés de police (1909-1922). - (1906-1939)
        • 2 O 608 - Mairie. — Location d'un local pour servir de mairie. - (1908-1927)
        • 2 O 609 - Écoles. — Écoles du chef-lieu : acquisition du château (1836-1842), installation dans un autre local de l'école précédemment installée dans l'ancien château (1880-1886), baux, réparations diverses (1887-1937), projet de construction (1881-1921), acquisition de la maison Boucharenc (1927) ; école de Beauregard : construction (1897-1905), fonctionnement (1864-1925) ; des Gouttes : projet de construction (1896-1899), baux, réparations (1899-1930) ; des Salhens (1887-1932) ; chauffage, fonctionnement (1902-1934). - (1836-1937)
        • 2 O 610 - Autres bâtiments civils et équipement. — Ancien château : projets d'aliénation (1894-1937). — Fours du Fau-de-Peyre (1909-1912) : de Beauregard (1910-1937) : des Gouttes (1904) ; de Rimeizenc (1916-1923) ; de Vareilles (1930). — Monument aux morts (1932). — Poids public (1925-1926). — Travaux d'équipement (1921-1938). - (1894-1938)
        • 2 O 611 - Églises. Presbytère. Cimetière. — Église du chef-lieu : réparations (1913-1914) ; de Beauregard : réparations (1922-1924). — Presbytère du chef-lieu : réparations (1924-1936) ; de Beauregard : réparations (1923-1928) ; du chef-lieu et de Beauregard : baux (1907-1938). — Cimetière de Beauregard (1927) ; du chef-lieu : réparations (1929), usurpation de concession (1938). - (1907-1938)
        • 2 O 612 - Eau. — Fontaines : réparations. - (1899-1934)
        • 2 O 613 - Biens. — Section du chef-lieu : baux des lots vacants (1909-1931) ; de Beauregard : allotissement (1885-1894), procédure intentée par le géomètre en paiement de ses honoraires (1904-1907), baux (1900-1938) ; des Gouttes : baux (1912-1934) ; de Vareilles (1913-1930) ; de Rimeizenc (1887-1934) ; sections diverses (1901-1939). - (1885-1939)
        • 2 O 614 - Revenus. — Aliénations. - (1892-1939)
        • 2 O 615 - États de sous-répartition. - (1889-1940)
        • 2 O 616 - Contentieux (1937-1939). Affaires budgétaires (1826-1939). - (1886-1939)
      • 2 O 617-628 - Florac - (1819-1942)
        • 2 O 617 - Personnel. Police. — Employés communaux (1863-1937). — Arrêtés de police (1864-1924). - (1863-1937)
        • 2 O 618 - Mairie. — Réparations à la mairie (1888-1890 et 1940-1941) ; construction d'un violon (1895) ; bail de deux pièces pour le service de la Caisse d'Épargne (1934). - (1888-1941)
        • 2 O 619 - Écoles. — Construction d'écoles à l'Esplanade (1836) ; école laïque de garçons : construction (1878-1880), réparations et fonctionnement (1887-1928) ; de filles : construction (1880-1883), acquisition et appropriation de la maison Teissonnière (1901-1905), réparations et fonctionnement (1888-1906), cession de la mitoyenneté du mur de clôture (1925) ; école de Tardonnenche : fonctionnement (1888-1898), construction (1906-1914) ; de Monteils (1888) ; école catholique de filles (1882-1888), remboursement aux sœurs de la Présentation de Marie du prix de l'ancienne salle d'asile catholique (1906-1908) ; de garçons (1852-1887) ; affaires diverses (1850-1900). — Terrain de sports (1931-1940). - (1836-1940)
        • 2 O 620 - Autres bâtiments civils et équipement. — Abattoir : loyer (1883-1892), acquisition de l'immeuble Saumade et reconstruction (1888-1898), tarif (1888), surveillance (1891), loyer du hangar (1932-1936) ; reconstruction (1937-1942) ; état des animaux « sacrifiés » (1940). — Bail d'une partie de la maison Teissonnière acquise en 1903 pour servir d'école de filles (1928-1937). — Bascule : autorisation au sieur Marre de construire une bascule entre la maison Pelatan et le temple (1878) avec plan de situation ; rachat de la bascule (1894-1942). — Pompes à incendie, équipement des pompiers (1850-1940). — Acquisition d'un corbillard (1908). — Travaux divers (1892-1893). - (1850-1942)
        • 2 O 621 - Église. Presbytère catholique. Temple. — Église : réparations à l'église, au presbytère et au cimetière catholique : demande de secours (1824) ; reconstruction de l'église (1829-1862) ; réparations à l'église et au presbytère (1893-1899) ; réparations au clocher et pose d'une horloge (1902) ; réparations à l'église (1910). — Église et temple : vérification des travaux de construction (s. d. vers 1840). — Presbytère catholique : réparations (1807) ; reconstruction (1846-1856) ; aliénation (1907-1908). — Temple : construction du campanile (1843) ; travaux (1845-1849 et 1890) ; indemnité de logement au ministre du culte protestant (1850-1910). - (1824-1910)
        • 2 O 622 - Cimetières. — Demande des habitants de Croupilhac, Monteils et Tardonnenche d'avoir leur cimetière (1856-1858) ; nouvelle demande des habitants de Monteils (1863) ; clôture des cimetières catholiques et protestants (1876) ; acquisition du terrain Boniol, agrandissement du cimetière protestant (1891-1893) ; cimetière catholique ; réfection du portail (1922), agrandissement (1926-1937) ; reconstruction des murs de clôture de l'ancien presbytère (1935-1937) : concessions : tarif, règlements (1863-1938), actes de concession (1886-1940). - (1856-1940)
        • 2 O 623 - Eau. Éclairage. — Fontaines du chef-lieu : restitution à M. Narbonne-Lara de sa fontaine indument détournée pendant la Révolution (1819-1821) ; concessions d'eau, adjudication du trop-plein des fontaines (1832-1904) ; travaux d'entretien (1819-1890) ; concession au sieur Agulhon d'un vacant situé entre la digue de son moulin et la rue de Layrette afin d'y établir un séchoir à blé couvrant le lavoir public (1868) ; réfection de la canalisation des fontaines et construction de trois nouvelles fontaines (1890-1893) ; construction d'un lavoir (1911-1913) ; construction d'aqueducs, rue des Marronniers et Lambert (1924) ; construction de fontaines à Monteils, à Croupilhac et Tardonnenche (1899-1903) ; réparations à la fontaine de Monteils (1907-1908) : source du village de Salièges (1927) : adduction d'eau potable au bourg de Florac (1928-1941) ; concessions d'eau potable (1931-1940). — Éclairage : concession (1864-1911) ; éclairage électrique (1912-1926). - (1819-1941)
        • 2 O 624 - Biens. — Reboisement sur les terrains des sections de Monteils, de Gralhon et Salièges. - (1872-1894)
        • 2 O 625 - Revenus. — Droits de place et mesurage (1884-1927). — Aliénation de la salle d'asile (1908-1909). - (1884-1927)
        • 2 O 626 - États de sous-répartition. - (1887-1928)
        • 2 O 627 - Contentieux (1890-1934), dont : procédure contre Daudé, curé, qui a fait un recours en Conseil d'État pour annulation d'un arrêté du maire de Florac du 24 mars 1904 interdisant les processions (1931-1934). - (1890-1934)
        • 2 O 628 - Affaires diverses (1895-1908). — Fêtes (1887-1901), dont : passage à Florac du ministre des Postes et Télégraphes (Granet) en 1887 et subvention à la « Musique municipale » en 1889. — Affaires budgétaires (1825-1937). - (1825-1937)
      • 2 O 629-637 - Fontanes - (1822-1940)
        • 2 O 629 - Personnel. — Employés communaux. - (1887-1939)
        • 2 O 630 - École du chef-lieu : construction (1835-1836), projet de reconstruction (1855), reconstruction (1884), assurances (1887), construction de maisons d'écoles au chef-lieu et à Sinzelles (1880-1889) ; école de Sinzelles : construction (1883-1884), réparations et fonctionnement (1887-1921) ; de Chaussenilles (1887-1908) ; affaires diverses, chauffage, réparations (1904-1937). - (1835-1937)
        • 2 O 631 - Autres bâtiments civils et équipement. — Fours de Sinzelles : réparations (1890) ; de Chaussenilles : acquisition (1933). — Poste téléphonique public de Sinzelles (1936). — Travaux divers (1926-1934). - (1890-1936)
        • 2 O 632 - Église. Presbytère. Cimetière. — Église : réparations (1822) ; acquisition d'une cloche (1882-1884) ; réparations (1905) ; réparations et agrandissement de l'église endommagée par la foudre (1922-1924). — Presbytère : réparations (1893-1895) et (1925-1926) ; baux (1908-1938). — Cimetière : réparations (1913) ; agrandissement, acquisition du terrain Hugon (1927-1934) ; réglementation et tarif des concessions (1927-1939) ; actes de concession (1931-1939). - (1822-1939)
        • 2 O 633 - Eau. — Fontaines du chef-lieu (1934) ; de Chaussenilles (1891-1898) ; de Faveyrolles : construction (1904-1906) ; de Sinzelles : construction (1890-1896) ; réparations et travaux (1906-1912). - (1890-1934)
        • 2 O 634 - Biens. — Section de Chaussenilles : demande d'allotissement (1910-1911), baux (1894-1939) ; de Sinzelles : baux (1892-1939) ; sections diverses : baux (1939). - (1892-1939)
        • 2 O 635 - Revenus. — Aliénations et échanges. - (1882-1935)
        • 2 O 636 - États de sous-répartition. - (1907-1940)
        • 2 O 637 - Fêtes publiques (1891-1904). — Affaires budgétaires (1887-1938). - (1887-1938)
      • 2 O 638-645 - Fontans - (1887-1940)
        • 2 O 638 - Personnel. Police. — Employés communaux (1894-1935). — Arrêtés de police (1928-1935). - (1894-1935)
        • 2 O 639 - Mairie. Écoles. — Mairie : construction et ameublement (1897-1902). — Écoles : projet de construction d'un groupe scolaire aux Estrets et d'une école mixte aux Gros Fontans (1900-1921) ; école du Cros Fontans (1888-1920) ; des Estrets (1887-1939) ; de Chabannes (1939) ; de Montchamp (1888-1926) ; de Sepches (1888-1932) ; réparations, mobilier, chauffage (1887-1931). - (1887-1939)
        • 2 O 640 - Autres bâtiments civils et équipement. — Fours : de Montchamp (1908) : de Sepches : restauration (1925) ; de Malavieillette (1935-1936). — Monument aux morts (1932). — Acquisition d'une balance romaine aux Estrets (1914) ; au chef-lieu (1924). — Travaux et équipements divers (1914-1926). - (1908-1936)
        • 2 O 641 - Églises. Presbytères. Vicairie. Cimetières. — Église du chef-lieu : réparations (1902) : église et presbytère des Estrets : réparations (1903-1939). — Presbytères de Fontans et des Estrets : réparations (1911), baux (1926) ; de Fontans et des Estrets : réparations (1911), baux (1926) ; de Fontans : réparations (1928), empiétement sur la cour (1931-1932). — Vicairie : restauration (1888-1891). — Cimetière du chef-lieu : projet d'agrandissement (1897), des Estrets : réparations (1904 et 1914). - (1888-1939)
        • 2 O 642 - Eau. Éclairage. — Fontaine de Chabannes : construction et reconstruction (1900 et 1921-1922) ; de Sepches : réparations (1911). — Installations électriques dans les bâtiments communaux (1934). - (1900-1934)
        • 2 O 643 - Biens. Revenus. — Biens des sections : allotissements et baux : section de Chabannes (1892-1940) ; des Estrets (1910-1940) ; de Montchamp (1927-1938), adjudication du droit de parcours dans la forêt sectionnale (1937-1941) ; de Ponges (1934) ; de Sepches (1940) ; sections diverses (1916-1936). — Vente d'arbres (1917-1934). - (1888-1940)
        • 2 O 644 - États de sous-répartition. - (1887-1940)
        • 2 O 645 - Affaires budgétaires. - (1888-1934)
      • 2 O 646-655 - Fournels - (an XII-1941)
        • 2 O 646 - Personnel. Police. — Employés communaux (1893-1939). — Arrêtés de police (1855-1938). - (1855-1939)
        • 2 O 647 - Écoles. — École de garçons : construction (1882-1887), réparations, fonctionnement (1887-1935) ; de filles : construction d'une école pour les filles et d'une classe enfantine (1886-1900), réparations et fonctionnement (1887-1913) ; de Pruniérettes : assurance, réparations, chauffage (1887-1932) ; écoles diverses : réparations, chauffage (1898-1925). - (1882-1935)
        • 2 O 648 - Autres bâtiments civils et équipement. — Four de Pruniérettes : construction (1931). — Dispensaire, hospice : construction (1901-1903), réparations (1920 et 1939). — Monument aux morts (1924-1933). — Prétoire de la justice de paix : réparations (1889-1890). — Corbillard : acquisition d'un corbillard à bras (1908), construction d'un hangar (1928-1936). — Horloge : acquisition et installation (1905-1912). — Bascule : acquisition d'une balance romaine (1891), construction d'une bascule (1900-1902), réparations (1923). — Pompes à incendie : acquisition (1937-1939), construction d'un garage (1939). — Travaux et équipements divers (1891-1939). - (1889-1939)
        • 2 O 649 - Église. Presbytère. Vicairie. Cimetière. — Église : réparations (1905-1923). — Presbytère : réparations (1887-1892). — Protestation du curé contre l'autorisation donnée par le Conseil municipal au sieur Baffie d'établir une servitude de vue sur le jardin (1907-1930). — Vicairie : réparations (1897-1904). — Cimetière : translation (1900-1904) ; réparations au vieux cimetière (1912) ; désaffectation (1926-1927) ; concessions : réglementation et tarif (1900-1903), actes de concession (1908-1938). - (1887-1938)
        • 2 O 650 - Eau. Éclairage. — Fontaines du chef-lieu : amélioration du service des eaux (1898-1900), construction d'un lavoir couvert (1935), réparations (1890-1938) ; d'Aubars : réparations (1893-1894) ; des Mazels (1905) ; du Mazet : construction d'une fontaine (1903-1908) ; de Pruniérettes : réparations (1913-1932) ; de la Vachellerie : réparations (1905-1939). — Installation électrique dans les bâtiments communaux (1924). - (1890-1939)
        • 2 O 651 - Biens. — Allotissements et baux : section du chef-lieu (1894-1940) ; d'Aubars (1895-1898) ; du Mazet (1895-1933), bail emphitéotique de terrains soumis au régime forestier à Bonnel, pharmacien à Saint-Chély-d'Apcher, pour l'aménagement d'une usine électrique à Maurines sur le Bès (1915-1917) ; de Pruniérettes (1892-1923), détournement d'eau d'irrigation (1910), abattage d'arbres (1928) ; de la Vachellerie (1896-1939) ; sections diverses : partage des terrains communaux de Fournels, le Mazet, Fromagères, Fauges et Pruniérettes (an XII-1806), partage des biens indivis entre les sections de Fournels, le Mazet et la Vachellerie (1892-1899) ; baux des lots vacants (1898-1939). - (an XII-1940)
        • 2 O 652 - Revenus. — Droits de place (1888-1941). — Taxe pour l'inspection des tueries particulières et des viandes (1934-1935). - (1888-1941)
        • 2 O 653 - Revenus. — Aliénations (1885-1937). — Échange avec le marquis de Brion (1912-1935). - (1885-1937)
        • 2 O 654 - États de sous-répartition. - (1888-1940)
        • 2 O 655 - Contentieux (1885-1939). — Fêtes (1914-1922). — Affaires budgétaires (1889-1939). - (1885-1939)
      • 2 O 656-664 - Fraissinet-de-Fourques - (1838-1940)
        • 2 O 656 - Personnel. Police. — Employés communaux (1856-1926). - (1856-1926)
        • 2 O 657 - Mairie. Écoles. — Construction d'une double maison d'écoles et mairie au chef-lieu (1874-1879) ; école de garçons (1885-1888) ; de filles (1865-1888) ; du Veygalier : baux (1896-1907) ; de l'Hom (1921) ; réparations (1896), chauffage (1902). - (1865-1921)
        • 2 O 658 - Autres bâtiments civils et équipement. — Salle d'asile pour les « passants sans abri » : location d'un local (1925). — Monument aux morts (1924-1926). — Travaux divers (1899-1915). - (1899-1926)
        • 2 O 659 - Église. Presbytère. Vicairie. Cimetière. — Église : réparations (1856-1912) ; réparations au clocher et installation d'une horloge publique (1903-1913). — Presbytère : travaux (1845-1921) ; baux (1909-1928). — Vicairie : réparations (1844-1848). — Cimetière : travaux (1894). - (1844-1928)
        • 2 O 660 - Eau. — Fontaine du chef-lieu (1903) ; du Veygalier (1899-1904) adduction d'eau potable au chef-lieu (1933-1940). - (1899-1940)
        • 2 O 661 - Biens. — Partage des biens indivis entre les habitants de Fraissinet-de-Fourques et de Montchamp, commune de Rousses (1877-1881). — Baux des terrains communaux (1876-1940). — Acquisition d'un titre de rente provenant de la rente des biens communaux à l'administration forestière (1896-1906). — Forêt communale : coupes (1887 et 1919) ; adjudication du droit de pâturage dans les bois communaux (1889) ; terrains communaux amodiés, réduction d'étendue et du prix de location (1896) ; extraction de matériaux d'empierrement dans la forêt de Fourques (1936). - (1876-1940)
        • 2 O 662 - Revenus. — Aliénations. - (1887-1922)
        • 2 O 663 - États de sous-répartition. - (1887-1927)
        • 2 O 664 - Contentieux (1878-1911). — Affaires budgétaires (1838-1913). - (1838-1913)
      • 2 O 665-673 - Fraissinet-de-Lozère - (1825-1940)
        • 2 O 665 - Personnel. Police. — Employés communaux (1901-1939). — Arrêtés de police (1825-1902). - (1825-1939)
        • 2 O 666 - Mairie. Écoles. — Bail de la mairie (1899). — Écoles : projet de construction de cinq maisons d'écoles au chef-lieu, à La Brousse, à Runes, à Finialettes et au Viala (1879-1896) ; construction d'école au chef-lieu et à La Brousse (1908-1934) ; baux, chauffage, réparations (1886-1921). - (1879-1934)
        • 2 O 667 - Écoles. — École du chef-lieu (1886-1917) : de La Brousse (1879-1914) ; de Finialettes (1885-1920) ; de Racoules (1900-1918) ; de Runes (1879-1940) : du Viala (1885-1914). - (1879-1940)
        • 2 O 668 - Autres bâtiments civils et équipement. — Fours du chef-lieu : construction, achat du terrain Pucheral (1894-1896) : de Finialettes : construction (1898-1899) ; de La Brousse : réparations (1931-1932). — Métiers à ferrer et équipements divers (1897-1905). - (1894-1932)
        • 2 O 669 - Église. Presbytère. — Église : réparations (1888-1924). — Presbytère : réparations (1845) : reconstruction, acquisition des maisons Durand et Pantel (1881-1889) : baux (1918-1938). - (1845-1938)
        • 2 O 670 - Eau. Éclairage. — Fontaines du chef-lieu : construction (1898-1899). — Lavoir public de La Brousse : construction (1901-1904) ; de Finialettes : construction (1905-1906) ; des Clauses : construction (1909-1910). — Éclairage public (1932-1933). - (1898-1933)
        • 2 O 671 - Biens. Revenus. — Allotissements et baux : section de Finialettes (1894-1896) ; de La Brousse (1894-1919). — Aliénation (1895). - (1894-1919)
        • 2 O 672 - États de sous-répartition. - (1888-1927)
        • 2 O 673 - Contentieux (1902-1937). Affaires budgétaires (1901). - (1901-1937)
      • 2 O 674-677 - Gabriac - (1837-1939)
        • 2 O 674 - Personnel. Police. — Employés communaux (1896-1930). — Arrêté de police (1906). - (1896-1930)
        • 2 O 675 - Écoles. — École du chef-lieu : construction (1837-1840), réparations et agrandissement (1871-1880), réparations (1887-1939) : de Soulatges : construction, acquisition du terrain Armand (1883-1898), réparations (1912) ; réparations et mobilier des écoles (1880-1908). - (1837-1939)
        • 2 O 676 - Temple. — Construction (1838-1842) ; réparations (1889). — Indemnité de logement du pasteur (1887). - (1838-1889)
        • 2 O 677 - Affaires budgétaires. - (1892-1936)
      • 2 O 678-686 - Gabrias - (1829-1940)
        • 2 O 678 - Personnel. Police. — Employés communaux (1888-1925). — Arrêtés de police (1923-1926). - (1888-1926)
        • 2 O 679 - Mairie. Écoles. — Construction de la mairie (1890). — Écoles : école du chef-lieu : baux, mobilier (1853-1907) ; de Baldassé : construction, acquisition du terrain Rousset (1888-1900) ; de Chanteruéjols ; réparations, mobilier (1887-1917) ; de Goudard : construction, acquisition du terrain Rousset (1902-1909), réparations (1926) ; de Valcroze (1887-1908) ; projet de construction d'écoles, réparations, chauffage (1879-1905). - (1853-1926)
        • 2 O 680 - Autres bâtiments civils et équipement. - — Métier à ferrer de Chanteruéjols (1917). — Gérance de la cabine téléphonique (1933). - (1917-1933)
        • 2 O 681 - Église, Presbytère. Vicairie. Cimetière. — Église : réparations (1888-1890) ; réparations au préau devant l'église (1896 et 1937) ; réfection de la toiture (1936-1937). — Presbytère : réparations (1901-1908) ; construction d'une citerne (1913-1914) : baux (1917-1934). — Vicairie : bail (1909-1934). — Cimetière : travaux (1892). - (1888-1938)
        • 2 O 682 - Eau. — Fontaines de Chanteruéjols : construction et réparations (1903-1910) ; de Goudard (1917) ; aqueduc du Piboul (1926) ; réparations aux fontaines (1889, 1909-1911). - (1889-1926)
        • 2 O 683 - Biens. — Allotissements el baux : sections du Rouve et de Chanteruéjols (1892-1893) : de Chanteruéjols (1901-1935) ; de Ventajoux et de Valcroze : délimitation des bois (1886-1887). — Forêts sectionnales : coupes (1934-1939). - (1886-1939)
        • 2 O 684 - Revenus. — Rôles des redevances sectionnaires et de la taxe du salaire du garde-forestier. - (1829-1940)
        • 2 O 685 - États de sous-répartition. - (1888-1940)
        • 2 O 686 - Contentieux (1888-1895). — Affaires budgétaires (1903-1936). - (1888-1936)
      • 2 O 687-694 - Gatuzières - (1835-1939)
        • 2 O 687 - Personnel. — Employés communaux. - (1902-1939)
        • 2 O 688 - École. — Construction (1898-1904) ; baux, mobilier, réparations (1851-1916). - (1851-1916)
        • 2 O 689 - Autres bâtiments civils et équipement. — Projet de monument aux morts (1919). — Cabine téléphonique : installation (1928-1938). - (1919-1938)
        • 2 O 690 - Église. Temple. Presbytère. — Projet d'érection en succursale de l'église (1842) ; réparations (1891-1894). — Temple : construction (1845-1861) ; réparations (1891-1892 et 1905-1906). — Presbytère catholique : réparations (1846-1848) ; baux (1926-1939). - (1842-1939)
        • 2 O 691 - Eau. — Fontaines du chef-lieu : réparations (1914) ; adduction d'eau potable au chef- lieu (1931-1938) : à La Bragouse (1932-1937). - (1914-1938)
        • 2 O 692 - États de sous-répartition. - (1887-1927)
        • 2 O 693 - Biens. Revenus. — Baux. - (1835-1904)
        • 2 O 694 - Affaires budgétaires. - (1884-1917)
      • 2 O 695-706 - Grandrieu - (an IX-1946)
        • 2 O 695 - Personnel. Police. — Employés communaux (1887-1925). — Arrêtés de police (1868-1938). - (1868-1933)
        • 2 O 696 - Écoles. — Écoles du chef-lieu : construction (1848-1861) ; réparations, mobilier, chauffage (1831-1931) ; location et acquisition de l'ancien immeuble des Frères des écoles chrétiennes (1903-1908). - (1831-1931)
        • 2 O 697 - Écoles. — Construction d'écoles à Florensac, La Fage, La Bataille, Chabestras et Albespeyres (1879-1895) ; école d'Albespeyres : réparations (1887-1930) ; de La Bataille (1860-1920) ; de Chabestras : acquisition de la maison Mallet (1867), acquisition des terrains Soulier et Moure pour la nouvelle école (1883-1888), réparations et fonctionnement (1856-1929) ; de La Fage : réparations (1863-1866), reconstruction après incendie (1894-1897), réparations et fonctionnement (1887-1929) ; de Florence (1887-1922) ; de Montagnac (1870-1931) ; chauffage et mobilier des écoles (1892-1915). - (1856-1931)

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