Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Banassac

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de La Canourgue

  Banassac a fusionné avec Canilhac, depuis le 1er janvier 2016, et forme la commune nouvelle de Banassac-Canilhac.

  Population de Banassac : 893 habitants en 2009

  Population de Banassac-Canilhac : 1077 en 2020.

  En 1842, cède une partie de son territoire pour...

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  Fait partie du canton de La Canourgue

  Banassac a fusionné avec Canilhac, depuis le 1er janvier 2016, et forme la commune nouvelle de Banassac-Canilhac.

  Population de Banassac : 893 habitants en 2009

  Population de Banassac-Canilhac : 1077 en 2020.

  En 1842, cède une partie de son territoire pour former la commune de La Tieule.

   

• Modalités d'entrées

  Dépôt en 1994 pour les archives anciennes et modernes.

  En 2006, des documents isolés issus du fonds d'archives Baffie, ont été réintégrés dans le fonds d'archives communal déposé (compoix 1747, dossier sur la commune de la Tieule, archives révolutionnaires...)

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  Dépôt en 1994 pour les archives anciennes et modernes.

  En 2006, des documents isolés issus du fonds d'archives Baffie, ont été réintégrés dans le fonds d'archives communal déposé (compoix 1747, dossier sur la commune de la Tieule, archives révolutionnaires...)

   

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives constitué des archives anciennes et modernes de la commune.

  Compoix (1747). Registres paroissiaux (1658-1796). Registres d'état civil (1793-1812). Listes nominatives de population (1876-1936). Affaires militaires (1816-1862). Élections (1877-1970). Bâtiments communaux (1924)....

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  Fonds d'archives constitué des archives anciennes et modernes de la commune.

  Compoix (1747). Registres paroissiaux (1658-1796). Registres d'état civil (1793-1812). Listes nominatives de population (1876-1936). Affaires militaires (1816-1862). Élections (1877-1970). Bâtiments communaux (1924). Assistance (1878-1946).

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2023

• Sources complémentaires

• Existence et lieu de conservation de copies

  Les registres paroissiaux (1658-1812) et d'état civil (1797-1812) ont été microfilmés sous les cotes : 1 MI EC 017 /2 à 5.

• Sources complémentaires aux AD 48

  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L...

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  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

  Les registres de catholicité du Viala (1804-1850) ont été numérisés et remis aux archives diocésaines.

• Indexation

• Lieux

  Banassac (Lozère, France) / Banassac-Canilhac (Lozère, France)

• Thèmes

  commune