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Archives communales déposées de Banassac - EDT 017

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Présentation du fonds

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  • Archives communales déposées de Banassac- EDT 017
    • Identification
    • Description physique

    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Commune de Banassac
    • Présentation du producteur

      Fait partie du canton de La Canourgue

      Banassac a fusionné avec Canilhac, depuis le 1er janvier 2016, et forme la commune nouvelle de Banassac-Canilhac.

      Population de Banassac : 893 habitants en 2009

      Population de Banassac-Canilhac : 1077 en 2020.

      En 1842, cède une partie de son territoire pour...

       ...  
    • Modalités d'entrées

      Dépôt en 1994 pour les archives anciennes et modernes.

      En 2006, des documents isolés issus du fonds d'archives Baffie, ont été réintégrés dans le fonds d'archives communal déposé (compoix 1747, dossier sur la commune de la Tieule, archives révolutionnaires...)

       ...  
    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Fonds d'archives constitué des archives anciennes et modernes de la commune.

      Compoix (1747). Registres paroissiaux (1658-1796). Registres d'état civil (1793-1812). Listes nominatives de population (1876-1936). Affaires militaires (1816-1862). Élections (1877-1970). Bâtiments communaux (1924)....

       ...  
    • Mode de classement

      Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

    • Accès et utilisation
    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

    • Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

      Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

    • Instruments de recherche

      Répertoire numérique détaillé électronique, 2023

    • Sources complémentaires
    • Existence et lieu de conservation de copies

      Les registres paroissiaux (1658-1812) et d'état civil (1797-1812) ont été microfilmés sous les cotes : 1 MI EC 017 /2 à 5.

    • Sources complémentaires aux AD 48
      • La sous-série E-dépôt est à compléter :
      • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.
      • - pour les archives révolutionnaires par la série L...
       ...  
    • Sources complémentaires externes

      La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

      Les registres de catholicité du Viala (1804-1850) ont été numérisés et remis aux archives diocésaines.

    • Indexation
    • Lieux
      Banassac (Lozère, France) / Banassac-Canilhac (Lozère, France)
    • Thèmes
      commune