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Archives communales déposées de Chirac - EDT 049

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Termes recherchés

Critère(s) de recherche: Chirac

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  • EDT 049 AA 1, EDT 049 BB 1-9, EDT 049 CC 1-10, EDT 049 DD 1-2, EDT 049 EE 1, EDT 049 FF 1-3, EDT... ...Ouvrir le détail
    Archives antérieures à 1789 - (1307-[1799])
    Lieux : Chirac (Lozère, France)

    • EDT 049 AA 1 - AA - Actes constitutifs et politiques de la commune - (1307)
      Lieux : Chirac (Lozère, France)

      • EDT 049 AA 1 - Domaine royal, droits du roi à Chirac (1307, copie). - (1307)
        Présentation du contenu :

        1 feuillet mauvais état et 1 feuillet transcription.

        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : domaine royal
        Contexte historique : paréage (1307)

    • EDT 049 BB 1-9 - BB - Administration communale - (1634-1791)
      Lieux : Chirac (Lozère, France)
      Thèmes : administration locale d'Ancien Régime

      • EDT 049 BB 1-3 - Délibérations consulaires - (1634-1745)
        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : consul
        Types de document : délibération

        • EDT 049 BB 1 - 27 septembre 1639 - 7 octobre 1640 - (1639-1640)
          43 vues - 27 septembre 1639 - 7 octobre 1640 (ouvre la visionneuse)

          43 vues

          Présentation du contenu :

          Cahier.

          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Types de document : délibération

        • EDT 049 BB 2 - 2 octobre 1644 - 11 novembre 1646 - (1644-1646)
          49 vues - 2 octobre 1644 - 11 novembre 1646 (ouvre la visionneuse)

          49 vues

          Présentation du contenu :

          Cahier.

          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Types de document : délibération

        • EDT 049 BB 3 - 1644, 1645,1745, 1673-1674, 1634 (extrait). - (1634-1745)
          31 vues - 1644, 1645,1745, 1673-1674, 1634 (extrait). (ouvre la visionneuse)

          31 vues

          Présentation du contenu :

          Cahier constitué de délibérations éparses cousues ensemble.

          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Types de document : délibération

      • EDT 049 BB 4-8 - Délibérations du Conseil politique - (1659-1791)
        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : consul
        Types de document : délibération

        • EDT 049 BB 4 - 7 janvier 1697-1er décembre 1740 - (1697-1740)
          178 vues - 7 janvier 1697-1er décembre 1740 (ouvre la visionneuse)

          178 vues

          Présentation du contenu :

          Relié en désordre, manque 1725-1732.

          Description physique : Oui
          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Types de document : délibération

        • EDT 049 BB 7 - 20 septembre 1682 - 17 octobre 1768 - (1682-1768)
          108 vues - 20 septembre 1682 - 17 octobre 1768 (ouvre la visionneuse)

          108 vues

          Présentation du contenu :

          Délibérations lacunaires, cahiers et extraits en désordre.

          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Types de document : délibération

        • EDT 049 BB 6 - 2 mars 1766 - 20 octobre 1781 - (1722-1781)
          142 vues - 2 mars 1766 - 20 octobre 1781 (ouvre la visionneuse)

          142 vues

          Présentation du contenu :

          In fine : un acte de nomination à la chapelle de la Sainte-Trinité, 11 août 1722.

          Description physique : Oui
          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Types de document : délibération

        • EDT 049 BB 5 - 12 janvier 1783-22 février 1791 - (1783-1791)
          204 vues - 12 janvier 1783-22 février 1791 (ouvre la visionneuse)

          204 vues

          Présentation du contenu :

          Au début du registre : 107 feuillets d'enregistrement des décrets de l'assemblée nationale et lettres patentes du roi, 1er oct. 1789-10 sept. 1790.

          In fine : 1 délibération du 19 novembre 1790.

          Reliure parchemin : acte du présidial de Nimes de 1725.

          Description physique : Oui
          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Types de document : texte officiel / délibération
          Contexte historique : Révolution de 1789

        • EDT 049 BB 8 - Extraits de délibérations. - (1659-1789)
          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Thèmes : droits domaniaux d'Ancien Régime / communauté d'habitants / droits seigneuriaux / fortification
          Types de document : délibération
          Personnes et familles : Périer, Guillaume de (1720-1792) / Bonneterre, Pierre Louis
          Contexte historique : Révolution de 1789

      • EDT 049 BB 9 - Autres documents - (1669-1771)
        Lieux : Chirac (Lozère, France)

        • EDT 049 BB 9 - Archives, inventaires des titres et papiers de la communauté. - (1669-1771)
          Présentation du contenu : 1 inventaire de 1669 1 fragment d'inventaire de 1771.
          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Thèmes : patrimoine écrit

    • EDT 049 CC 1-10 - CC - Finances - Impôts et comptabilité - (1320-1790)
      Lieux : Chirac (Lozère, France)

      • EDT 049 CC 1 - Terrier des possessions royales à Chirac. - (1320)
        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : droits domaniaux d'Ancien Régime / domaine royal / reconnaissances
        Types de document : terrier / déclaration féodale
        Contexte historique : paréage (1307)

      • EDT 049 CC 9 - Domaine royal, reconnaissances féodales pour Guillaume de Périer procureur fondé du Comte d'Eu devenu seigneur de Chirac à la suite de l'acte d'échange passé avec le roi en 1772 - (1773)
        Présentation du contenu :

        Fragment de registre, fol. 46-47.

        Lieux : Chirac, Seigneurie de (Lozère, France) / Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : domaine royal / droits seigneuriaux / droits domaniaux d'Ancien Régime
        Personnes et familles : Périer, Guillaume de (1720-1792) / Louis Charles de Bourbon, comte d'Eu (1701-1775)

      • EDT 049 CC 2 - Vente à pacte et rachat des menus cens et lods de Chirac par le roi en faveur des habitants de Chirac : copie d'arrêt du Conseil d'Etat. - (1693)
        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : droits domaniaux d'Ancien Régime / reconnaissances
        Types de document : déclaration féodale

      • EDT 049 CC 5 - Compoix. - (1560)
        511 vues - Compoix. (ouvre la visionneuse)

        511 vues

        Présentation du contenu :

        Pour accéder à la notice détaillée dans le répertoire des compoix, cliquer sur l'icône ci-dessus.

        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime
        Types de document : compoix

      • EDT 049 CC 6 - Livres successifs des mutations foncières. - (1594-1637)
        211 vues - Livres successifs des mutations foncières. (ouvre la visionneuse)

        211 vues

        Présentation du contenu :

        8 cahiers.

        Pour accéder à la notice détaillée dans le répertoire des compoix, cliquer sur l'icône ci-dessus.

        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime
        Types de document : compoix

      • EDT 049 CC 7 - Livres successifs des mutations foncières. - ([1700]-1790)
        328 vues - Livres successifs des mutations foncières. (ouvre la visionneuse)

        328 vues

        Présentation du contenu :

        Pour accéder à la notice détaillée dans le répertoire des compoix, cliquer sur l'icône ci-dessus.

        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime
        Types de document : compoix

      • EDT 049 CC 3 - Rôles de taille. - (1656-1777)
        Présentation du contenu :

        1610, 1710-1777.

        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime
        Types de document : rôle d'imposition

      • EDT 049 CC 4 - Rôle de la capitation. - (1772)
        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime
        Types de document : rôle d'imposition

      • EDT 049 CC 8 - Divers documents relatifs aux contributions de la communauté. - (1698-1789)
        Présentation du contenu : Extraits de mutations (1633) Mandement des impositions pour l'année 1689 Extraits de comptes du cadastre de 1560 (XVIIIe s) Déclaration du roi relative aux îles situées sur les rivières (1712) Déclarations d'Antoine Agulhon et de Jean Crueize (1750) Comptes du collecteur (1784) Procédure contre François Lafont en matière fiscale (1784) Estimation du domaine du Besset pour servir de ventilation des lods Estimation d'une métairie pour Gabriel Moure de Villeret. .
        Lieux : Le Besset (Chirac, Lozère, France ; lieu-dit) / Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : fiscalité directe d'Ancien Régime / reconnaissances / comptabilité publique / cours d'eau
        Types de document : compoix / déclaration féodale
        Personnes et familles : Lafont, François / Moure de Villeret (famille) / Crueize, Jean / Agulhon, Antoine / Moure de Villeret, Gabriel de

      • EDT 049 CC 10 - Demande de division de taille du Moulin de la Tourette (ou de Colagne) à la requête de Pierre Lafont, coseigneur de Chirac, dans le cadre d'un procès contre Roume et Allègre : signification d'un arrêt de la Cour des Aides et Finances de Montpellier autorisant la nomination d'experts (18 octobre 1768), plan du moulin et des abords (1770-1780) - (1768-1780)
        Présentation du contenu :

        Le plan recto-verso des abords est un document très intéressant, les précisions suivantes sont apportées par Bruno Jaudon :

        • le béal du moulin sert de béal principal à deux béals secondaires partant arroser les prés de particuliers ;

        • ce béal du moulin a sa « chaussée » (prise d'eau) à hauteur de la confluence du valat de Coste Montel (aujourd'hui sans nom) avec la Colagne

        • le parcellaire des abords directs du moulin est très bien décrit, avec des champs contenant 75 noyers ou pommiers, un pré avec 85 pommiers ou noyers, etc., chacun de ces « fruitiers » étant estimé d'une valeur de 6 £ pièce

        • on trouve une pièce de terre appelée « aribal et vernatelle » : un arribal est un « terrain alluvionnaire qui jouxte une rivière » (L'escolo gabalo, p. 41) (là où les ensablements « arrivent », c'est-à-dire se déposent) ; une vernatello ou… vernède, est une plantation d'aulnes (Felibrige, t. 2, p. 1107).

        Lieux : Chirac (Lozère, France) -- Moulin de Colagne / Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : moulin / béal / économie rurale / iirrigation / fiscalité directe d'Ancien Régime / expert / hydraulique agricole
        Types de document : plan
        Personnes et familles : Lafont, Pierre / Roume / Allègre

    • EDT 049 DD 1-2 - DD - Biens communaux - Eaux et forêts - Travaux publics - Voirie - (1771-1787)
      Lieux : Chirac (Lozère, France)

      • EDT 049 DD 1 - État et rôle d'enregistrement des particuliers qui ont fait des défriches dans le territoire et mandement de Chirac. - (1771-1787)
        Présentation du contenu :

        Registre des défriches du mandement de Chirac.

        Lieux : Chirac, Seigneurie de (Lozère, France) / Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : défrichement / forêt

      • EDT 049 DD 2 - Cimetière, supplique adressée à l'évêque de ne pas transférer le cimetière hors de l'enceinte de la ville : brouillons. - (1785)
        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : cimetière

    • EDT 049 EE 1 - EE - Affaires militaires - (1787)
      Lieux : Chirac (Lozère, France)

      • EDT 049 EE 1 - Extrait d'acte de décès de Jean-Baptiste Ritou dit Chirac, natif de Régourdel, cavalier au régiment de la Marche Cavalerie, décédé à l'hôpital militaire de Toul. - (1787)
        Présentation du contenu :

        Extrait des registre des mortuaires de l'hôpital de Toul.

        Lieux : Toul (Meurthe-et-Moselle, France) / Regourdel (Chirac, Lozère, France ; lieu-dit) / Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : militaire / décès
        Organismes : Hôpital militaire de Toul
        Personnes et familles : Ritou, Jean-Baptiste

    • EDT 049 FF 1-3 - FF - Justice - Procédures civiles - Police - (1623-1769)
      Lieux : Chirac (Lozère, France)

      • EDT 049 FF 1 - Procédure concernant la cure jouxtant l'église, conseil juridique du sieur de la Motte, avocat près le Parlement de Toulouse pour les consuls de Chirac. - (1624)
        Présentation du contenu :

        Mention de la cloche.

        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : presbytère / édifice cultuel / cloche / justice royale
        Organismes : Parlement de Toulouse
        Personnes et familles : La Motte, de

      • EDT 049 FF 2 - Procédure devant la Cour royale au sujet d'une métairie, entre Pierre Nogaret, marchand de Marvejols et demoiselle Louise de Fabrègue, de Marvejols : exploit d'huissier. - (1623-1624)
        Lieux : Régourdel (Chirac, Lozère, France ; lieu-dit) / Alteyrac (Chirac, Lozère, France ; lieu-dit) / Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : justice royale
        Organismes : Cour royale de Chirac (Lozère)
        Personnes et familles : Nogaret, Pierre / Fabrègues, Louise de

      • EDT 049 FF 3 - Police municipale : rapport de Pierre Louis Bonneterre consul, suite au tapage nocturne et au refus d'obéir aux autorités d'une bande de jeunes gens, menés par Jean-Baptiste Rocher. - (1769)
        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : police municipale / maintien de l'ordre / crimes et délits / débit de boissons
        Personnes et familles : Rocher, Jean Baptiste / Bonneterre, Pierre Louis

    • EDT 049 GG 1-19 - GG - Cultes - Instruction publique - Assistance publique - (1642-1795)
      Lieux : Chirac (Lozère, France)

      • EDT 049 GG 1-11 - Registres paroissiaux - (1642-1795)
        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : culte
        Types de document : registre paroissial

      • EDT 049 GG 12-17 - Cultes - (1682-1783)
        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : culte

        • EDT 049 GG 12 - Enquête de l'Assemblée générale du Clergé pour augmenter la portion congrue des curés et vicaires, réponse du curé de Chirac avec une description détaillée de sa paroisse. - (1780)
          Présentation du contenu :

          Contient des informations sur les revenus (dîme), les dépenses, la population, la géographie et les chapelles fondées.

          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Thèmes : circonscription ecclésiastique / assemblée générale du clergé / ecclésiastique / curé / édifice cultuel / démographie

        • EDT 049 GG 13 - Logement des ecclésiastiques. Maison curiale, réparations : mémoire, devis (1783). Loyer des deux vicaires, requête de lever une imposition (1734). Transaction entre le curé Gibelin et la communauté pour la réparation de la maison Balmadier acquise comme maison curiale (1762) - (1734-1783)
          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Thèmes : presbytère / ecclésiastique
          Personnes et familles : Gibelin (curé)

        • EDT 049 GG 14 - Fondations. - Chapelle Saint-Jean : cahier de quittances (1355-1738). Eglise Saint-Romain, provision du seigneur de Prades, Aldebert de Seguin de Borne nommant Astorg Aldin chapelain de la chapelle de l'Annonciation : lettre avec cachet du seigneur de Prades (1662), bail à ferme passé par Joseph Dieulofès chapelain en faveur de Jean Pouget (1738). Rôles des obits (1711-1741) - (1734-1783)
          Présentation du contenu :

          1 cahier (1355-copie 1659).

          Lieux : Chirac (Lozère, France) -- Chapelle Saint-Jean-Baptiste / Chirac (Lozère, France) -- Église Saint-Romain / Chirac (Lozère, France)
          Thèmes : édifice cultuel / ecclésiastique
          Types de document : bail
          Personnes et familles : Dieulofès, Joseph (chanoine de Marvejols) / Pouget, Jean / Seguin du Born, Aldebert de (seigneur de Prades) / Aldin, Astorg / Pouget, Jean

        • EDT 049 GG 15 - Inventaire des objets de culte et papiers détenus par Antoine Rousset : procès-verbal. - (1707)
          Présentation du contenu :

          Liste des livres de la bibliothèque, listes des archives.

          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Thèmes : antiquités et objets d'art / patrimoine écrit
          Personnes et familles : Rousset, Antoine

        • EDT 049 GG 16 - Abbaye d'Aubrac, lettre du prieur d'Aubrac à M. Bonneterre suite au décès de l'abbé Dieulofès. - (1778)
          Présentation du contenu : Lettre avec cachet de l'abbaye d'Aubrac. L'abbaye d'Aubrac, qui administre les biens de l'hôpital et des pauvres de Chirac depuis 1245, nomme le chapelain. Plus 1 parchemin en très mauvais état.
          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Thèmes : ecclésiastique
          Organismes : Domerie d'Aubrac (Saint-Chély-d'Aubrac, Aveyron)
          Personnes et familles : Dieulofès, abbé

        • EDT 049 GG 17 - Fondation du Petit Séminaire : délibération du conseil politique approuvant la création d'un établissement grâce à la donation des frères Cahusac, les prêtres du séminaire devant se charger d'instuire les enfants des écoles (20 septembre 1682) - (1682)
          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Thèmes : séminaire religieux / ecclésiastique / enseignement religieux / enseignement / école / dons-et-legs
          Types de document : délibération
          Personnes et familles : Cahusac (famille) / Baudry de Piencourt, François-Placide de (1630 ?-1707 ; évêque de Mende ; 1677-1707)

      • EDT 049 GG 18 - Instruction publique - (1706-1770)
        Lieux : Chirac (Lozère, France)

        • EDT 049 GG 18 - Soeurs Unies, ventilation des lods du domaine de Fabrèges, acquis du sieur Giscard et affermé à Jean Rouffiac. - (1706-1770)
          Lieux : Fabrèges (Chirac, Lozère, France ; lieu-dit) / Chirac (Lozère, France)
          Thèmes : droits seigneuriaux / congrégation
          Organismes : Congrégation des Soeurs Unies
          Personnes et familles : Giscard / Rouffiac, Jean

      • EDT 049 GG 19 - Assistance publique - (1757-1781)
        Lieux : Chirac (Lozère, France)

        • EDT 049 GG 19 - Bureau de charité. - Rôles de la distribution de blé aux pauvres (1757, 1768). Recettes de la rente des pauvres (1777-1781) - (1757-1781)
          Lieux : Chirac (Lozère, France)
          Thèmes : subsistances / indigent / finances communales / structure communale d'aide sociale / céréale

    • EDT 049 HH 1-2 - HH - Agriculture - Industrie - Commerce - (1718-[1799])
      Lieux : Chirac (Lozère, France)

      • EDT 049 HH 1 - Agriculture. - Calamités agricoles à la suite d'inondations et de grêle : requête, correspondance (1718-1769). Elevage : sommaire d'une enquête sur les chevaux (vers 1799). - (1718-[1799])
        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : agriculture / calamité agricole / inondation / grêle / élevage / équidé / météorologie

      • EDT 049 HH 2 - Subsistances, circulation des blés et farines : arrêt du Conseil du roi du 7 juillet 1726 ; envoi de l'arrêt du Conseil d'Etat du 31 octobre 1768. - (1726-1768)
        Présentation du contenu :

        Placard, correspndance.

        Lieux : Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : subsistances / ravitaillement / céréale / fiscalité / agriculture
        Types de document : affiche / texte officiel

    • EDT 049 II 1-2 - II - Documents divers - (1557-1779)
      Lieux : Chirac (Lozère, France)

      • EDT 049 II 1 - Seigneurie du Croisier, revendication de M. Desplats (?) contre M. de Périer. - (1557-1779)
        Présentation du contenu :

        Correspondance, copies de censives (1485-1763).

        Lieux : Croizier, Seigneurie du (Lozère, France) / Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : droits seigneuriaux / reconnaissances
        Types de document : déclaration féodale
        Personnes et familles : Périer, Guillaume de (1720-1792)

      • EDT 049 II 2 - Reconnaissances féodales. - (1734)
        Présentation du contenu : Etat des pièces reconnues à M. Cahusac, seigneur de Fabrèges par Aldebert Guiot (1706). Reconnaissace faite à Marguerite de Launay d'Antraigues Marquise du Choizinets, coseigneuresse de Chirac par Pierre Colomb, de Chirac (1734) Sommaire des pièces connues à M. de Lignon par Jean Rouffiac (1762). .
        Lieux : Chirac, Seigneurie de (Lozère, France) / Fabrèges (Chirac, Lozère, France ; lieu-dit) / Chirac (Lozère, France)
        Thèmes : droits seigneuriaux / reconnaissances
        Types de document : déclaration féodale
        Personnes et familles : Colomb, Pierre / Launay d'Antraigues, Marguerite Phélise de (marquise de Choisinet) / Cahusac (famille) / Lignon, du / Rouffiac, Jean / Guiot, Aldebert