Présentation du fonds

• Identification

• Description physique

  
  

• Contexte

• Nom du (ou des) producteur(s)

  Commune de Vébron

• Présentation du producteur

  Fait partie du canton de Florac, puis de celui du Collet-de-Dèze en 2014.

  Population : 212 habitants en 2009, 205 habitants en 2020..

• Historique de la conservation

  En 1830, un inventaire précis des archives a été dressé par Me Carrière délégué par le sous-préfet puis un récolement en 1833.

  Les archives anciennes et modernes ont été stockées dans l'église après sa désaffectation. $

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Fonds d'archives constitué d'archives anciennes et de documents modernes isolés.

  Registres paroissiaux (1655-1792). 3 Compoix (1471, 1688, 1783). Listes nominatives (1841-1901). Contributions (1799). Élections (1902-1939). Biens communaux (1830).

  À noter :

  Notes manuscrites et transcription...

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  Fonds d'archives constitué d'archives anciennes et de documents modernes isolés.

  Registres paroissiaux (1655-1792). 3 Compoix (1471, 1688, 1783). Listes nominatives (1841-1901). Contributions (1799). Élections (1902-1939). Biens communaux (1830).

  À noter :

  Notes manuscrites et transcription sur les compoix dues à Robert Poujol et C. Hugues.

  Document remis par la commune : Procès-verbal de déposition d'un trésor sentimental pour les générations futures (1999).

   

• Mode de classement

  Le classement du fonds respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

• Accès et utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques

• Modalités de reproduction

  La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère

• Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

  Les registres paroissiaux et d'état civil sont communiqués sous forme d'images numérisées.

• Instruments de recherche

  Répertoire numérique détaillé électronique, 2024

• Sources complémentaires

• Sources complémentaires aux AD 48

  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 967 : Billet de M. Hierle, curé (26 décembre 1707).
  • E...

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  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 967 : Billet de M. Hierle, curé (26 décembre 1707).
  • E 968 : Dictum de sentences concernant les bêtes à laine (1744). Arrêt du Parlement de Toulouse relatif aux censives dues aux seigneurs de Vébron et de Fressac (1777).
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.

   

• Sources complémentaires externes

  La commune conserve le reste de son fonds d'archives qui a été classé par l'archiviste itinérant du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale, en 2008.

  Les registres de catholicité de Vébron (1801-1958) et de Cros-Garnon (1801-1822) ont été remis aux archives diocésaines.

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  La commune conserve le reste de son fonds d'archives qui a été classé par l'archiviste itinérant du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale, en 2008.

  Les registres de catholicité de Vébron (1801-1958) et de Cros-Garnon (1801-1822) ont été remis aux archives diocésaines.

   

• Indexation

• Lieux

  Vébron (Lozère, France)

• Thèmes

  commune