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Préfecture de la Lozère, secrétariat général, bureau des Ressources Humaines -1819W

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Présentation du fonds

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  • Préfecture de la Lozère, secrétariat général, bureau des Ressources Humaines
    • Identification
    • Description physique
      36 articles


    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Préfecture de la Lozère. Secrétariat général. bureau des ressources humaines
    • Présentation du producteur

      Jusqu'en 2010, le bureau des ressources humaines de la préfecture était compétent pour traiter l'intégralité des faits constituant la carrière d'un agent, de son recrutement à l'organisation des concours et des commissions administratives paritaires jusqu'à sa rémunération. De la même manière,...

       ...  
    • Modalités d'entrées

      Versement en 2013

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Le bureau des ressources humaines verse les documents permettant de réaliser une histoire de leur activité et de leur fonctionnement. On trouve, dans ce fonds, des notes de services, des arrêtés de délagation de signature, les instructions et audit du ministère de l'Intérieur en matière de...

       ...  
    • Accès et utilisation
    • Statut juridique
      Archives publiques
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation
    • Organismes
      Préfecture (Lozère). Secrétariat général. Bureau des ressources humaines