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Archives du bureau des douanes (1826 W).

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Présentation du fonds

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  • Archives du bureau des douanes.
    • Identification
    • Description physique



    • Contexte
    • Nom du (ou des) producteur(s)
      Direction interrégionale des douanes et droits indirects de Montpellier. Direction régionale des douanes de Montpellier. Division Gard-Lozère. Bureau des douanes de Mende
    • Présentation du producteur

      Les services des douanes ont une triple mission. La douane exerce une mission fiscale, par la perception des doits indirects. Elle a aussi pour mission de faire respecter les règles des politiques commerciales et agricoles communautaires via le contrôle de certaines filières de production et de...

       ...  
    • Modalités d'entrées

      Versement en 2014

    • Contenu et structure
    • Présentation du contenu

      Il s'agit des dossiers des débitants de tabac, et des déclarations de profession concernant les débits de boissons.

    • Accès et utilisation
    • Modalités de reproduction

      La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

    • Indexation
    • Thèmes
      contributions indirectes / droits de douane
    • Organismes
      Direction régionale des douanes et droits indirects (Languedoc-Roussillon). Bureau des douanes (Lozère)