Notice descriptive
- Plans d'expert des tribunaux de première instance de Florac, Marvejols et Mende - 3 U
- Fonds du tribunal de première Instance de Mende
- Greffe civil
- Plans d'expert
- Prévenchères
- Plans d'expert
- Greffe civil
- Fonds du tribunal de première Instance de Mende
3 U 3/627-6 - Plan des lieux litigieux, situés dans la forêt de Tournemire, concernant la section d'Alzons contre un particulier. - (1878)
Présentation du contenu :
Papier, 60x76 cm.
Lieux : Alzons (Prévenchères, Lozère, France ; lieu-dit)
Thèmes : biens sectionaux / droits d'usage forestiers / forêt / propriété publique
Types de document : plan