Notice descriptive

  • État des fonds des Archives départementales de la Lozère
    • Archives publiques
      • Toutes périodes
        • Archives communales

EDT 042 - Le Chastel-Nouvel (EDT 042). - (1279-1910)

Présentation du contenu :

Fonds d'archives constitué d'archives anciennes et de quelques documents modernes isolés.

Registres paroissiaux (1760-1812). Reconnaissances féodales et impositions d'Ancien Régime. Droits d'usage. Registre de délibérations (1864-1894).

Description physique : 11 articles
Présentation du producteur :

Fait partie du canton de Mende-Nord , puis celui de Sain-Alban-sur-Limagnole en 2014.

Population : 752 habitants en 2009, 915 habitants en 2020.

La paroisse du Chastel-Nouvel n'a été érigée qu'en 1760. Auparavant, elle dépendait de celle de Mende.

Modalités d'entrées :

Dépôt en 2002.

Mode de classement :

Le classement du fonds d'archives respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

Modalités de reproduction :

La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :

Etat civil communiqué sous forme d'images numérisées.

Sources complémentaires aux AD 48 :
  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt :
  • E 841 : Estimation du terrier du Chastel (1772)
  • E 842 : Compoix d'Alteyrac (1656)
  • E 843 : Pièces diverses (1442-1739)
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.
Sources complémentaires externes :

La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

Lieux : Le Chastel-Nouvel (Lozère, France)
Types de document : registre paroissial / registre de délibérations / terrier / plan / déclaration féodale

Iconographies