Notice descriptive

  • État des fonds des Archives départementales de la Lozère
    • Archives publiques
      • Toutes périodes
        • Archives communales

EDT 017 - Banassac (EDT 017) - (1658-1970)

Présentation du contenu :

Fonds d'archives constitué des archives anciennes et modernes de la commune.

Compoix. Registres paroissiaux (1658-1796). Registres d'état civil (1793-1812). Listes nominatives de population (1876-1936). Affaires militaires (1816-1862). Élections (1877-1970). Bâtiments communaux (1924). Assistance (1878-1946).

Description physique : 46 articles
Présentation du producteur :

Fait partie du canton de La Canourgue

Banassac a fusionné avec Canilhac, depuis le 1er janvier 2016, et forme la commune nouvelle de Banassac-Canilhac.

Population de Banassac : 893 habitants en 2009

Population de Banassac-Canilhac : 1077 en 2020.

En 1842, cède une partie de son territoire pour former la commune de La Tieule.

Modalités d'entrées :

Dépôt en 1994 pour les archives anciennes et modernes.

En 2006, des documents isolés issus du fonds d'archives Baffie, ont été réintégrés dans le fonds d'archives communal déposé (compoix 1747, dossier sur la commune de la Tieule, archives révolutionnaires...)

Mode de classement :

Le classement du fonds d'archives respecte le cadre de classement réglementaire de 1926 pour les archives communales.

Modalités de reproduction :

La reproduction des documents est soumise au règlement de la salle de lecture et aux conditions de réutilisation des informations publiques des Archives départementales de la Lozère.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques :

Etat civil communiqué sous forme d'images numérisées.

Existence et lieu de conservation de copies :

Les registres paroissiaux (1658-1812) et d'état civil (1797-1812) ont été microfilmés sous les cotes : 1 MI EC 017 /2 à 5.

Sources complémentaires aux AD 48 :
  • La sous-série E-dépôt est à compléter :
  • - pour l'Ancien régime par les documents issus de la série E (Titres des communautés d'habitants) qui regroupe les archives communales anciennes déposées avant la création de la série E-dépôt.
  • - pour les archives révolutionnaires par la série L (administration communale : L 390-498 et L 942-949).
  • - pour les archives modernes par les sous-séries 2 O (bâtiments, eau, biens communaux...) et 3 O (vicinalité).
  • Les monographies communales (cotées 1 T 681-682), complétées par les cartes (cotées en 1 Fi), réalisées par les instituteurs, constituent une importante « base de données » sur les communes lozériennes entre 1862 et 1889. L'ensemble a été numérisé.
Sources complémentaires externes :

La commune conserve le reste de son fonds d'archives.

Les registres de catholicité du Viala (1804-1850) ont été numérisés et remis aux archives diocésaines.

Lieux : Banassac (Lozère, France) / La Tieule (Lozère, France) / Montferrand (Banassac, Lozère, France ; lieu-dit)
Thèmes : monument aux morts
Types de document : tableau de recensement des classes militaires / compoix / registre de délibérations / liste électorale / registre d'état civil / registre des nourrices / registre paroissial / affiche / mercuriale / liste nominative de population
Contexte historique : Révolution de 1789 / guerres napoléoniennes (1800-1815) / Consulat (1799-1804)