Notice descriptive

  • Titres de famille
    • Villar (famille), de Châteauneuf
      • Procédures

E 790 - Pièces de procédures (liasses 18 à 30). - (1638-1702)

Présentation du contenu :

Les Estrets.

  • 1 (n° 30). « Mémoire des censives deues au sr Louis Villar, fermier des rentes de Mr de Polignac, par Jaques Masse, des Estrets. »

La Fage (ancienne liasse 19).

  • 2 (n°8). Contre Étienne Gibelin : exploit de saisie (3 juillet 1649).
  • 3. Dictum des officiers ordinaires du mandement d'Albuges (13 décembre 1649).
  • 4. Sentence des mêmes (9 mai 1649).
  • 5. Ordonnance des mêmes (14 décembre 1649).
  • 6. Role de dépens (9 mars 1650).
  • 7 (n° 17). Mandement d'informer au Parlement de Toulouse contre Michel Bouquet, notaire, à raison de malversations et concubinage (13 novembre 1680).
  • Contre Jacqueline de Borne, marquise de La Fare (n° 19) : 8. Procuration (11 octobre 1652).
  • 9. Requête à NN. SS. Des Requêtes.
  • 10. Ordonnance du commissaire des requêtes du Palais (5 avrril 1664).
  • Contre la même (n° 41) : 11. Reconnaissance de Marie de Chastang, veuve de J.-B. De Villar (20 juillet 1702).
  • 12. Transaction (15 janvier 1691).
  • 13 (n° 48). « Mémoyre de ce qui est deu sur la métérie que nous jouissons à La Fage qui a esté de Jean Gibilin. »

Pierrefiche (ancienne liasse 20).

  • 14. Inventaire de la liasse.
  • 15 (n°9). Contre Bonal, curé de Saint-Sauveur-de-Ginestoux : letlte dudit (sans date).
  • 16. Quittance du même (23 novembre 1682).
  • 17. Exploit d'assignation (12 novembre 1682).
  • 18 (n°11). Contre Pierre Hébrard (n° 11) : reconnaissance (26 février 1680).
  • 19. Assignation (16 mars 1683).
  • 20. Saisie (3 février 1683).
  • 21. Ordonnance des officiers ordinaires du mandement de Pierrefiche (22 janvier 1683).
  • 22. Ordonnance de la conr des conventions royaux (13 février 1683).
  • 23 (n°12). Contre Dimanche Dubois : exploit de saisie (9 août 1681).
  • 24. Obligation (8 novembre 1680).
  • 25. Ordonnance de la Cour des conventions royaux (13 février 1683).
  • 26. Exploit de saisie (3 février 1683).
  • 27. Ordonnance des officiers ordinaires du mandement de Pierrefiche (22 janvier 1683).
  • 28 (n° 13). Exploit de commandement contre Pierre Ferrand, de Lestampe (mai 1683).
  • 29. (n° 17). Assignation contre Jeanne Tuffière veuve de Jean Panhanel (9 octobre 1685).
  • 30 (n° 18). Arrantement des dîmes de Las Combes à Jean Cellier (10 août 1681).

Ligeyres (ancienne liasse 23).

  • 31 (n°1). Contre Jean Mathieu : mémoire.
  • 32. Obligation (29 déc. 1652).

Luc (ancienne liasse 24).

  • 33 (n° 6). Appointement contre Michel Maurin (16 avril 1678).
  • 34 (n° 10). Rémission pour Étienne Mathieu (22 octobre 1688).
  • 35 (n°13). Contre Jean Carrieu : obligation (18 mars 1674).
  • 36. Quittance (25 mai 1679).
  • 37. Exploit de saisie (27 avril 1675).
  • 38. Dictum (12 juillet 1675).
  • 39. Role de dépens.
  • 40. Ordonnance des officiers ordinaires du mandement de Luc (29 juillet 1675).
  • 41 (n° 14). Mémoire des sommes dues par Barthélémi Roure.

Le Mazel (ancienne liasse 25).

  • 42 (n° 8). Venie des fruits d'un pré appelé des horts (19 mai 1649).
  • 43 (n° 13). Arrentement à Pierre Jourdan d'un pré appelé des padisses (26 juillet 1655).
  • 44 (n° 26). Lettres royaux d'évocation au Parlement de l'instance pendante devant le sénéchal de Nîmes contre Catherine Bressoles (31 mai 1684),
  • 45 et 46 (n°29). Contre Pierre Brun, maître tailleur d'habits à Châteauneuf : obligations (1664-1666).
  • 47 (n° 37). Fragment de compte.
  • 48 (n° 46). Jugement du sénéchal de Nîmes contre Pierre Brun à propos d'un pré appelé las tailhades (20 novembre 1668).
  • 49 (n° 50). Division de la métairie de Vidal Brun et Jeanne Aujolade (sans date).
  • 50 et 51 (n°51). Contre Martial Brun : lettres d'affaires (Toulouse 18 janvier-31 décembre 1687).
  • 52. Lettre de Nîmes signée Bocat [ ? ] (3 février 1646).
  • 53. Reconnaissance à titre de précaire envers Jacques Hébrard par Martial Brun (29 novembre 1638).
  • 54. Rémission pour Jean Dubois des Salesses (5 juillet 1670).
  • 55. « Acte faite par les sequestres des biens de Martial et Jacques Bruns aux srs Allard Delon et Almeras » (17 août 1641).
  • 56. « Acte pour Allard Delhon et Aimeras contenant response à l'acte a eux faicte par les sequestres des biens de Martial et Jacques Brun » (31 août 1641).
  • 57. « Trois actes faites par Allard Delhon et Almeras à Mrs Picard, jeolier, de remettre Lauraine dans la prison » (août 1641).
  • 58 (n° 52). Quittance donnée par M° Joseph Saumade de Marvejols (11 octobre 1692).

Le Monteil (ancienne liasse 26).

  • 59 (n° 8) Arrentement des dîmes à Louis Bonicel, de Châteauneuf (3 août 1683).

La Recouse (ancienne liasse 27).

  • 60 (n° 3). Quittance de Marc Antoine de Grégoire de Lambrandès (4 novembre 1666).
  • 61 (n°4). Contre les Ursulines de Mende : requête au sénéchal de Nîmes.
  • 62. Sentence du même (18 février 1662).
  • 63 (n° 8). Lettre signée Noël sur l'hommage du à l'évêque de Mende (Mende, 26 janvier 1690).
  • 64 (Liasse 28, n° 7). Obligation de Jean Roudier, de Châteauneuf (16 août 1643).

Villesoule (ancienne liasse 29).

  • 65 (n° 25). Reconnaissance de Gabriel Mauras (13 octobre 1695).
  • 66 (n° 26). Reconnaissance d'Étienne Borio (11 décembre 1696).
  • 67 (n° 32). Idem de Jean Roux (9 octobre 1697).
  • 68 (n° 33). Idem de Louis Bounis (20 octobre 1697).
  • 69 (n° 134). Idem de Catherine Lieutail (20 octobre 1677).

(Ancienne liasse 30).

  • 70 à 72 (n° 20). Lettres signées Bellidentis de Laudes (1672-1673).
  • 73 (n° 64). Requête au sénéchal de Nîmes contre l'évêque de Mende (sans date).
Description physique : (Liasse.) — 71 pièces, papier, 2 pièces, parchemin.
Lieux : Châteauneuf-de-Randon (Lozère, France) / Les Estrets (Châteauneuf-de-Randon, Lozère, France ; lieu-dit) / La Fage (Arzenc-de-Randon, Lozère, France ; lieu-dit) / Arzenc-de-Randon (Lozère, France) / Pierrefiche (Lozère, France) / Saint-Sauveur-de-Ginestoux (Lozère, France) / L'Estampe (Chasseradès, Lozère, France ; lieu-dit) / Chasseradès (Lozère, France) / La Ligeyrès (Arzenc-de-Randon, Lozère, France ; lieu-dit) / Luc (Lozère, France) / Le Mazel (Allenc, Lozère, France ; lieu-dit) / Le Monteil (Arzenc-de-Randon, Lozère, France ; lieu-dit) / La Recouse (Arzenc-de-Randon, Lozère, France ; lieu-dit) / Villesoule (Allenc, Lozère, France ; lieu-dit) / Allenc (Lozère, France)
Thèmes : droits seigneuriaux / agent seigneurial / saisie / justice seigneuriale / abus de fonction / crimes et délits / baux ruraux / institution monastique
Organismes : Couvent des Ursulines (Mende)
Personnes et familles : Villar de La Recouse (famille) / Masse, Jacques / Polignac (famille de) / Gibelin, Étienne / Bouquet, Michel / Borne de Laugères, Jacqueline de / Chastang, Marie de (épouse Villar) / Hébard, Pierre / Dubois, Dimanche / Ferrand, Pierre / Cellier, Jean / Mathieu (famille) / Maurin, Michel / Carrieu, Jean / Jourdan, Pierre / Bressoles, Catherine / Brun (famille) / Delhon, Allard / Bonicel, Louis / Grégoire de Lambrandès de Saint-Sauveur, Marc-Antoine de / Roudier, Jean / Mauras, Gabriel / Borio, Étienne / Roux, Jean / Bounis, Louis / Lieutail, Catherine / Bellidentis (famille de) / Roure, Barthélemy

Pour aller plus loin

L'inventaire :

Titres de famille