Notice descriptive

  • Fonds des tribunaux révolutionnaires
    • Tribunaux correctionnels
      • Tribunal correctionnel de Marvejols
        • Dossiers de procédure

2 L 261/36 - Contre César Meissonnier, Jacques Grenier et les frères Jaillet, de la commune du Buisson, pour avoir pris du bois dans la propriété du citoyen Moret Peyre, à la Baume. - (21 novembre 1798-7 janvier 1799)

Lieux : Le Buisson (Lozère, France) / La Baume (Prinsuéjols, Lozère, France ; lieu-dit) / Prinsuéjols (Lozère, France)
Thèmes : bois / forêt privée
Organismes : Tribunal correctionnel (Marvejols, Lozère)
Personnes et familles : Meissonnier, César / Grenier, Jacques / Jaillet (famille)

Pour aller plus loin